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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC du Parc à Ballons, aménagement et extension : « étude d'aménagement des sites de l'ERM et du Champ de Mars » (1997), dossier de réalisation-modification (note de présentation, règlement de zone) (1999), dossier de reconversion du parc aux voitures (propositions d'étude de différents cabinets, comptes rendus de réunions pour désigner le cabinet et examiner la première phase d'étude du cabinet retenu, le diagnostic et les scénarios, étude d'Est Ingenierie), avant-projet de construction d'un bâtiment d'activités, commerces et bureaux, dossier de concertation préalable (comptes rendus des réunions publiques, schéma directeur de Berthomieu Architectes, délibération du Conseil municipal, lettres aux habitants, communiqué de presse, articles de presse), dossier de création (étude d'impact), étude d'impact de Luc Vilan pour l'implantation d'un édifice dans l'îlot 17, dossier environnement (correspondance sur le plan de prévention des risques d'inondation, enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau, note sur le développement durable), correspondance, notes, avant-projet détaillé du parc
Cote
389W/30
 Date
1997-2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 389W

  • ZAC du Parc à Ballons, aménagement et extension : «...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-259 : ZAC du Parc à Ballons - Avenant n° 2 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec la SODEB.
Cote
314W/265
 Date
2003
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-241 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2004.
Cote
319W/244
 Date
2005
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°4

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes
Cote
254W/258
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...
Résultat n°5

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons
Cote
254W/259
 Date
1997-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-110 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Arrêté du projet - Bilan de la concertation et approbation du dossier de création.
Cote
314W/394
 Date
2004
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°7

Terrains de l'Établissement Régional du Matériel (ERM) / ZAC du Parc à Ballons, aménagement : engagement de la ville à acquérir les terrains auprès de l'État (25 mars 1999), règlement de la ZAC, étude d'aménagement du site, phase II, étude de reconversion (avril 2001), rapports du conseil municipal, correspondance, notes internes.
Cote
365W/29
 Date
1998-2001
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Terrains de l'Établissement Régional du Matériel (ERM)...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-14 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
319W/278
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.
Cote
319W/422
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-242 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan révisé au 31 décembre 2003.
Cote
314W/530
 Date
2004
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-207 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2005.
Cote
319W/477
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-25 : Secteur de l'ERM - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement signée avec la SODEB pour l'aménagement de la ZAC du Parc à Ballons.
Cote
314W/26
 Date
2003
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°13

ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la ZAC ERM) : notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, conclusions de l'enquête publique, dossier de réalisation, plans
Cote
343W/42
 Date
1999-2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la...
Résultat n°14

ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation (règlement de zone, rapport de présentation), plans, correspondance, délibération du Conseil municipal
Cote
330W/90
 Date
1997-1998
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-82 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Aménagement du Parc Urbain de la Savoureuse - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.
Cote
319W/84
 Date
2005
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour l'aménagement du parc et des tennis, dossier de création, de réalisation, de réalisation-modification, de commercialisation, délibérations, correspondance
Cote
323W/10
 Date
1990-2000
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier...