MONTBELIARD (Faubourg de) - Recherche

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1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

2

Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).

Date

1851-1882

Cote

1N/157

3

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

4

BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre

Date

1903

Cote

4Fi/30

5

BELFORT, Hôpital militaire

2 medias

BELFORT, Hôpital militaire

Date

1905

Cote

4Fi/29

6

BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre

Date

1906

Cote

4Fi/31

7

Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

Date

1906-1914

Cote

2H/50

8

BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

2 medias

BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

Date

1907

Cote

4Fi/306

9

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°

Date

1909-1967

Cote

1O/262

10

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

Date

1910-1967

Cote

1O/259

11

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

Date

-

Cote

9W/65

12

Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1911-1912

Cote

2H/23

13

BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

2 medias

BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

Date

1911

Cote

4Fi/254

14

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

Date

1920-1967

Cote

1O/260

15

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

Date

-

Cote

279W/60

16

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

Date

1927-1967

Cote

1O/261

17

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

Date

1928-1955

Cote

9W/99

18

BELFORT, faubourg de Montbéliard

2 medias

BELFORT, faubourg de Montbéliard

Date

1930

Cote

4Fi/25

19

Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons individuelles et jumelles (Cités-Jardins) retirés et conservés à plat

Date

1931-1966

Cote

1O/223

20

Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

Date

1939

Cote

6H/129

21

Théâtre Municipal

Date

1939

Cote

6H/86

22

Faubourg de Montbéliard

Date

1940

Cote

6H/93

23

Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare, faubourg de Montbéliard.- Organisation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession à la ville, annonce dans les journaux, plan, correspondance. Vente à la Société Walser : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance. Vente à la Société "Jeanne d'Arc" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance. Vente à la SNCF : délibération du Conseil municipal, rapports, affiche, plan, correspondance.

Date

1941-1952

Cote

1N/57

24

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

Date

1947-1950

Cote

1N/76

25

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

26

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans lycée de jeunes filles, faubourg de Montbéliard (architecte Giroud)

Date

1956-1959

Cote

39W/218

27

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

Date

1958-1972

Cote

39W/215

28

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

60 medias

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/175

29

Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

Date

1968

Cote

1O/411

30

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans foyer départemental de l'enfance, 39 faubourg de Montbéliard (architecte Oudard)

Date

1968-1974

Cote

39W/200

31

Permis de construire, année 1968, n° 234 à 247

Date

1968

Cote

1O/413

32

Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154

Date

1969

Cote

1O/425

33

PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

Date

1970-1991

Cote

309W/52

34

Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple

Date

1972-1985

Cote

57W/25

35

Permis de construire, année 1973, n° 33 à 53

Date

1973

Cote

1O/460

36

Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

Date

1975

Cote

1O/482

37

Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, protocole, procès-verbal de la commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés, décision, projet de protocole, rapport, état des lieux, plan, note, correspondance.

Date

1975-1977

Cote

1N/69

38

Terrasse du lion, château, centre culturel de la Pépinière et des Glacis, terrain d'aventure rue Zaporojie, mairie, cuisine centrale, maison du peuple, théâtre : comptes rendus de réception d'ascenseurs, rapports de vérification d'installations électriques et de vérification technique de sécurité.

Date

1975-1987

Cote

65W/12

39

ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe), construction, entretien, transfert, inauguration : correspondance, notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'entretien, photographies, procès-verbaux de réception orgues, dossiers demandes de subventions.

Date

1976-1989

Cote

309W/58

40

MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

Date

1977-1981

Cote

209W/6

41

THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition piano

Date

1977-1981

Cote

189W/21

42

Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal : rapports, correspondance.

Date

1977-1981

Cote

47W/15

43

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50

44

Permis de construire, année 1977, n° 32 à 45

Date

1977

Cote

1O/503

45

Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte Jean Nouvel)

Date

1978-1984

Cote

50W/23

46

Maison des Arts, aménagement : subventions du Département, pré-étude, plans.

Date

1978-1980

Cote

50W/25

47

Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat, département, EPR, plans (architecte Jean Nouvel)

Date

1978-1984

Cote

50W/24

48

Rénovation du théâtre : financement, marché et honoraires des architectes (Jean Nouvel) et des entreprises, comptes rendus de chantier.

Date

1978-1986

Cote

67W/40

49

HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick le Merdy

Date

1978

Cote

189W/19

50

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1979

Cote

279W/108

51

Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure couloir de bus : marché Martin

Date

1979-1982

Cote

49W/10

52

Théâtre Granit, rénovation : avant-projet sommaire (plans, descriptifs sommaires des lots génie civil et scénographiques, texte justificatif du parti architectural)

Date

1979

Cote

328W/3

53

Théâtre Granit, rénovation : avant-projet détaillé (plans, descriptifs par lots)

Date

1979

Cote

328W/4

54

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

Date

1980-1984

Cote

99W/77

55

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

Date

1980-1986

Cote

99W/83

56

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 2 charpente bois ; lot 3 menuiserie métallique ; lot 5 : revêtement de sols

Date

1980-1988

Cote

99W/73

57

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 18 sonorisation

Date

1980-1984

Cote

99W/84

58

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lots 6 maçonnerie ; lot 7 peintures

Date

1980-1985

Cote

99W/74

59

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 12A électricité ; lot 12B lustrerie ; lot 12C alarmes ; lot 17 éclairage scénique

Date

1980-1984

Cote

99W/80

60

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

Date

1980

Cote

71W/5

61

Théâtre : plans béton armé Albizzati.

Date

1980-1982

Cote

65W/13

62

Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

Date

1980

Cote

71W/3

63

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 4 menuiserie ; lot 11 mobilier

Date

1980-1984

Cote

99W/78

64

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 15 machinerie scénique

Date

1980-1984

Cote

99W/82

65

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 13 ascenseur ; lot 13bis monte décors

Date

1980-1984

Cote

99W/81

66

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 9 sanitaire ; lot 14 chauffage

Date

1980-1985

Cote

99W/79

67

Permis de construire de 1980 (n° 166 à 176)

Date

1980

Cote

71W/6

68

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 7 bis trompe l'oeil

Date

1980-1984

Cote

99W/75

69

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 8 tenture ; lot 9 rideaux de scène

Date

1980-1985

Cote

99W/76

70

Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

Date

1980-1982

Cote

42W/5

71

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : plans du lot 1

Date

1980

Cote

99W/71

72

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 1 gros oeuvre

Date

1981-1987

Cote

99W/72

73

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

Date

1981

Cote

94W/15

74

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

75

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

Date

1982

Cote

96W/3

76

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

Date

1982

Cote

96W/7

77

Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du Nouveau Théâtre de Belfort, équipement sonore : marché Sonotec

Date

1982-1984

Cote

73W/111

78

Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

Date

1982

Cote

96W/5

79

Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

Date

1983-1987

Cote

84W/16

80

A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

Date

1983-1998

Cote

191W/21

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