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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
50W/32
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 50W

  • Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour...
Résultat n°2
Cote
50W/39
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 50W

  • Opérations d'innovations sociales (structure d'accueil...
Résultat n°3
Cote
198W/204
Date
1982-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...
Résultat n°4
Cote
198W/205
Date
1988-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...
Résultat n°5
Cote
206W/1
Date
1989-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°6
Cote
206W/2
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°7
Cote
206W/3
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°8
Cote
206W/4
Date
1991-1994
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°9
Cote
206W/5
Date
1987-1993
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°10
Cote
206W/17
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 206W

  • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE :...
Résultat n°11
Cote
218W/52
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création...
Résultat n°12
Cote
218W/62
Date
1989-1993
Lieu
GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire,...
Résultat n°13
Cote
218W/68
Date
1992
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Opération qualité au quotidien : convention, programme...
Résultat n°14
Cote
240W/10
Date
1991-1997
Lieu
GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : 240W

  • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...
Résultat n°15
Cote
240W/18
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 240W

  • CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions,...
Résultat n°16
Cote
240W/19
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 240W

  • CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat...
Résultat n°17
Cote
240W/20
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 240W

  • CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au...
Résultat n°18
Cote
254W/126
Date
1989-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES...
Résultat n°19
Cote
254W/209
Date
1983-1998
Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
Résultat n°20
Cote
254W/210
Date
1988-1999
Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
Résultat n°21

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

Cote
254W/211
Date
1989-1999
Lieu
BAGNEUX, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, ARZACQ-ARRAZIGUET, CHAUM, DRÔME, HÉRAULT, TARN, PYRENEES ORIENTALES, AUDE, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...
Résultat n°22
Cote
254W/212
Date
1989-1992
Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...
Résultat n°23
Cote
254W/213
Date
1990-1991
Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement...
Résultat n°24
Cote
254W/214
Date
1991-1999
Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...
Résultat n°25
Cote
254W/215
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation...
Résultat n°26
Cote
254W/216
Date
1987-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...
Résultat n°27

INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

Cote
254W/217
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...
Résultat n°28
Cote
254W/218
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...
Résultat n°29
Cote
254W/219
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement,...
Résultat n°30
Cote
254W/221
Date
1983-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...
Résultat n°31
Cote
254W/222
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL D'AIDE JURIDIQUE - Création du...
Résultat n°32
Cote
254W/223
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées...
Résultat n°33
Cote
254W/224
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la...
Résultat n°34
Cote
254W/228
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement...
Résultat n°35
Cote
254W/229
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental...
Résultat n°36
Cote
254W/274
Date
1992-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...
Résultat n°37
Cote
260W/1
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 260W

  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...
Résultat n°38
Cote
260W/9
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 260W

  • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...
Résultat n°39
Cote
264W/228
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration...
Résultat n°40
Cote
264W/245
Date
1995-2001
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...