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  1. Résultat n°1

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/19

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement du quartier des Glacis du Château (Liaison rues Parant-Paix-Altkirch) dans le cadre du Programme ANRU : étude ("Analyse comparative multi-critères de 5 scénarios", Est-Ingénierie), délibérations CAB, comptes rendus, plan de financement, estimations budgétaires, cahier des charges étude, calendrier étude, relevé de décisions, plans, correspondance, notes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    23WCAB/9

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    2004-2006

    Cote

    20WCAB/27

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/249

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-50 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/69

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/155

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/114

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 22/1.13 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/83

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/75

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/224

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/190

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/135

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/13

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  14. Résultat n°14

    [[Quartier des Glacis du Château :]] rapports, compte rendu, bilan et projet, plan, notes, correspondance.dossiers-Le point sur les aménagements (1991)-Demande de subvention de l'association KOLAB (1993)-Projet de quartier pour le quartier des Glacis du Château 94/96 (1993)-Observations faites lors de la visite du quartier, Ville / HLM (1993)-Antenne parabolique, 31 rue Payot (1993)-Problèmes d'insécurité et de délinquance (1994-1995)-Terrain de boules (1995-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    363W/38

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Glacis du Château
    • [[Quartier des Glacis du Château :]] rapports, compte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    [[Quartier des Glacis du Château. -]] Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports de municipalité, étude d'évaluation (Trajectoires, juin 1995).rapports de municipalité-26/09/1996 : Aménagement des Rythmes de Vie des Enfants et des Jeunes dans le quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1995/1996 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1996/1997-02/05/1997 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant des écoles maternelles du quartier des Glacis du Château-28/11/1997 : Rapport d'information - Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant dans les écoles du quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1996/1997 et organisation du dispositif pour l'année 1997/1998.

    Date

    1995-1997

    Cote

    363W/37

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Glacis du Château
    • [[Quartier des Glacis du Château. -]] Aménagement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    [[Quartier des Glacis du Château. -]] National Parc, projet d'aménagement du bois situé entre le Cimetière National et l'école Aragon : rapports de municipalité, rapport de présentation (Régie de quartier des Glacis), plan, notes, correspondance.rapport de municipalité-30/03/1995 : National Parc - Avis sur projet.

    Date

    1995

    Cote

    363W/36

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Glacis du Château
    • [[Quartier des Glacis du Château. -]] National Parc,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une place publique devant le Centre Commercial des Glacis : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 92-232 du 18/12/1992 : Bilan de clôture de la réalisation d'une place publique au quartier des Glacis en maîtrise d'ouvrage déléguée à la SODEB. En annexe : procès-verbal des opérations préalables à la réception (1989), bilan de clôture (1992), décompte général et définitif des ouvrages exécutés (1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    363W/35

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Glacis du Château
    • [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Réalisation d'une exposition itinérante "Mémoire et quartier : les Glacis du château", d'un parcours urbain et édition d'un catalogue : documentation, cartels, correspondance, comptes rendus de réunions, photographies

    Date

    2008-2010

    Cote

    346W/54

    • Contexte : 346W

    • Réalisation d'une exposition itinérante "Mémoire et...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  19. Résultat n°19

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note

    Date

    1992-2000

    Cote

    334W/4

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  21. Résultat n°21

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  22. Résultat n°22

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  23. Résultat n°23

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-181 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2004-2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/450

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/449

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.

    Date

    2006

    Cote

    319W/418

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

    Date

    2006

    Cote

    319W/378

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-42 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé (APD).

    Date

    2006

    Cote

    319W/307

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-250 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique de l'opération.

    Date

    2005

    Cote

    319W/253

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-184 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2003-2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/187

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-101 : Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV "dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château".

    Date

    2005

    Cote

    319W/103

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-80 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château.

    Date

    2005

    Cote

    319W/82

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Approbation de l'avenant n° 14 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.

    Date

    2005

    Cote

    319W/12

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-165 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2002-2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/451

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-90 : Quartier des Glacis du Château - Projet de réorganisation de l'enseignement élémentaire.

    Date

    2004

    Cote

    314W/373

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-62 : Approbation de l'avenant n° 13 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.

    Date

    2004

    Cote

    314W/353

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-206 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2001-2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/211

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-200 : Approbation de l'avenant n° 12 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.[Délibération N° 03-201 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-233 du 21 novembre 2003]

    Date

    2003

    Cote

    314W/206

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  40. Résultat n°40

    TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")

    Date

    1983-1984

    Cote

    309W/51

    • Contexte : 309W

    • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  41. Résultat n°41

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  42. Résultat n°42

    MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

    Date

    1985-1987

    Cote

    277W/33

    • Contexte : 277W

    • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/33

    • Contexte : 267W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  44. Résultat n°44

    REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1994-2000

    Cote

    264W/246

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    RESEAU DE CHALEUR DES GLACIS - Projet de diversification des combustibles à la chaufferie centrale des Glacis (1987) : convention (Ville-Société MONTENAY/Société BETURE-SETAM), document de séance-N° 87-12 : Chauffage urbain des Glacis - Convention d'étude.Substitution de la Société ALCYS à la Société MONTENAY pour la production et la distribution de chaleur à Belfort (1992) : compte rendu (BETURE), organigramme (ALCYS).Prolongation du contrat d'affermage (1994-1995) : rapport municipalité, note technique (BETURE), articles de presse, croquis, notes.Projet d'implantation d'une cogénération à la chaufferie des Glacis (1996-1997) : convention (Ville/BETURE Environnement, 1996), étude ("Faisabilité d'une cogénération et incidence sur la facturation des abonnés", BETURE Environnemen, 1996), avenant au contrat d'affermege (1997), compte rendu de visite, redevance, rapport municipalité, documentation, notes, documents de séance-N° 96-91 : Congénération à la chaufferie centrale des Glacis du Château - Etude de faisabilité-N° 97-17 : Implantation d'une congénération à la chaufferie des Glacis du Château

    Date

    1987-1997

    Cote

    254W/295

    • Contexte : 254W

    • RESEAU DE CHALEUR DES GLACIS - Projet de diversification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/242

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48

    "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)

    Date

    1987-1988

    Cote

    251W/33

    • Contexte : 251W

    • "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  49. Résultat n°49

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  50. Résultat n°50

    Marché pour la réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 1 à 3, convention de contrôle technique, d'assistance, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, avis technique : conventions, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, factures

    Date

    2000-2001

    Cote

    239W/34

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la réfection de la salle d'échauffement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 4 à 7 : acte d'engagement, CCAP, CCTP, détail estimatif quantitatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures

    Date

    2000-2001

    Cote

    239W/33

    • Contexte : 239W

    • Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire, programmation, actions : restructuration centre socio-culturel, espace Enfance-Famille...

    Date

    1989-1993

    Cote

    218W/62

    • Contexte : 218W

    • Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  53. Résultat n°53

    Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain du quartier des Glacis : extraits du rapport final (sept 2002 - avril 2003) produit par le Comptoir des Projets. - Aménagement du 4-10 rue Parant : fiche synthétique, plan, délibération du conseil municipal, document de présentation (2007-2008)- Centre commercial des Glacis, réhabilitation : rapports en municipalité et conseil municipal, correspondance avec la SODEB (2009)- Dossiers de réunions du conseil de quartier des Glacis des 08/10/2008 et 09/02/2010 (dont présentation du Plan Local de Rénovation Urbaine du quartier) (2008-2010)- Mosquée Lunette 18 : pièces liées aux visites de sécurité et accessibilité avant ouverture (2010)- Rue Haxo, projet de construction de pavillons par l'Association Foncière Logement (AFL) : étude de faisabilité, rapport en municipalité (2007-2009)- Renouvellement urbain du quartier des Glacis, réaménagement du parc des Glacis : plan général square, plan général dorsale, plan général parc (documents produits par Gallois-Curie, atelier du paysage) (2008)- Correspondance diverse dont demandes de riverains et comptes rendus de réunions consacrées à l'aménagement des espaces extérieurs du quartier, brochure "Mémoire et quartier : les Glacis du Château" (2009-2011)

    Date

    2009-2011

    Cote

    200W/13

    • Contexte : 200W

    • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
    • Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  54. Résultat n°54

    Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux de viabilisation : notes de synthèse, comptes rendus de réunions de chantier, plans, rapport en conseil municipal, fiche synthétique, correspondance (2007-2010). - Avenue du Maréchal Juin, aménagement : fiche synthétique, plans, fiche descriptive de l'opération (2008). - Rue de Copenhague, aménagement : rapports en municipalité, document de présentation de l'avant-projet, relevés de conclusions, plans, bilans (2009-2010). - Site Bartholdi, clôture : rapport en municipalité (2010). - ANRU, projet de rénovation urbaine quartiers des Résidences et Glacis : rapport en conseil municipal (2008-2009).- Correspondance diverse (pièces éparses) (2008-2010)

    Date

    2007-2010

    Cote

    200W/12

    • Contexte : 200W

    • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
    • Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  55. Résultat n°55

    CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    198W/200

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    198W/199

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/142

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

    Date

    1990-1991

    Cote

    198W/141

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    198W/140

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

    Date

    1989-1991

    Cote

    198W/139

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

    Date

    1983-1992

    Cote

    198W/138

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

    Date

    1989-1996

    Cote

    198W/137

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/136

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  64. Résultat n°64

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/135

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Région) 1993 : notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport (SITE), circulaire préfectorale, comptes rendus de réunions (Groupe de travail), documentation, document de séance-N° 93-147 : DSQ des Glacis - Programmation 1993

    Date

    1993

    Cote

    198W/134

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région) 1992 : arrêté préfectoral, notification d'une décision attributive de subvention, rapports (ACEIF, Comité de Pilotage), comptes rendus de réunions, notes, correspondance, document de séance-N° 92-127 : DSQ des Glacis - Programmation 1992

    Date

    1992

    Cote

    198W/133

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, FAS) 1991 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapport (FAS), , bilan financier, dossier des actions (1 à 12), notes , correspondance, documents de séance-N° 91-175 : Signature des avenants à la convention DSQ des Glacis-N° 91-122 : DSQ des Glacis - Programmation 1991 - Réalisation des actions

    Date

    1991

    Cote

    198W/132

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/131

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

    Date

    1989

    Cote

    198W/130

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : résultat d'enquête, rapports, plans, notes, documents de séance-N° 89-91 : Développement Social du Quartier des Glacis - Lancement d'un appel d'offres relatif à la maîtrise d'oeuvre urbaine-N° 91-218 : Avenant de transfert MOUS - DSQ sur les Glacis-N° 92-196 : Procédure Développement Social du Quartier des Glacis - Prolongation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

    Date

    1989-1992

    Cote

    198W/129

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  71. Résultat n°71

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Etudes préalables : études (Observatoire social, Agence en Conseils Etudes Information et Formation-ACEIF, CREPA-Habitat, URBAM CONSEIL), document de séance-N° 89-53 : Développement social du quartier des Glacis - Etude préalable

    Date

    1989-1992

    Cote

    198W/128

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  72. Résultat n°72

    POINT SANTE DES GLACIS : mise en place d'une signalétique (correspondance, devis, factures)

    Date

    1996

    Cote

    197W/18

    • Contexte : 197W

    • POINT SANTE DES GLACIS : mise en place d'une signalétique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  73. Résultat n°73

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  74. Résultat n°74

    Plan de développement urbain : amélioration de la vie des quartiers (Glacis, Grand'Combe)

    Date

    1982-1987

    Cote

    113W/32

    • Contexte : 113W

    • Plan de développement urbain : amélioration de la vie...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  75. Résultat n°75

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  76. Résultat n°76

    Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.

    Date

    1982-1985

    Cote

    95W/12

    • Contexte : 95W

    • Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  77. Résultat n°77

    Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire, correspondance, plans rapports APAVE.

    Date

    1981-1986

    Cote

    95W/11

    • Contexte : 95W

    • Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  78. Résultat n°78

    Terrains militaires : protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison et avenants, études, réactions du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis, plans, comptes rendus de réunions.

    Date

    1982-1988

    Cote

    83W/9

    • Contexte : 83W

    • Terrains militaires : protocole d'accord relatif au...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  79. Résultat n°79

    Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier des ouvrages exécutés (plans).

    Date

    1983-1984

    Cote

    65W/4

    • Contexte : 65W

    • Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  80. Résultat n°80

    Projet aménagement espaces verts de jeux et de loisirs (secteur Glacis et petit arsenal)

    Date

    1978-1979

    Cote

    8W/252

    • Contexte : 8W

    • Projet aménagement espaces verts de jeux et de loisirs...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE