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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/259

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/246

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/123

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/79

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-31 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur Belfort-Technopôle - Garanties d'emprunts à la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/48

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/295

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur BELFORT-TECHNOPOLE - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/230

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/142

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 9/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/108

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    SEMPAT (Société Patrimoniale du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 5 mai 2003 au 15 mai 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séances dont rapports d'activités et bilans financiers, comptes rendus)

    Date

    2003-2007

    Cote

    389W/14

    • Contexte : 389W

    • SEMPAT (Société Patrimoniale du Territoire de Belfort),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    Société Patrimoniale du Territoire de Belfort (SEMPAT), fonctionnement : procès-verbaux et documents de séance du conseil d'administration, bilan financier au 31 décembre 2000, rapport d'activités 2000, procès-verbal d'ouverture des plis de l'appel d'offres ouvert pour la construction d'un bâtiment industriel sur l'Aéroparc de Fontaine (5 septembre 2000), procès-verbal d'ouverture des plis de l'appel d'offres ouvert pour la réhabilitation et l'extension du bâtiment 5 du Technopole (9 avril 2001), observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la SEMPAT pour la période 1993-1998 (octobre 2001), correspondance avec la ville et la société Franche-Comté Investissement (FCI), au sujet de ses difficultés d'implantation sur le site de Fontaine.

    Date

    1999-2001

    Cote

    365W/36

    • Contexte : 365W

    • Société Patrimoniale du Territoire de Belfort (SEMPAT),...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre la Ville, le Conseil général et la SEMPAT (22 juillet 1993), bilan de la première phase d'étude de la stratégie d'aménagement du site des usines (août 2000), comptes rendus de réunions, rapports du conseil municipal, notes internes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/17

    • Contexte : 365W

    • Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts

    Date

    2002

    Cote

    334W/40

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration du 28 juin, 10 juillet et 18 décembre 2001, bilan financier, rapport d'activité 2000

    Date

    2001

    Cote

    334W/31

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    319W/480

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-27 : Cession par la SEMPAT de locaux situés ZAC de la Justice pour ESDI.

    Date

    2006

    Cote

    319W/292

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/209

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.

    Date

    2005

    Cote

    319W/184

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-176 : Adoption des nouveaux statuts de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/179

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-172 : Questions diverses - Augmentation du capital de la SEMPAT - Renonciation de la Ville.

    Date

    2005

    Cote

    319W/174

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL