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45 résultats

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Résultat n°1

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités

Date

1995-1998

Cote

257W/8

Résultat n°2

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

Date

1997-1998

Cote

1WCAB/250

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/237

Résultat n°4

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

Date

1994-1997

Cote

1WCAB/247

Résultat n°5

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

Date

2005-2007

Cote

389W/26

Résultat n°6

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

Date

2021

Cote

B/630, Cote de rangement : K

Résultat n°7

COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés

Date

1994-1995

Cote

193W/172

Résultat n°8

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

Date

1992-1993

Cote

193W/170

Résultat n°9

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

Date

2002-2003

Cote

389W/24

Résultat n°10

SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus

Date

1999-2000

Cote

283W/1

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date

2004

Cote

15WCAB/309

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/56

Résultat n°13

SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1998-2004

Cote

306W/9

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/131

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/138

Résultat n°16

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.

Date

1991-1997

Cote

264W/265

Résultat n°17

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

Date

1988-1990

Cote

193W/168

Résultat n°18

CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB

Date

1988-1989

Cote

4WCAB/59

Résultat n°19

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

Date

1991-2001

Cote

271W/3

Résultat n°20

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

Date

1997

Cote

1WCAB/249

Résultat n°21

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2000-2001

Cote

264W/264

Résultat n°22

SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii

Date

1996

Cote

327W/71

Résultat n°23

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : comptes rendus des réunions du bureau des 5 septembre et 7 octobre 2002, 24 septembre et 7 octobre 2003, 1er juin 2004

Date

2002-2004

Cote

389W/23

Résultat n°24

NOTES D'INFORMATION (notes de service)

Date

1987-1991

Cote

193W/173

Résultat n°25

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2000 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration du SDIS, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient notamment les pièces du jury du 4 décembre 2000 devant désigner l'architecte pour la construction de 4 centres de secours

Date

2000

Cote

365W/56

Résultat n°26

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2002 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient également des comptes rendus de réunions du comité technique paritaire et de la commission administrative paritaire catégorie C du 6 juin 2002

Date

2002

Cote

365W/58

Résultat n°27

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 8 mars au 17 décembre 2004 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

Date

2004

Cote

389W/25

Résultat n°28

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), départementalisation et réalisation du schéma départemental d'analyses et de couverture de risques (SDACR) : délibérations du conseil d'administration du SDIS, comptes rendus du comité technique paritaire du SDIS, rapport d'audit, études, notes internes, projet de convention, correspondance échangée avec le SDIS, l'Etat et les collectivités locales (Ville de Belfort, Conseil régional), articles de presse, documentation

Date

1998-1999

Cote

365W/55

Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

Date

2003

Cote

15WCAB/19

Résultat n°30

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

Date

1991

Cote

193W/169

Résultat n°31

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

Date

1994

Cote

193W/171

Résultat n°32

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations

Date

2001

Cote

334W/45

Résultat n°33

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes

Date

2000-2003

Cote

11WCAB/2

Résultat n°34

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2001 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.

Date

2001

Cote

365W/57

Résultat n°35

NOTES D'INFORMATION (notes de service)

Date

1992-1994

Cote

193W/174

Résultat n°36

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), gestion des locaux : photographies des bâtiments avenue Jean Moulin, rapport de présentation concernant la situation des nouveaux casernements, étude sur l'implantation de la caserne des pompiers de Danjoutin sur le terrain C.T.R.B. Stein (1997-2001). Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du 18 juin 2002 au 8 décembre 2003, fonctionnement : convocations, documents de séance, comptes rendus (2002-2003). Personnel, gestion : correspondance (revendications, réponses, préavis de grève), comptes rendus de réunions et de comité technique paritaire, revue « le sapeur-pompier du Territoire » de 2003 (2001-2007)

Date

1997-2007

Cote

389W/22

Résultat n°37

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

Date

2002-2006

Cote

23WCAB/13

Résultat n°38

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes rendus des commissions administratives

Date

1996

Cote

240W/1

Résultat n°39

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/266

Résultat n°40

PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)

Date

1995-2001

Cote

271W/2