Filtrer les résultats
Multimédias
  • 113
  • 23
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 14
  • 13
  • 11
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 136
  • 40
  • 18
  • 18
  • 17
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 116
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°2

Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).
Cote
1N/157
 Date
1851-1882
 Lieu
VIEILLE -VILLE, ESPÉRANCE (Quartier de l'), MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
Résultat n°3

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°4
BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre
Cote
4Fi/30
 Date
1903
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, le Théâtre
Résultat n°5
BELFORT, Hôpital militaire

2 medias

BELFORT, Hôpital militaire
Cote
4Fi/29
 Date
1905
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, Hôpital militaire
Résultat n°6
BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre
Cote
4Fi/31
 Date
1906
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, le Théâtre
Résultat n°7

Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.
Cote
2H/50
 Date
1906-1914
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement...
Résultat n°8
BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

2 medias

BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse
Cote
4Fi/306
 Date
1907
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BANQUE DE MULHOUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse
Résultat n°9

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°
Cote
1O/262
 Date
1909-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis...
Résultat n°10

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18
Cote
1O/259
 Date
1910-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18
Résultat n°11

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.
Cote
9W/65
 Date- Lieu
MIOTTE (Avenue de la), MONT (Rue du), VIEIL ARMAND (Rue du), FAIDHERBE (Rue Louis), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), KEUFER (Impasse), PETITJEAN (Rue du Docteur), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), FORGES (Quartiers des), AUXELLES (Via d'), PROMENADES D'ESSERT, MONTBELIARD (Faubourg de), ABATTOIRS, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...
Résultat n°12

Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2H/23
 Date
1911-1912
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • FONCTIONNENENT
  • Gestion des approvisionnements
  • Adjudications
  • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
Résultat n°13
BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

2 medias

BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
Cote
4Fi/254
 Date
1911
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
Résultat n°14

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37
Cote
1O/260
 Date
1920-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37
Résultat n°15

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Cote
279W/60
 Date- Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Résultat n°16

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat
Cote
1O/261
 Date
1927-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis...
Résultat n°17

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)
Cote
9W/99
 Date
1928-1955
 Lieu
HEIM (Rue du peintre), CRONSTADT (Rue de), LES GRANDS PRÉS (Lieudit), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...
Résultat n°18
BELFORT, faubourg de Montbéliard

2 medias

BELFORT, faubourg de Montbéliard
Cote
4Fi/25
 Date
1930
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, faubourg de Montbéliard
Résultat n°19

Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons individuelles et jumelles (Cités-Jardins) retirés et conservés à plat
Cote
1O/223
 Date
1931-1966
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons...
Résultat n°20

Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
Cote
6H/129
 Date
1939
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, COURS NOTRE-DAME DES ANGES, EGLISE SAINTE ODILBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
  • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
Résultat n°21

Théâtre Municipal
Cote
6H/86
 Date
1939
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES MUNICIPAUX, 1939-1940.
  • Théâtre Municipal
Résultat n°22

Faubourg de Montbéliard
Cote
6H/93
 Date
1940
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
  • Faubourg de Montbéliard
Résultat n°23

Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare, faubourg de Montbéliard.- Organisation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession à la ville, annonce dans les journaux, plan, correspondance. Vente à la Société Walser : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance. Vente à la Société "Jeanne d'Arc" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance. Vente à la SNCF : délibération du Conseil municipal, rapports, affiche, plan, correspondance.
Cote
1N/57
 Date
1941-1952
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare,...
Résultat n°24

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.
Cote
1N/76
 Date
1947-1950
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MANEGE VAUBAN, ARSENAL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations...
Résultat n°25

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°26

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans lycée de jeunes filles, faubourg de Montbéliard (architecte Giroud)
Cote
39W/218
 Date
1956-1959
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), LYCEE DE JEUNES FILLES
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°27

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard
Cote
39W/215
 Date
1958-1972
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), COURS NOTRE-DAME DES ANGES
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°28
Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

60 medias

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc
Cote
8Fi/175
 Date
1959
 Lieu
JOFFRE (Boulevard du Maréchal), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), CLEMENCEAU (Rue Georges), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Mise en place de feux tricolores à différents carrefours...
Résultat n°29

Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207
Cote
1O/411
 Date
1968
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207
Résultat n°30

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans foyer départemental de l'enfance, 39 faubourg de Montbéliard (architecte Oudard)
Cote
39W/200
 Date
1968-1974
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°31

Permis de construire, année 1968, n° 234 à 247
Cote
1O/413
 Date
1968
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1968, n° 234 à 247
Résultat n°32

Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154
Cote
1O/425
 Date
1969
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154
Résultat n°33

PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique
Cote
309W/52
 Date
1970-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE (Grottes de), POMPIDOU (Rue Georges), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DE LA MIOTTE, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), TOUR 41, PORTE DE BRISACH, HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...
Résultat n°34

Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple
Cote
57W/25
 Date
1972-1985
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de), SALLE DES FETES - Belfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort, THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison...
Résultat n°35

Permis de construire, année 1973, n° 33 à 53
Cote
1O/460
 Date
1973
 Lieu
DOLLFUS (Rue Jean), CAPUCINS (Rue des), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1973, n° 33 à 53
Résultat n°36

Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)
Cote
1O/482
 Date
1975
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque...
Résultat n°37

Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, protocole, procès-verbal de la commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés, décision, projet de protocole, rapport, état des lieux, plan, note, correspondance.
Cote
1N/69
 Date
1975-1977
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • ACQUISITION, 1971-1977
  • Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil...
Résultat n°38

Terrasse du lion, château, centre culturel de la Pépinière et des Glacis, terrain d'aventure rue Zaporojie, mairie, cuisine centrale, maison du peuple, théâtre : comptes rendus de réception d'ascenseurs, rapports de vérification d'installations électriques et de vérification technique de sécurité.
Cote
65W/12
 Date
1975-1987
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), RÉSISTANCE (Place de la), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS, MAISON DU PEUPLE - Belfort, HOTEL DE VILLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT, THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 65W

  • Terrasse du lion, château, centre culturel de la Pépinière...
Résultat n°39

ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe), construction, entretien, transfert, inauguration : correspondance, notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'entretien, photographies, procès-verbaux de réception orgues, dossiers demandes de subventions.
Cote
309W/58
 Date
1976-1989
 Lieu
ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe),...
Résultat n°40

MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans
Cote
209W/6
 Date
1977-1981
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 209W

  • MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique...