Résultats de la recherche

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990

198W/131

1990

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

198W/136

1989-1995

GLACIS DU CHATEAU

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Br/507/BIS

2009

GLACIS DU CHATEAU

Catalogue d'exposition

Un sens à la vie

A/573

2007

GLACIS DU CHATEAU

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

254W/241

1984-1996

CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

1N/80

1955-1957

TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

326W/9

1993-2000

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

311W/36

1992-1994

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

198W/142

1988-1993

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Région) 1993 : notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport (SITE), circulaire préfectorale, comptes rendus de réunions (Groupe de travail), documentation, document de séance-N° 93-147 : DSQ des Glacis - Programmation 1993

198W/134

1993

GLACIS DU CHATEAU

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

198W/199

1987-1992

JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

15WCAB/75

2003

PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

14WCAB/135

2002

PARANT (Rue André), PAYOT (rue René), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-250 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique de l'opération.

319W/253

2005

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

198W/130

1989

GLACIS DU CHATEAU

Vie de quartier : assemblée générale de l'association du Quartier des Glacis, réunion du comité de quartier des Barres.

2W/130

1973-1979

GLACIS DU CHATEAU, BARRES ET MONT

Education : - Entretien et travaux des établissements scolaires. - Carte scolaire- Financement des écoles privées- Gestion crédits "goûter"- Etude sur retard scolaire aux Glacis

8W/202

1977-1980

GLACIS DU CHATEAU

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note

334W/4

1992-2000

GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-80 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château.

319W/82

2005

GLACIS DU CHATEAU

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Br/507

2009

GLACIS DU CHATEAU

Catalogue d'exposition

Plan de développement urbain : amélioration de la vie des quartiers (Glacis, Grand'Combe)

113W/32

1982-1987

GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

198W/141

1990-1991

PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

6WCAB/13

1988

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

319W/378

2006

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE

[[Quartier des Glacis du Château. -]] Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports de municipalité, étude d'évaluation (Trajectoires, juin 1995).rapports de municipalité-26/09/1996 : Aménagement des Rythmes de Vie des Enfants et des Jeunes dans le quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1995/1996 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1996/1997-02/05/1997 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant des écoles maternelles du quartier des Glacis du Château-28/11/1997 : Rapport d'information - Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant dans les écoles du quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1996/1997 et organisation du dispositif pour l'année 1997/1998.

363W/37

1995-1997

GLACIS DU CHATEAU

Marché pour la réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 1 à 3, convention de contrôle technique, d'assistance, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, avis technique : conventions, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, factures

239W/34

2000-2001

GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.

319W/418

2006

GLACIS DU CHATEAU

Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988

Br/533

1988

GLACIS DU CHATEAU, PEPINIERE

Brochure

Projet aménagement espaces verts de jeux et de loisirs (secteur Glacis et petit arsenal)

8W/252

1978-1979

GLACIS DU CHATEAU

Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 4 à 7 : acte d'engagement, CCAP, CCTP, détail estimatif quantitatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures

239W/33

2000-2001

GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET

Rénovation urbaine des quartiers : des Résidences à Belfort, des Glacis du Château à Belfort, de l'Arsot à Offemont

Br/898

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

Brochure

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-101 : Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV "dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château".

319W/103

2005

GLACIS DU CHATEAU

POINT SANTE DES GLACIS : mise en place d'une signalétique (correspondance, devis, factures)

197W/18

1996

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-184 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2003-2004.

319W/187

2005

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, FAS) 1991 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapport (FAS), , bilan financier, dossier des actions (1 à 12), notes , correspondance, documents de séance-N° 91-175 : Signature des avenants à la convention DSQ des Glacis-N° 91-122 : DSQ des Glacis - Programmation 1991 - Réalisation des actions

198W/132

1991

GLACIS DU CHATEAU

Les Glacis du Château

Br/1892

1991

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

16WCAB/249

2006

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

278W/7

1994-2000

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

198W/137

1989-1996

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

198W/140

1989-1993

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

15WCAB/155

2003

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-181 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2004-2005.

319W/450

2006

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Etudes préalables : études (Observatoire social, Agence en Conseils Etudes Information et Formation-ACEIF, CREPA-Habitat, URBAM CONSEIL), document de séance-N° 89-53 : Développement social du quartier des Glacis - Etude préalable

198W/128

1989-1992

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.

319W/449

2006

GLACIS DU CHATEAU

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

20WCAB/27

2004-2006

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

198W/200

1992-1994

JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE

"Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)

251W/33

1987-1988

GLACIS DU CHATEAU, PEPINIERE

[[Quartier des Glacis du Château. -]] National Parc, projet d'aménagement du bois situé entre le Cimetière National et l'école Aragon : rapports de municipalité, rapport de présentation (Régie de quartier des Glacis), plan, notes, correspondance.rapport de municipalité-30/03/1995 : National Parc - Avis sur projet.

363W/36

1995

NECROPOLE NATIONALE DES GLACIS, GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-200 : Approbation de l'avenant n° 12 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.[Délibération N° 03-201 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-233 du 21 novembre 2003]

314W/206

2003

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

198W/138

1983-1992

GLACIS DU CHATEAU

Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

326W/1

1972-1995

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

14WCAB/224

2002

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

96W/15

1984

DOLLFUS (Rue Jean), COURBET (Rue Gustave), BERGER (Rue du), BELLEVUE (Rue de), ARAGON (Rue Louis), MIELLET (Avenue Edmond), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), CROIZAT (Rue Ambroise), PARMENTIER (Place Antoine), ACACIAS (Rue des), PAPILLON (Rue Fernand), DESCARTES (Rue René), MONTESQUIEU (Rue Charles de), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), SAVOUREUSE (Rue de la), HUGO (Rue Victor), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BELFILS (Rue Georges), BRISACH (Faubourg de), SALBERT (Rue du), KELLER (Quai Émile), THIERS (Rue Adolphe), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU

Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

267W/33

1993-1997

GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

198W/139

1989-1991

PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-62 : Approbation de l'avenant n° 13 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.

314W/353

2004

GLACIS DU CHATEAU

Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux de viabilisation : notes de synthèse, comptes rendus de réunions de chantier, plans, rapport en conseil municipal, fiche synthétique, correspondance (2007-2010). - Avenue du Maréchal Juin, aménagement : fiche synthétique, plans, fiche descriptive de l'opération (2008). - Rue de Copenhague, aménagement : rapports en municipalité, document de présentation de l'avant-projet, relevés de conclusions, plans, bilans (2009-2010). - Site Bartholdi, clôture : rapport en municipalité (2010). - ANRU, projet de rénovation urbaine quartiers des Résidences et Glacis : rapport en conseil municipal (2008-2009).- Correspondance diverse (pièces éparses) (2008-2010)

200W/12

2007-2010

JUIN (Avenue du Maréchal), BAUDIN (Lotissement), COPENHAGUE (rue de), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, COLLEGE BARTHOLDI

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

14WCAB/190

2002

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-206 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2001-2002.

314W/211

2003

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Approbation de l'avenant n° 14 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.

319W/12

2005

GLACIS DU CHATEAU

Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire, correspondance, plans rapports APAVE.

95W/11

1981-1986

GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-42 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé (APD).

319W/307

2006

GLACIS DU CHATEAU

Ville de Belfort

Br/1948

s.d.

BELFORT, VIEILLE -VILLE, FOURNEAU (Quartier du), GLACIS DU CHATEAU, BELFORT-NORD, BARRES ET MONT, RESIDENCES BELLEVUE

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

1N/76

1947-1950

ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MANEGE VAUBAN, ARSENAL

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

189W/13

1983

GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 22/1.13 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.

15WCAB/83

2003

GLACIS DU CHATEAU

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

24WCAB/19

2006

BOTANS, ESSERT, GLACIS DU CHATEAU

Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire, programmation, actions : restructuration centre socio-culturel, espace Enfance-Famille...

218W/62

1989-1993

GLACIS DU CHATEAU

[[Quartier des Glacis du Château :]] rapports, compte rendu, bilan et projet, plan, notes, correspondance.dossiers-Le point sur les aménagements (1991)-Demande de subvention de l'association KOLAB (1993)-Projet de quartier pour le quartier des Glacis du Château 94/96 (1993)-Observations faites lors de la visite du quartier, Ville / HLM (1993)-Antenne parabolique, 31 rue Payot (1993)-Problèmes d'insécurité et de délinquance (1994-1995)-Terrain de boules (1995-1996).

363W/38

1991-1996

GLACIS DU CHATEAU

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

326W/3

1994-1999

EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

277W/33

1985-1987

STROLZ (Rue du Général), GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE LEO LAGRANGE, GYMNASE PIERRE BONNET, MARCHE DES VOSGES

Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.

1N/143

1920-1930

DANJOUTIN (Rue de), FOURNEAU (Quartier du), GLACIS DU CHATEAU

TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")

309W/51

1983-1984

GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-90 : Quartier des Glacis du Château - Projet de réorganisation de l'enseignement élémentaire.

314W/373

2004

GLACIS DU CHATEAU

OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

240W/10

1991-1997

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis

198W/135

1989-1995

GLACIS DU CHATEAU

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

254W/242

1985-1998

ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-50 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château.

16WCAB/69

2005

GLACIS DU CHATEAU

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : résultat d'enquête, rapports, plans, notes, documents de séance-N° 89-91 : Développement Social du Quartier des Glacis - Lancement d'un appel d'offres relatif à la maîtrise d'oeuvre urbaine-N° 91-218 : Avenant de transfert MOUS - DSQ sur les Glacis-N° 92-196 : Procédure Développement Social du Quartier des Glacis - Prolongation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

198W/129

1989-1992

GLACIS DU CHATEAU

Carnet de quartiers

Br/1996

2024

RESIDENCES BELLEVUE, GLACIS DU CHATEAU, ARSOT