Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 14
    • 14
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/1

    • Contexte : 10WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical (28 mars 2003, 24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 21 octobre 2004, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007) : comptes rendus, rapports, conventions administratives (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière, conventions d'étude, arrêtés préfectoraux, documents budgétaires, documents d'urbanisme, délibérations CAB, arrêt du projet (2006), tableaux, plans, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/33

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 6/1.04 : Direction Générale des Services - Désignation de suppléants au Syndicat Mixte du SCOT.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/36

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT ; Désignation des délégués de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/11

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts et réunions d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT : délibération, compte rendu (Préfecture, Comité Syndical), arrêté préfectoral, note de synthèse, rapport, plan, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    11WCAB/3

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 5/1.05, SERVICES GENERAUX - Approbation des modifications apportées aux statuts du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/188

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 5/1.05, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/32

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  8. Résultat n°8

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Bureau (12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 10 mars 2005, 25 avril 2005, 7 juin 2005, 17 novembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 octobre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projet d'aménagement et de développement durable (PADD), études, arrêtés, avis sur le projet, composition des membres, plannings, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/18

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  9. Résultat n°9

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunion d'installation du Syndicat (23 janvier 2002) et réunions du Bureau (7 juin 2002, 25 octobre 2002, 14 février 2003, 14 avril 2003, 12 décembre 2003) : délibérations (CAB, SCOT), documents budgétaires, documents d'urbanisme, comptes rendus, rapports, arrêté préfectoral de création du Syndicat (2001), convention de mise à disposition de personnel (Commune de Chèvremont/SCOT), convention cadre (AUTB, Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard-ADUPM, Agence d'Urbanisme de la Région Mulhusienne-AURM/Réseau de Villes Rhin-Sud, 2002), étude ("Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord Est Franche-Comté et le Sud Alsace", AUTB, ADUPM, AURM, 2001), document ("Livre blanc de l'aire urbaine, Synthèse des enjeux"), fiches financières, plannings, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Syndical (21 mars 2002, 28 mars 2003, 3 novembre 2003) : comptes rendus, délibérations, rapports, documents budgétaires, convention administrative (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière (SCOT/Commune de Bavilliers), convention d'études (SCOT/AUTB), plans, tableaux, pièces graphiques, documentation, correspondance, notes.Réunions du Groupe de Travail (30 janvier 2002, 27 février 2002, 28 mars 2002, 16 mai 2002, 18 septembre 2002) : délibérations, comptes rendus, rapport de présentation, études, charte d'aménagement et de développement de l'aire urbaine, projet d'agglomération, pièces graphiques, listes, plannings, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2002-2003

    Cote

    23WCAB/1

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin 2003, 12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 17 novembre 2005, 16 décembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : études ("Propositions pour une stratégie globale d'aménagement", Conseil Général, 2001), documents de travail ("Diagnostic", 2003-2005 / "Incidences notables et mesures envisagées", 2005 / "Document d'Orientation Générale-DOG", 2005 / "Projet d'Aménagement et de Développement Durable-PADD", 2005 / "Etat Initial de l'Environnement-EIE", 2005), arrêts du projet (2003-2006), avis (Services de l'Etat, 2006), comptes rendus, documents d'urbanisme, délibérations CAB, schémas, fiches budgétaires, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/34

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  11. Résultat n°11

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : arrêts de projet (Syndicat Mixte du SCOT du Territoire de Belfort, 2005-2006)

    Date

    2005-2006

    Cote

    19WCAB/1

    • Contexte : 19WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : arrêts de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  12. Résultat n°12

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement du SCOT et réunions du Comité Syndical : arrêté préfectoral, comptes rendus, rapport, composition du Groupe de travail, statistiques, convention de mise à disposition du personnel, devis estimatif, projet de budget 2003, Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), notes, correspondance

    Date

    2001-2003

    Cote

    11WCAB/4

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  13. Résultat n°13

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Comité Syndical (24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 11 juin 2004, 21 octobre 2004, 28 octobre 2004, 20 janvier 2005, 27 janvier 2005, 4 juillet 2005, 7 octobre 2005, 16 décembre 2005, 19 janvier 2006, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007, 30 mai 2007, 5 juillet 2007, 12 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projets d'aménagement et de développement durable (PADD), documents financiers, budgets, conventions administratives, délibérations (SCOT, CAB, Communes), bilan de la concertation (2006), projets, arrêtés, photographies, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Forum du 1er avril 2005 : rapport, article de presse, invitations, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/19

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  14. Résultat n°14

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

    Date

    2002

    Cote

    11WCAB/5

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS