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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL
Cote
264W/70
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement...
Résultat n°2
Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

1 media

Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.
Cote
18Z/101
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique culturelle
  • Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort,...
Résultat n°3

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE : réunions, assemblée générale
Cote
189W/27
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-162 : Protocole d'accord culturel avec la Ville de Montbéliard - Année 2005.
Cote
319W/164
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation de la Ville au sein des organismes culturels : rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort au sein de l'association Les Riffs du Lion", 2000), documents de séance-N° 91-33 : Centre Chorégraphique Nationale de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 95-269 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Théâtre Granit - Modification-N° 96-37 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du BIJ (Bureau Information Jeunesse)
Cote
254W/128
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-140 : Direction de l'Action Culturelle - Tarifs 2003 - Service Musées.
Cote
314W/144
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°7

Interventions extérieures dans les centres culturels, écoles, lycées, associations, centre d'entraide généalogique (séances de paléographie) : notes, documentation, correspondance
Cote
346W/41
 Date
1983-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Interventions extérieures dans les centres culturels,...
Résultat n°8

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE : mise en place et adhésions, composition des collèges, comptes-rendus de réunions des groupes de travail, notamment élaboration d'un statut des animateurs socio-culturels
Cote
189W/28
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE...
Résultat n°9

COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA CULTURE : composition des groupes de travail (théâtre, musique, lecture, socio-culturel, musée-château, formation, immigrés)
Cote
189W/33
 Date
1973-1981
 Lieu
BELFORT, BELFORT, MUSEE D'HISTOIRE, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA CULTURE : composition...
Résultat n°10

Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées en vue du développement culturel au niveau de l'animation, du cadre de vie, des loisirs socio-éducatifs
Cote
Br/1925
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-185 : Chèque Avantage Bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté.
Cote
314W/471
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°12

Belfort : passerelle des Arts
Cote
Br/1737
 Date
2003
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : passerelle des Arts
Résultat n°13

Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation
Cote
318W/12
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Propositions de spectacles, demandes d'aides financières,...
Résultat n°14

COLLOQUES ET REUNIONS AUXQUELS PARTICIPE L'ADJOINT A LA CULTURE (FNESR, FVMM, conférence des maires du Rhin supérieur, colloque sur décentralisation culturelle) : comptes rendus de réunions, programmes, revues de presse, actes de colloque, comptes rendus de d'assemblées générales, comptes rendus de conférences, compte rendus de voyage à Freyming-Merlebach et Saarbrucken, correspondance.
Cote
300W/15
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • COLLOQUES ET REUNIONS AUXQUELS PARTICIPE L'ADJOINT...
Résultat n°15

Semaine du piano –forte 1998, 2000 et 2002, organisation : compte rendu de réunion, documentation dont discographie, coupure de presse et revue de presse, programmes du concert, plaquettes, invitation à la presse, dossier de presse, carton d'invitation, affiche, photographies de l'édition 2000
Cote
371W/15
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 371W

  • Semaine du piano –forte 1998, 2000 et 2002, organisation...
Résultat n°16

MANIFESTATIONS CULTURELLES ET EDUCATIVES - Concours "Ecoles fleuries" (1987-1999) : rapport municipalité, bulletins de visite, listes, notes.Congrès national de la Société Française des Thermiciens (SFT) (1991) : rapport municipalité.Organisation d'EDUC'BEL 94 : rapport municipalité.Association Nationale des Directeurs de Restauration Municipale (1995) : rapport municipalité.Prix des solidarités locales 1995 : articles de presse, notes.Instrumentarium (1995) : rapport municipalité.Fête de la Science (1995) : rapport municipalité.Tournée de "l'Orchestre aux pieds nus" (1995) : rapport municipalité.Concours Solidaire de la Résistance et de la Déportation (1996) : note.Projet musical en direction des enfants des écoles maternelles et des crèches (1998) : rapport municipalité.Association Nationale de Directeurs de l'Education des Villes de France... (1999) : rapport municipalité.Organisation de la 10ème Fête de l'Enfance (2000) : rapport municipalité.
Cote
254W/10
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MANIFESTATIONS CULTURELLES ET EDUCATIVES - Concours...
Résultat n°17

MAISON DE LA MEDITERRANEE -Fonctionnement et situation financière du Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM) (1993-1994) : organigramme, programme d'actions culturelles, rapports, fiches budgétaires, pièces comptables, documentation, correspondance, notes.Restructuration du CCM et création de la Maison de la Méditerranée (1995-1997) : rapport municipalité ("Création de la Maison de la Méditerranée Jacques Berque", 1996), projet de statuts, rapports, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de la Maison de la Méditerranée (1996-2000) : projet de convention (Maison de la Méditerranée/IDEE, 1997), rapport, compte rendu (Conseil d'Administration, 1999), statuts, rapports d'activités, revues de presse, documentation, correspondance, notes.Financement de la Maison de la Méditerranée (1997-1999) : rapport municipalité, rapports financiers, certificat de subvention, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/69
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE LA MEDITERRANEE -Fonctionnement et situation...
Résultat n°18
Action culturelle à Belfort, développement de centres culturels à Belfort : statuts des animateurs permanents des équipements socio-culturels, notes, rapports d’activités et financier de la fédération des œuvres laïques du territoire de Belfort, notes manuscrites (1975-1977); construction du terrain d’aventure du centre culturel des résidences Bellevue : bilan et prospectives après un an de fonctionnement (1976).

1 media

Action culturelle à Belfort, développement de centres culturels à Belfort : statuts des animateurs permanents des équipements socio-culturels, notes, rapports d’activités et financier de la fédération des œuvres laïques du territoire de Belfort, notes manuscrites (1975-1977); construction du terrain d’aventure du centre culturel des résidences Bellevue : bilan et prospectives après un an de fonctionnement (1976).
Cote
18Z/100
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique culturelle
  • Action culturelle à Belfort, développement de centres...
Résultat n°19

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC) -Organisation, fonctionnement, financement et gestion du personnel : enquête ("Dépenses culturelles des collectivités territoriales", Ministère de la Culture, 1991, 1993), budgets (1992-1995), rapport ("Bilan et perspectives de 1993 à 1996"), organigramme, rapports municipalité, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/2
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC) -Organisation,...
Résultat n°20

THEATRE GRANIT -Fonctionnement, actions et programmation : convention (Ministère de la Culture/Centre d'Action Culturelle-CAC, 1989), rapports ("Projet artistique et culturel", Alain BUTTARD, 1986 / "Rappel succinct de la situation de création du CAC et des autres structures", 1986 / "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort", Alain BUTTARD, 1989), rapports municipalité, bilan de fréquentation, statuts, revue de presse nationale (1991-1998), avant-projet (1996-1998), statistiques (Saisons 1992-1998), procès-verbaux, rapport moral, fiches budgétaires, plaquettes, programmes, tableaux, inventaire, article de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/22
 Date
1982-2000
 Lieu
THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • THEATRE GRANIT -Fonctionnement, actions et programmation...
Résultat n°21

DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, fonctionnement du secteur culture scientifique et technique du CDAC, création du centre CSTI et association pour la promotion de la culture scientifique dans le nord-est de la Franche-Comté) : rapports d'activités, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, coupures de presse, fiches actions, statuts, documents budgétaires, programme, comptes rendus du conseil d'administration et réunions de bureau, bilans des actions, enquête préparatoire à la réalisation d'un centre de ressources pour le nord-est Franche-Comté, inventaire du fonds documentaire scientifique et technique du nord-est Franche-Comté.
Cote
309W/140
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE...
Résultat n°22

PROPOSITIONS CULTURELLES NON RETENUES (spectacle Napoléon, édition collection d'ouvrages sur Territoire de Belfort, adhésion de la Ville au Syndicat de l'Opéra du Rhin, création centre de ressources audiovisuelles, festival européen des écrivains, implantation galerie Jade, déplacement monument des fusillés) : correspondance, documentation, comptes rendus de réunion, note.
Cote
309W/38
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PROPOSITIONS CULTURELLES NON RETENUES (spectacle Napoléon,...
Résultat n°23

Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention : correspondance, comptes rendus de réunions
Cote
318W/13
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-181 : Chèque Avantage Bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté.
Cote
314W/185
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°25

Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées en vue du développement culturel au niveau de l'animation, du cadre de vie, des loisirs socio-éducatifs
Cote
Br/1924
 Date
1974
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées...
Résultat n°26

ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et financement du Conseil Départemental de la Vie Associative (CDVA) (1985-1990) : statuts, rapport d'orientation, fiches financières, documentation, notes.Fonctionnement et financement du Club Belfortain d'Aquariophilie (1985-1995) : statuts, convention (Ville/Club Belfortain d'Aquariophilie, 1987, 1995), rapports, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-155 : Club Belfortain d'Aquariophilie - Signature d'une convention-N° 95-95 : Modification de la convention entre le Club Belfortain d'Aquariophilie et la Ville de Belfort.Fonctionnement et financement du Club de Loisirs Léo Lagrange (1986-1998) : correspondance, notes.Fonctionnement de l'Association ECRAN (1987-1988) : compte rendu, rapport, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Peuge-Image (1990) : statuts, rapport municipalité ("Adhésion et subvention à l'association Peuge-Image créée pour financer le film Au pays de la Peuge"), fiche financière, documentation, notes.Création, fonctionnement et financement de l'Association France Espace Grand Est (1992-1995) : statuts, correspondance, notes.Associations aidées en nature par la Ville (1993) : liste, documentation.Fonctionnement et financement du Club des Réunionnais de l'Aire Urbaine (1993-1995) : compte rendu, fiche financière, correspondance, notes.Planétarium Marc BERTIN (1994) : document de séance-N° 94-57 : Dénomination du Planétarium.Mission confiée à la Société SECAFI pour le suivi des associations (1994-2003) : convention (Ville/SECAFI Audit, 1994), rapport municipalité, notes.Financement de l'Association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR (1996) : document de séance-N° 96-206 : Subvention à l'association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR.Fonctionnement et financement de l'Association Le Lion à Plumes (1998-1999) : rapports municipalité.Opération "L'Europe des 2000 Jeunes" organisée par la Mission 2000 en France (1999) : rapports municipalité ("Participation d'une belfortaine à une opération de la Mission An 2000" / "Mission 2000 en France - Dotation de la bourse de voyage de deux jeunes belfortains"), correspondance.Demande d'occupation de la "Maison carrée" par l'Association pour la sauvegarde des fortifications de Belfort et environs (La Caponnière) (2000) : correspondance.Souscription internationale lancée par l'Association pour la reconstruction du Moulin de Valmy (2000) : rapport municipalité.
Cote
264W/47
 Date
1985-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]
Cote
314W/369
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.
Cote
309W/124
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...
Résultat n°29

MANIFESTATIONS CULTURELLES (réunion publique Fondation France Libertés, festival international de musique de Besançon, invitation orchestre de chambre de Veszprem, déplacement du groupe Da Chiesa au festival international de musique contemporaine en Moldavie, décoration de la Poudrière lors de l'inauguration de la place de la Révolution, table ronde "la ville aujourd'hui" à Paris, enregistrement CD à Saint-Christophe pour 20ème anniversaire des orgues, réalisation fresque aux Glacis et aménagement de la montée au fort de la Miotte par chantiers jeunes), participation de la Ville, particulièrement financière : correspondance, coupures de presse, notes, comptes rendus de réunions, convention.
Cote
309W/36
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • MANIFESTATIONS CULTURELLES (réunion publique Fondation...
Résultat n°30

PEINTURE, PHOTOGRAPHIE, SCULPTURE, affaires diverses (acceptation donation André Villers, exposition le Grand Cortège de Messagier, offre d'acquisition oeuvre de Roger Comte, installation et devenir des oeuvres Autobarricade de Wolf Vostell et l'Homme en marche de Michel Gérard, attribution du titre citoyen d'honneur à Hans Hartung et exposition) : correspondance, coupures de presse, convention, inventaire photographies de Villers, comptes rendus de réunions.
Cote
309W/141
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PEINTURE, PHOTOGRAPHIE, SCULPTURE, affaires diverses...
Résultat n°31

Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance
Cote
318W/15
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance
Résultat n°32

Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes manuscrites, correspondance, notes de service, dossiers de demande de subvention, documents de présentation des projets ou des associations
Cote
318W/11
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-54 : Protocole d'accord culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard.
Cote
319W/319
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°34

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.
Cote
24WCAB/2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Résultat n°35
Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget 1985.

1 media

Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget 1985.
Cote
18Z/11
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
  • Missions
  • Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget...
Résultat n°36

POLITIQUE CULTURELLENote sur action culturelle, contrat Etat / Région (proposition en vue de son élaboration), et convention de développement culturel Ville de Belfort / Ministère de la Culture, études diverses (étude de faisabilité pour aménagement, développement culturel de la citadelle et du château et création fondation pour "la liberté en Europe" ; 3 "sous-dossiers Belfort-Culture" : hôpital militaire, liaison faubourg de France - 4 As, création centre culturel au Mont)
Cote
209W/11
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • POLITIQUE CULTURELLENote sur action culturelle, contrat...
Résultat n°37

CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, INSTITUT JEUNE EUROPE TECHNOLOGIE (IJET) -Fonctionnement, financement et actions du Centre de culture scientifique IJET : rapports municipalité ("Culture Scientifique et Technique - Rapport d'orientation - Modification budgétaire", 1989 / "Nouveaux statuts du Centre de Culture Scientifique et Technique-IJET", 1993), bilan des actions, rapport, fiches financières, revues de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/72
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, INSTITUT...
Résultat n°38

CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) -Création et fonctionnement de la CSTI : convention (Mission Interministérielle d'Information Scientifique et Technique-MIDIST/Ville, 1985), rapports ("La culture scientifique et technique, Enjeux", Hervé MONJOIN, 1984 / "Projet de définition et de mise en place d'un Centre de Culture Scientifique et Technique", CDAC, 1985 / "CSTI, Projet Nord-Est Franche-Comté", 1997), rapport de présentation, procès-verbal (Conseil d'Administration, 1987), rapport municipalité, statuts, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-127 : Réalisation d'études préparatoires à la création d'un Centre de Culture Scientifique et Technique à Belfort - Convention avec la MIDIST-N° 87-87 : Centre de Culture Scientifique et Technique de l'Aire Urbaine - Création de l'Association - Désignation des représentants de la Ville-N° 89-199 : Culture Scientifique et Technique - Exposition "PHENOMENES" du 20 novembre au 22 décembre 1989.
Cote
264W/71
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE...
Résultat n°39

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE : statuts, comptes-rendus de réunions du bureau et des groupes de travail, notamment sur élaboration statut animateurs socio-culturels
Cote
189W/26
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE...
Résultat n°40

HEXAMERON, le magazine de l'investissement culturel, spécial Franche-Comté.
Cote
309W/145
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • HEXAMERON, le magazine de l'investissement culturel,...
Résultat n°41

RESEAU DES RESPONSABLES CULTURELS DU GRAND EST (= GROUPE REGIONAL D'ACTION CULTURELLE) : comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
300W/23
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • RESEAU DES RESPONSABLES CULTURELS DU GRAND EST (= GROUPE...
Résultat n°42

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/6
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Résultat n°43

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL, mise en oeuvre : études ou rapports nationaux ("les dépenses culturelles des villes", "les assises de la culture", "les dépenses culturelles des départements en 1975", "la décentralisation culturelle"/René Rizzardo) et locaux ("les dépenses culturelles de la Ville de Belfort en 1981", "les dépenses culturelles du Territoire de Belfort en 1975", recensement des salles de spectacles sur Belfort, notes sur l'animation locale et sur la politique culturelle de la Ville de Belfort, "rapport quant à la politique culturelle de la Ville de Belfort à l'heure de la réforme des établissements culturels et dans le contexte de l'aire urbaine", "Ministère de la Culture, DRACFC 1982-1985, un bilan pour poursuivre"), accords divers (contrat de plan Etat/Région, contrat Etat/Ville, prise en charge des dépenses des frais fixes et équipements culturels ou socio-culturels du Territoire de Belfort
Cote
309W/136
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL, mise en oeuvre...
Résultat n°44
Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

1 media

Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.
Cote
18Z/131
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
Résultat n°45

MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude
Cote
198W/212
 Date
1986-1993
 Lieu
MAISON DE LA MEDITERRANEE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information...
Résultat n°46

ETUDES DIVERSES RELATIVES AU SECTEUR CULTUREL :- Rapport de stage effectué au service culturel / Carlos Ribeiro- "Intégration et identité culturelle des jeunes (12-18 ans) inscrits à la maison de quartier Jacques Brel" / Agnès Decottignies- "Utopie et modernité : la ville éclatée" / Philippe Jammet- "La place de la culture dans les systèmes urbains" / ACT Consultants
Cote
309W/137
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ETUDES DIVERSES RELATIVES AU SECTEUR CULTUREL :- Rapport...
Résultat n°47

AIRE URBAINE 2000Etude sur évolution actuelle des institutions culturelles et perspectives d'implantation de nouvelles structures par un audit, coopération avec Montbéliard pour mise en place d'un ensemble orchestral, présentation de 2 projets : arts plastiques par Rémy Tanguy, inventaire culturel par Giboudeau
Cote
209W/10
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • AIRE URBAINE 2000Etude sur évolution actuelle des institutions...
Résultat n°48

Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations
Cote
318W/14
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous,...
Résultat n°49

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL -Relations de la Ville avec l'Etat et les communes voisines en matière de développement culturel : étude ("Dépenses culturelles de la Ville de Belfort", 1984), rapports ("Quant à la politique culturelle de la Ville de Belfort à l'heure de la réforme des établissements culturels et dans le contexte de l'Aire Urbaine", Michel MARCHAND, 1985 / "La décentralisation culturelle", René RIZZARDO, 1990 / "Pour une synergie culturelle Belfort-Montbéliard", 1993), conventions (Etat/Ville, 1982 ; Département/DUPM/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard, 1993 ; Développement Audincourt Culture/Ville, 1994), compte rendu, délibération, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 5.01 [1983] : Signature d'une convention de développement culturel avec l'Etat-N° 5.02 [1983] : Convention de développement culturel - Autorisation de signer un avenant-N° 89-198 : Contrat Ville-Etat 1989-N° 94-181 : Convention de partenariat avec la Ville d'Audincourt-N° 94-182 : Accueil d'un stagiaire de l'Institut des Managers en Développement Local (IMDL).
Cote
264W/1
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL -Relations de la...
Résultat n°50

COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège des Résidences (1984) : devis, notes.Actions culturelles (Concours "Le livre et la lecture" / Fresque de Luc SIMON / Projection de court-métrage) (1987-1988) : rapports municipalité, notes.Mise à disposition du gymnase à la Ville (1988) : convention de mise à disposition (Collège Bartholdi/Ville), document de séance-N° 88-144 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège Bartholdi - Convention avec le Principal du Collège.Suppression des postes (1992) et plainte des enseignants concernant la revalorisation des personnels (1994) : rapport, pétition, notes.Participation de la Ville à la restructuration du Collège (1994) : convention (Département/Ville), document de séance-N° 94-176 : Travaux du Collège Bartholdi - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort.Vol et sécurité (1995) : notes.Port du voile (1996) : règlement intérieur, documentation (Ligue des Droits de l'Homme, CNIPI), notes.Demande de subvention (1996) : rapport municipalité
Cote
254W/74
 Date
1984-1996
 Lieu
COLLEGE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège...
Résultat n°51

Rapport d'activités, rapport financier
Cote
Br/1923
 Date
1975
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités, rapport financier
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-132 : Protocole d'accord culturel avec la Ville de Montbéliard - Année 2004.
Cote
314W/416
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°53

AFFAIRES CULTURELLES ET DAC, fonctionnement (relations avec la DRAC pour demandes de financement, organisation des journées du Patrimoine 1998 et 1999 et les Nuits Savoureuses) : comptes rendus de réunions, correspondance ; les Nuits Savoureuses : convention de collaboration, document de présentation projet, compte rendu de réunion, brochure ; Journées du Patrimoine : comptes rendus de réunions, statistiques de fréquentation, demande aide financière au Crédit local de France, plaquette, brochure
Cote
310W/10
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • AFFAIRES CULTURELLES ET DAC, fonctionnement (relations...
Résultat n°54

BUDGETS PRIMITIFS ET PREVISIONNELS DE 1987 A 1992, préparation : notes, correspondance, rapports, rapports du Conseil municipal, devis, récapitulatif des subventions aux associations et équipement des centres socio-culturels et maisons de quartier.
Cote
309W/123
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • BUDGETS PRIMITIFS ET PREVISIONNELS DE 1987 A 1992,...
Résultat n°55

AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment mise en oeuvre de l'action culturelle : comptes rendus du conseil d'administration, projet statuts, comptes rendus de réunions et du Haut Conseil de l'aire urbaine, note.
Cote
309W/120
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment...
Résultat n°56

C.D.A.C. : finances (demandes de subventions, salaires, personnel, compte d'exploitation...)
Cote
189W/5
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • C.D.A.C. : finances (demandes de subventions, salaires,...
Résultat n°57

THEATRE GRANIT : procès-verbaux du conseil d'administration, statistiques
Cote
209W/15
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • THEATRE GRANIT : procès-verbaux du conseil d'administration,...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-217 : Contrat Ville Lecture - Programmation 2003 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
Cote
314W/222
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°59

Conventions de développement culturel Etat-Ville et Etat-Région, édition d'une brochure avec le service éducatif des Archives départementales sur le développement urbain de Belfort
Cote
191W/27
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Conventions de développement culturel Etat-Ville et...
Résultat n°60

SCENE NATIONALE GRANIT - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Centre d'Action Culturelle, Scène Nationale), documents budgétaires, documents financiers, expertise comptable, rapport de gestion, études, statistiques, listes, revues de presse, notes, correspondance
Cote
198W/213
 Date
1987-1994
 Lieu
THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SCENE NATIONALE GRANIT - Conseils d'Administration...
Résultat n°61

CDAC
Cote
Br/1931
 Date
1976
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CDAC
Résultat n°62

ACTION CULTURELLE (manifestations, équipement...) : rapports du Conseil municipal.
Cote
309W/134
 Date
1977-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ACTION CULTURELLE (manifestations, équipement...) :...
Résultat n°63

Rapports commandés dans le cadre de la réforme des établissements culturels (création CAC, devenir C.D.A.C.)
Cote
189W/6
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • Rapports commandés dans le cadre de la réforme des...
Résultat n°64

La valorisation des archives
Cote
B/621, Cote de rangement : Y.1
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La valorisation des archives
Résultat n°65

C.D.A.C. : tracts de présentation de manifestations, courriers divers en particulier relatifs au budget, rapports financiers
Cote
189W/4
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • C.D.A.C. : tracts de présentation de manifestations,...
Résultat n°66

AFFAIRES DIVERSESPrésentation de projets ("Morphologie anthropoidale" de David Gable, projet jardin du Goethe Institut), fabrication des médailles des maires Bailly et Géhant et plaque à la mémoire du général Béchaud (photographies)
Cote
209W/12
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • AFFAIRES DIVERSESPrésentation de projets ("Morphologie...
Résultat n°67

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/4
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...