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180 résultats

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  1. Résultat n°1

    Vues aériennes du quartier des Résidences en construction vers 1960 3 photographies, noir et blanc, la 3/3 : Belfort, Ciné-Photo Roger Lion, 24X30 cm, voir 7Fi/255 1/3, 2/3 et 3/3

    Cote

    2Z/160, 7Fi/255, 2Z/III-14

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • Vues aériennes du quartier des Résidences en construction...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    2004-2006

    Cote

    20WCAB/27

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/26

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/249

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/320

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/222

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R, ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/14

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) -...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    [[Quartier des Résidences :]] rapport de municipalité, documentation, notes, correspondance.dossiers-Local prière, Musulmans (rapport de municipalité du 10/12/1992)-Demande de location des locaux par la Banque Populaire (1994)-Vente cellule commerciale WUYAM rue de Stockholm (1994)-Journaux de quartier (1993-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/27

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences :]] rapport de municipalité,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    [[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier, réalisation d'une étude par l'AUTB : dossier de séance et annexe, demande de financement, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 93-10 du 04/02/1993 : PACT - Programme 1992 - Opération "Projet de quartier des Résidences" - Convention d'étude entre la Ville de Belfort et l'AUTB. En annexe : contrat d'étude.

    Date

    1989-1993

    Cote

    363W/26

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, visite de la commission communale de sécurité : procès-verbal, notes, correspondance.

    Date

    1997

    Cote

    363W/25

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, visite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, demandes d'emploi : lettres de motivation, curriculum vitae.

    Date

    1995

    Cote

    363W/24

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, demandes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, restructuration et aménagement du parking public : convention (Ville / SCI Les Résidences), convention (Ville, Département, Société Norminter), extrait de délibération n° 95-216, plans, estimation sommaire, tableau d'analyse comptage, notes, corresponance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/23

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, reprise du magasin Match par Intermarché : étude, promesse d'achat (SODEB / Intermarché), éléments du PC n° 87 de 1994, fiches d'actions, plans, articles de presse, documentation, notes, correspondance.étude-"Quartier des Résidences, commerce de quatrier", AUTB, 1994

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/22

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture du supermarché Match et propositions de rachat : dossier de séance, rapport de municipalité, jugement du tribunal administratif de Besançon, communiqué de presse, dossier FISAC, documentation, notes, correspondance.dossier de séance-N° 92-258 du 18/12/1992 : Questions diverses - Fermeture du Magasin Match situé rue de Budapest.rapport de municipalité-21/04/1994 : Magasin Match.

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/21

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment à usage de Base de Vie rue Saussot : dossier de séance et annexe, rapports de municipalité, devis, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-52 du 05/03/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts-Nettoiement - Appel d'offres. En annexe : dossier de marché (Entreprise SCHWOB).rapports de municipalité-24/02/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts/Nettoiement - Adoption du projet-11/05/1995 : Base de Vie - Espaces Verts/Nettoiement - Rue Saussot - Présentation du projet retenu.

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/20

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

    Date

    1991-1997

    Cote

    363W/19

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    [[Quartier des Résidences; -]] Maison de l'Enfance N° 2 "La Souris Verte", construction et financement des opérations dans le cadre de l'opération Habitat et Vie Sociale (HVS) : dossier de séance et annexes, rapports de municipalité, compte rendu de réunion, fiches budgétaires, planning de l'opération, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-157 du 20/09/1990 : Construction de la Maison de l'Enfance n° 2 au sein de l'école maternelle Dreyfus-Schmidt - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres. En annexe : dossiers marchés, avenant n° 1 au marché.rapports de municipalité-10/05/1990 : Construction d'une seconde maison de l'enfance dans le quartier des Résidences-21/06/1991 : Construction de restaurants scolaires et d'une Maison de l'Enfance dans le quartier des Résidences Ouest-14/11/1991 : Inauguration de la Maison de l'Enfance et dénomination.

    Date

    1990-1991

    Cote

    363W/18

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences; -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 1 (place Baudin, rue de Lisbonne), fonctionnement et financement dans le cadre de l'opération Habitat et Vie Sociale (HVS) : dossier de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions (Ville / CAF, 1982-1991), fiches budgétaires, note de présentation, descriptif des équipements, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 91-97 du 07/06/1991 : Construction des Maisons de l'Enfance aux Résidences - Signature de conventions avec la CAF. En annexe : convention de construction et convention d'équipement (Ville / CAF).rapport de municipalité-28/10/1988 : Activités Francas aux Résidences - Accueil des 3-6 ans.

    Date

    1981-1991

    Cote

    363W/17

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

    Date

    1999-2002

    Cote

    342W/5

    • Contexte : 342W

    • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre : programmation 1994, bilan 1994, comptes rendus de municipalité, délibération, dossier technique du contrat de villle (1994-1998), études sur les Résidences

    Date

    1993-1994

    Cote

    341W/34

    • Contexte : 341W

    • Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  21. Résultat n°21

    Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/72

    • Contexte : 330W

    • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'affermage

    Date

    1992-2000

    Cote

    330W/15

    • Contexte : 330W

    • Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

    Date

    1997-2000

    Cote

    326W/18

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences, principalement devenir...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  24. Résultat n°24

    Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/10

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  25. Résultat n°25

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  27. Résultat n°27

    Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse

    Date

    1996-2000

    Cote

    323W/3

    • Contexte : 323W

    • Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  28. Résultat n°28

    Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre : expertise rapide du projet urbain des Résidences, fiches d'opération du programme de développement solidarité, rapport d'évaluation du programme national, compte-rendu des ateliers du Grand Est, "La Lettre du programme 50 quartiers"

    Date

    1994-1998

    Cote

    323W/2

    • Contexte : 323W

    • Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  29. Résultat n°29

    Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité

    Date

    1974-1997

    Cote

    322W/73

    • Contexte : 322W

    • Patinoire, construction : devis, étude, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  30. Résultat n°30

    Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel, travaux divers (tels que projet de création d'un bassin extérieur), résolution de divers problèmes (incivilités, fuite d'eau, présence de staphylocoques dorés, émanation de chlore gazeux) : correspondance avec la DDASS, comptes rendus de réunions, notes de service, règlement intérieur, inventaire des équipements, rapport d'activité 1991, rapports

    Date

    1981-1996

    Cote

    322W/70

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  31. Résultat n°31

    Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan

    Date

    1992

    Cote

    322W/69

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

    Date

    2006

    Cote

    319W/378

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/349

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2005

    Cote

    319W/145

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-108 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/110

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/105

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    Quartier des Résidences, développement social urbain : état d'avancement des opération de la programmation 1994, programmation 1995, compte rendu de municipalité, compte rendu de réunion du groupe de travail, étude de l'AUTB, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"

    Date

    1994-1995

    Cote

    318W/36

    • Contexte : 318W

    • Quartier des Résidences, développement social urbain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  38. Résultat n°38

    Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    317W/41

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : marché, décompte général définitif, ordres de service, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1998-2000

    Cote

    317W/40

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/535

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-173 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché d'études.

    Date

    2004

    Cote

    314W/459

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-108 : Projet urbain du quartier des Résidences - Adoption du principe d'aménagement du lotissement Baudin.

    Date

    2004

    Cote

    314W/392

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-68 : Projet urbain du quartier des Résidences - Poursuite de la recomposition urbaine du secteur Baudin - Aménagement des îlots Kennedy et Baudin.

    Date

    2004

    Cote

    314W/359

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-240 : Grand Projet de Ville et Contrat de Ville 2003 - Projet urbain du quartier des Résidences - Recomposition urbaine du secteur Baudin - Aménagement des espaces publics - Ilot des Peupliers.

    Date

    2003

    Cote

    314W/245

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-239 : Grand Projet de Ville 2003 - Projet urbain du quartier des Résidences - Résidentialisation des espaces extérieurs 5 et 7 rue Dorey - Lancement d'une étude d'aménagement - Demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/244

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-209 : Renouvellement urbain du quartier des Résidences - Etude d'aménagement du site Baudin - Attribution du marché et modification du plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    314W/214

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 4 novembre 2004), document de séance-N° 03-208 : Grand Projet de Ville - Projet urbain du quartier des Résidences - Cession de terrains - Partie Sud de la rue de Bruxelles.

    Date

    2003-2004

    Cote

    314W/213

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-89 : Renouvellement urbain du quartier des Résidences - Etude d'aménagement du site Baudin - Poursuite des études - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/92

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre : comptes rendus de municipalité, rapports, convention relative au programme, correspondance, plans, photographies aériennes

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/74

    • Contexte : 311W

    • OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  50. Résultat n°50

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes des eaux de plage et de bassin : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1995-1999

    Cote

    308W/24

    • Contexte : 308W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

    Date

    1966-1981

    Cote

    298W/1

    • Contexte : 298W

    • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences, Quartier de Bellevue.Echelle 1/1000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1958-1966

    Cote

    279W/93

    • Contexte : 279W

    • Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  53. Résultat n°53

    Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation d'urbanisme contenant l'étude de définition du projet d'évolution des Résidences : avis d'appel à candidatures, dossier référence de l'AUTB, candidatures, plans

    Date

    1997

    Cote

    267W/28

    • Contexte : 267W

    • Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  54. Résultat n°54

    Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/27

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  55. Résultat n°55

    Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature de Belfort et d'autres villes, création Association des Villes Zones Franches Urbaines, élaboration convention avec Etat, création poste assistant technique du commerce et de l'artisanat, création d'activités économiques et commerciales, revitalisation centre commercial des Résidences) : convention, correspondance, notes, presse

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/24

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  56. Résultat n°56

    ACTIONS JEUNESSE -Actions en faveur des jeunes du quartier des Résidences (1987-1990) : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville au Comité de Pilotage chargé de coordonner les actions en direction de la jeunesse dans le quartier des Résidences", 1987), convention (Département/CAF/Ville, 1987), rapport, dossier de financement (1988), tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 87-85 : Organisation de l'action-jeunes dans le quartier des Résidences - Convention tripartite CAF-Département-Ville.Aménagement d'un Espace Jeune au Fort Hatry (1992) : projet.Opération "Aides Initiatives Vacances Jeunes" (AIVJ) (1997-1999) : fiche synthèse bilan AIVJ (1998), note, document de séance-N° 97-220 : Bourses AIVJ.Opération "Mission An 2000" (1999) : document de séance-N° 99-204 : Participation de trois Belfortains à une opération de la Mission An 2000.

    Date

    1987-1999

    Cote

    264W/289

    • Contexte : 264W

    • ACTIONS JEUNESSE -Actions en faveur des jeunes du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/245

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

    Date

    1992-1994

    Cote

    258W/7

    • Contexte : 258W

    • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  59. Résultat n°59

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/242

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité du quartier des Résidences à la politique ZFU : dossier de candidature ("Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences", 1996), convention (Etat/ville), compte rendu, communiqués de presse, rapports, tableaux, plans, projet de loi (Sénat), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-85 : Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences - Candidature de la Ville de Belfort

    Date

    1996

    Cote

    254W/205

    • Contexte : 254W

    • ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    Marché de réhabilitation des pataugeoires à la piscine olympique et convention d'assistance technique au maître d'ouvrage : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, convention.

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/26

    • Contexte : 239W

    • Marché de réhabilitation des pataugeoires à la piscine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine du Parc 1994-95- CD Patinoire : pose protection vitrée hockey Patinoire 1994-95- Oudard/Prévot : étude-diagnostic aménagement immeuble Trumel-Walser pour Chambre des Métiers 1994

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/38

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Opération qualité au quotidien : convention, programme 1989-1993, bilan actions réalisées et en cours, études (sur Résidences, sur réaménagement boulevard Kennedy / Anatole France, traitement des abords du 10 au 16 rue Chopin, enquête sur stationnement aux Résidences)

    Date

    1992

    Cote

    218W/68

    • Contexte : 218W

    • Opération qualité au quotidien : convention, programme...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  65. Résultat n°65

    Développement local quartier ouest, actions et recrutement responsable : études, délibérations, correspondance.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1994-1995

    Cote

    218W/65

    • Contexte : 218W

    • Développement local quartier ouest, actions et recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  66. Résultat n°66

    Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux de viabilisation : notes de synthèse, comptes rendus de réunions de chantier, plans, rapport en conseil municipal, fiche synthétique, correspondance (2007-2010). - Avenue du Maréchal Juin, aménagement : fiche synthétique, plans, fiche descriptive de l'opération (2008). - Rue de Copenhague, aménagement : rapports en municipalité, document de présentation de l'avant-projet, relevés de conclusions, plans, bilans (2009-2010). - Site Bartholdi, clôture : rapport en municipalité (2010). - ANRU, projet de rénovation urbaine quartiers des Résidences et Glacis : rapport en conseil municipal (2008-2009).- Correspondance diverse (pièces éparses) (2008-2010)

    Date

    2007-2010

    Cote

    200W/12

    • Contexte : 200W

    • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
    • Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  67. Résultat n°67

    ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions et cessions de terrains et locaux : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires.

    Date

    1965-1986

    Cote

    199W/23

    • Contexte : 199W

    • ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Assemblée Générale : procès-verbaux, rapports d'activités, bilans de délinquance, programmes d'animation, contrats d'action de prévention, étude sur Les Résidences, rapports ("Conférence internationale sur la sécurité, les drogues...", 1991 ; "Journée mondiale de lutte contre le SIDA", 1992), statistiques, notes, correspondance

    Date

    1985-1992

    Cote

    198W/207

    • Contexte : 198W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    198W/200

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/37

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  71. Résultat n°71

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/36

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  72. Résultat n°72

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

    Date

    1994

    Cote

    197W/35

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  73. Résultat n°73

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (rapport de présentation du Maire, C.C.T.P., avenant n°1, problèmes subsistants, rapports de contrôle technique, paiement: certificats de mainlevée de caution bancaire, paiements de retenues de garantie, factures, décomptes définitifs, plans dont cahiers de ferraillage)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/34

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  74. Résultat n°74

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier de marché : appel d'offres, lots 1 à 8)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/33

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  75. Résultat n°75

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/32

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  76. Résultat n°76

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier D.C.E., lots 1 à 8)

    Date

    1994

    Cote

    197W/31

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  77. Résultat n°77

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (contrôle technique : convention, rapports, règlements)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/30

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  78. Résultat n°78

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/29

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  79. Résultat n°79

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension, 1ère tranche (dossier règlements : accusés réception notification de marché, devis, annexes à actes d'engagement, déclarations à souscrire, décomptes pour lots 1 à 12, levée réserves, P.V. achèvement travaux)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/28

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  80. Résultat n°80

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/27

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI