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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Guide des sports, Territoire de Belfort, saison 1999-2000
Cote
Br/1105
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide des sports, Territoire de Belfort, saison 1999-2000
Résultat n°2

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil général, fonctionnement : rapports de réunions, rapport d'activité 2001, "construire une politique de mobilité", correspondance
Cote
334W/38
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°3

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)
Cote
5WCAB/193
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, TUNNEL DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Résultat n°4

Rapport d'activités 2001
Cote
Br/1258
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2001
Résultat n°5

Rapport d'activités 2000
Cote
Br/1220
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2000
Résultat n°6

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance
Cote
5WCAB/190
 Date
1986-1988
 Lieu
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Résultat n°7

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Résultat n°8

La gazette du centenaire
Cote
Br/1853
 Date
2022
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La gazette du centenaire
Résultat n°9

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation
Cote
5WCAB/188
 Date
1986-1990
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des...
Résultat n°10

La gazette du centenaire
Cote
Br/1853bis
 Date
2022
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La gazette du centenaire
Résultat n°11

Imagine pour le Territoire
Cote
Br/424/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Imagine pour le Territoire
Résultat n°12

Les Archives départementales
Cote
Br/1961
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les Archives départementales
Résultat n°13

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE}. - Conseil général, fonctionnement : rapports, projet de budget primitif 2002 et décision modificative n°2 exercice 2001 examinés en réunions
Cote
334W/18
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°14

Les Archives départementales
Cote
Br/1961bis
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les Archives départementales
Résultat n°15

Conseil général . - Sondage sur l'image de cette collectivité : résultats
Cote
343W/14
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Conseil général . - Sondage sur l'image de cette collectivité...
Résultat n°16

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance
Cote
5WCAB/191
 Date
1988
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...
Résultat n°17

Rapport d'activités 1999
Cote
Br/1150
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 1999
Résultat n°18

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/18
 Date
1985-1992
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...
Résultat n°19

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance
Cote
5WCAB/187
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté...
Résultat n°20

ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)
Cote
5WCAB/180
 Date
1979-1992
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...