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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes
Cote
254W/230
 Date
1994-1997
 Lieu
RESIDENCE PIERRE BONNEF
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les...
Résultat n°2

Centre hospitalier de Belfort
Cote
Br/1917
 Date
1973
 Lieu
BELFORT, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Centre hospitalier de Belfort
Résultat n°3

CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus en tant que membres du conseil d'administration, notamment revendications pour acquisition transport sanitaire héliporté, gestion des déchets hospitaliers, visite centre Pierre Engel, revendications du personnel : correspondance, notes, comptes rendus de réunions du CA, rapports
Cote
284W/1
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus...
Résultat n°4

Correspondance entre E. Géhant et le Directeur du centre hospitalier : interventions pour demandes d'emplois.
Cote
7W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Correspondance entre E. Géhant et le Directeur du centre...
Résultat n°5

Centre hospitalier de Belfort, commission des travaux : convocations et comptes rendus.
Cote
7W/8
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier de Belfort, commission des travaux...
Résultat n°6

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour26 janvier 200127 avril 200129 juin 200128 juin 200211 octobre 2002Dossiers communicables sous réserve d'occulter les informations mettant en cause la vie privée d'un tiers (Cf circulaire AD 94-11 du 20/10/1994)
Cote
365W/54
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions...
Résultat n°7

Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...
Cote
267W/8
 Date
1972-1993
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...
Résultat n°8

Centre hospitalier, comité technique paritaire, conseil d'administration, comptes rendus de réunion de commissions médicales, correspondance entre le président du conseil d'administration et le directeur de l'hôpital (plateau technique), correspondance (protestations des malades hospitalisés), notation du personnel.
Cote
7W/12
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier, comité technique paritaire, conseil...
Résultat n°9

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions
Cote
267W/30
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...
Résultat n°10

Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil de groupement du secteur Belfort Montbéliard et région de Franche-Comté, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions, investissement sanitaires et sociaux.
Cote
7W/4
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil...
Résultat n°11

Centre hospitalier : budgets, comptes administratifs, travaux, plan de formation du personnel, procès-verbaux du conseil d'administration, commission médicale consultative et comité technique paritaire, titularisation.(2 boîtes)
Cote
8W/267
 Date
1976-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Centre hospitalier : budgets, comptes administratifs,...
Résultat n°12

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports
Cote
267W/1
 Date
1992-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...
Résultat n°13

Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études
Cote
267W/6
 Date
1987-1998
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...
Résultat n°14

Centre hospitalier, comité technique paritaire : convocations, procès-verbaux, comptes rendus des réunions.
Cote
7W/11
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier, comité technique paritaire : convocations,...
Résultat n°15

Services centre hospitalier de Belfort :- visite du SAMU de Besançon- installation du service de cobalthérapie- gynécologie, maternité, (lettres de protestation, avant-projet pour réaménagement du service) -- - réorganisation des pavillons BCDE du centre Pierre Engel- laboratoire du centre hospitalier
Cote
7W/2
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Services centre hospitalier de Belfort :- visite du...
Résultat n°16

Extinctions des lumières. - Eclairage public d'alerte, organisation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, plans de localisation, liste des points lumineux, liste des candélabres au gaz, liste des foyers électriques à employer comme jalonnement des voies, état des lampes installées pour l'éclairage public, comptes-rendus, détails estimatifs, mémoire, correspondance ; éclairage de secours au poste des pompiers et à l'Hôpital Civil, installation : rapport de l'ingénieur en chef des travaux, détail estimatif, marché de gré à gré, relevé des dépenses, procès-verbaux de réception, correspondance.
Cote
6H/29
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • ALERTE, 1931-1944.
  • Extinctions des lumières. - Eclairage public d'alerte,...
Résultat n°17

Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement : procès-verbal du conseil d'administration
Cote
343W/3
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement...
Résultat n°18

Grève des médecins du centre hospitalier : coupures de presse.
Cote
7W/6
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Grève des médecins du centre hospitalier : coupures...
Résultat n°19

Centre hospitalier : conseils d'administration (surtout documents préparatoires) (10 octobre 1986, 19 juin, 16 octobre, 11 décembre 1987)
Cote
101W/19
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 101W

  • Centre hospitalier : conseils d'administration (surtout...
Résultat n°20

CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes, correspondance, CR réunion, documentation, études ("Rapport d'activité du service réanimation polyvalente médico-chirurgicale", "Rapport de présentation", "Livre blanc à propos de l'anesthésiologie en 1989", "Etude sur personnel non médical des établissements sanitaires publics et privés à compétence préfectorale", enquête), délibérations87-202 13/11/1987 : Dépôt de corps en chambre mortuaire - Convention avec le Centre hospitalier96-153 04/07/1996 : Centre hospitalier - Renégociation d'emprunts garantis par la Ville
Cote
288W/5
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes,...
Résultat n°21

Centre hospitalier : convocation aux conseils d'administration, comptes rendus
Cote
7W/10
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier : convocation aux conseils d'administration,...
Résultat n°22

Organisation et fonctionnement : instruction, organigramme, états du service, plan de l'abri public-poste de secours de l'Hôpital Civil, plan du poste de secours du Moulin de Siège, états des secours sanitaires pouvant être fournis par Belfort et Montbéliard-Sochaux, état des lits disponibles, rapport sur le fonctionnement du poste de secours du Moulin de Siège, rapport du pharmacien Z, procès-verbal de réunion, compte rendus, exposé, correspondance.
Cote
6H/5
 Date
1935-1945
 Lieu
MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
  • Organisation et fonctionnement : instruction, organigramme,...
Résultat n°23

CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement directeur, conditions de travail, grèves, cérémonie des voeux) : discours Jean-Pierre Chevènement, correspondance, tracts, enquête ; fonctionnement : CR CA et réunions, correspondance, notes, délibération 88-51 25/08/1988 Installations classées - Implantation d'un incinérateur au Centre hospitalier de Belfort - Avis de la commune ; construction nouveau bâtiment, contentieux avec entreprise : correspondance
Cote
288W/7
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement...
Résultat n°24

Syndicats hôpital : tracts FO, CGT, CFDT
Cote
7W/9
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Syndicats hôpital : tracts FO, CGT, CFDT
Résultat n°25

Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"
Cote
267W/3
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...
Résultat n°26

Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes
Cote
267W/5
 Date
1983-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...
Résultat n°27

Centre hospitalier de Belfort, sécurité des services : - école d'infirmières : compte-rendu de réunion avant autorisation d'ouverture- service de cobalthérapie et salles d'anesthésie : rapport de commission de sécurité, correspondance
Cote
7W/3
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier de Belfort, sécurité des services...
Résultat n°28

Centre hospitalier : commission paritaire
Cote
7W/1
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier : commission paritaire
Résultat n°29

Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport
Cote
267W/23
 Date
1995-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...
Résultat n°30

Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation, programme technique détaillé de l'opération "Bâtiment 100 lits de chirurgie", transfert du service Espaces verts de la Ville de Belfort suite à extension du CHB, doléances, personnel (notation, grèves, demandes d'emploi) : correspondance, cr réunions, plans
Cote
267W/7
 Date
1990-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation,...
Résultat n°31

Centre hospitalier de Belfort, comité d'hygiène et de sécurité : compte rendu de la réunion du 23/05/1979
Cote
7W/5
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre hospitalier de Belfort, comité d'hygiène et...
Résultat n°32

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), fusion entre les établissements de Belfort et de Montbéliard : convention de coopération pour préparer la fusion, pièces relatives au recrutement du Directeur de l'hôpital (Gilbert Chodorge), études et rapports préalables, comptes rendus de réunions, arrêté de fusion pris par le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franche-Comté (26 octobre 1999), documents relatifs à l'inauguration de la maternité de Montbéliard et du service ophtalmologie de Belfort (18 décembre 1999), notes internes, correspondance administrative ; constitution du conseil d'administration du CHBM : arrêté de composition du conseil d'administration (18 janvier 2000), correspondance ; création et fonctionnement des services au sein du CHBM : correspondance entre les médecins et la direction, notes internes.
Cote
365W/52
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), fusion...
Résultat n°33

Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)
Cote
343W/2
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard,...
Résultat n°34

Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social et d'établissement, infos communiquées à Jean-Pierre Chevènement pour la rédaction d'un discours, lettres de doléances et demandes d'intervention, contentieux avec Scanzi) : courriers
Cote
267W/2
 Date
1994-1998
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social...