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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...
Résultat n°2

STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance et exploitation des horodateurs (1985-1996) : convention et avenant (Ville/Société SCHLUMBERGER, 1990) , rapports municipalité, bilans et propositions, rapport technique, plans, documentation, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 90-187 : Extension du stationnement payant - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de fournitures de la Société SCHLUMBERGER.Mise en place et commercialisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) (1989-1993) : convention (Ville/Société HELLO Informatique, 1990), propositions, échantillon carte PIAF, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-122 : Stationnement payant - Expérience du parcmètre individuel embarqué - Autorisation de signer une convention-N° 91-213 : Stationnement payant - Utilisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF)-N° 92-240 : Stationnement payant - Vente de carte magnétiques utilisables pour les Parcmètres Individuels à Fente (PIAF) - Avenant à la convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort.Mise en place et commercialisation de la carte magnétique "Belfort en Poche" (1990-1999) : conventions (Ville/Chambre syndicale des Débitants de Tabac ; Ville/Crédit Agricole, 1990 ; Ville/Société Central Card, 1994), délibération, rapport municipalité, échantillon carte Belfort en Poche, liste des buralistes, tableaux, factures, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-121 : Stationnement payant - Lancement d'une carte magnétique rechargeable - Autorisation de signer une convention de partenariat-N° 90-156 : Stationnement payant - Vente des cartes magnétiques rechargeables - Convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort-N° 94-113 : Stationnement payant - Convention avec la Société "Central Card" pour la commercialisation de cartes magnétiques.
Cote
264W/139
 Date
1985-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance...
Résultat n°3

Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents corporels de la circulation pour l'année 1997, compte rendu de réunion sur l'étude du stationnement, demandes soumises au comité consultatif de la circulation, correspondance, notes
Cote
330W/99
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents...
Résultat n°4

Parking de l'Espérance, aménagement de l'entrée : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, devis, plans
Cote
317W/33
 Date
1998-1999
 Lieu
PARKING DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Parking de l'Espérance, aménagement de l'entrée : correspondance,...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-26 : Tarification et gestion du stationnement en 2003.
Cote
314W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°6

PARKING RUE DOREY -Aménagement et gestion du parking du Centre Commercial des Résidences rue Dorey : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1994), conventions (Ville/SCI Les Résidences, 1995 ; Ville/Département, 1995 ; Ville/Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial, 1998), procès-verbaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-219 : Aménagement en parking de l'angle rue Dorey-rue Budapest-N° 95-79 : Convention à passer avec la SCI Les Résidences en vue de l'exploitation du parking public du futur magasin INTERMARCHE, boulevard Kennedy à Belfort-N° 95-80 : Cession gratuite par la SODEB à la Ville de Belfort du parking public du futur INTERMARCHE, boulevard Kennedy acte notarié (SODEB/Ville, 28 septembre 1995)-N° 95-216 : Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département pour l'aménagement du parking public boulevard Kennedy N° 95-9 : Convention entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et la Société Norminter concernant l'aménagement d'un parking à l'angle de la rue Dorey et de la rue Budapest-N° 98-9 : Convention à passer avec la copropriété du Centre Commercial des Résidences en vue de la gestion du parc de stationnement rue de Madrid à Belfort
Cote
264W/151
 Date
1994-1998
 Lieu
PARKING RUE DOREY
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING RUE DOREY -Aménagement et gestion du parking...
Résultat n°7

PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols sportifs : dossier de consultation des entreprises (DCE), plans, pétition, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 84-238 : Opération Courbet-Kléber - Marché sur appel d'offres.
Cote
264W/144
 Date
1984-1985
 Lieu
PARKING COURBET-KLEBER
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols...
Résultat n°8

PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1987), dossier de marché, plans, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/150
 Date
1987-2000
 Lieu
PARKING DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking...
Résultat n°9

PARKING RUE DOREY, aménagement
Cote
242W/5
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PARKING RUE DOREY, aménagement
Résultat n°10

Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/86
 Date
1975-1976
 Lieu
CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
Résultat n°11

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage
Cote
334W/9
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°12

Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés
Cote
343W/9
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...
Résultat n°13

PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT, recouvrement : états des sommes dues, fiches de calcul, listes des permis de construire donnant lieu à cette participation, correspondance
Cote
242W/94
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT,...
Résultat n°14

PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie
Cote
198W/49
 Date
1987-1988
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Résultat n°15

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°16

VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables
Cote
308W/36
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.
Cote
15WCAB/160
 Date
2003
 Lieu
PARKING DU TECHNOPÔLE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°18

Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur
Cote
330W/86
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...
Résultat n°19

PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain et aménagement d'un parking : délibération (Chambre de Commerce et d'Industrie-CCI, 1987), convention (CCI/Ville, 1986), rapport, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-221 : Dénonciation de la convention intervenue entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie relative à l'aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze N° 3.3 (2 avril 1982) : Aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze - Convention entre la Ville et la Chambre de Commerce-N° 89-120 : Acquisition d'une parcelle située rue du Comte de la Suze et aménagement d'un parking acte notarié (Comité Interprofessionnel du Logement du Territoire de Belfort-CILB & Société Civile Immobilière VERLAIN/Ville, 12 décembre 1989)
Cote
264W/142
 Date
1982-1990
 Lieu
PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain...
Résultat n°20

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°21

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/108
 Date
1979
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
Résultat n°22

STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion du parc de stationnement de la Ville (1985-2001) : études ("Circulation et stationnement place d'Armes", Direction des Infrastructures, 1998 / "Etude sur le stationnement", CETE Lyon-ETUDALP, 1998-1999), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), convention d'occupation, planning, devis, fiches budgétaires, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 99-186 : Evolution de la gestion du stationnement public au Centre Ville.Problèmes de stationnement (gênant, anarchique, payant etc) et protestations des riverains et habitants (1987-2001) : arrêté du Maire, rapports municipalité, procès-verbal de constat, contraventions, pétitions, photographies, plans, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/137
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-173 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème sous-sol - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.
Cote
314W/177
 Date
2003
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°24

PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)
Cote
264W/140
 Date
1976-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-268 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.
Cote
314W/274
 Date
2003
 Lieu
PARKING DU TECHNOPÔLE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°26

PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de l'Etuve et création d'un parking rue du Rosemont : rapport ("Sondages archéologiques Belfort", Corrine GOY & Luc STANIASZEK, 1987), autorisation temporaire de sauvetage archéologique (Ministère de la Culture, 1988), arrêté du Maire, compromis de vente, procès-verbal, rapport municipalité, dossier de marché, plans, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 89-121 : Projet d'aménagement d'un parking rue du Rosemont acte notarié et bail emphytéotique (Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble 2 place de la Grande Fontaine/Ville, 18 janvier 1991)
Cote
264W/146
 Date
1984-1997
 Lieu
PARKING RUE DU ROSEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.
Cote
319W/294
 Date
2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-38 : Information - Réglementation du stationnement à durée limitée.
Cote
319W/38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°29

STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)
Cote
203W/4
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...
Résultat n°30

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.
Cote
308W/32
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...
Résultat n°31

Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.
Cote
2W/98
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.
Cote
314W/494
 Date
2004
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°33

STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)
Cote
199W/38
 Date
1978-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement,...
Résultat n°34

ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché
Cote
277W/18
 Date
1986-1992
 Lieu
FORT HATRY (Esplanade du), BELFORT, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-191 : Aires de stationnement - Extension de la zone payante.
Cote
319W/460
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°36

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.
Cote
308W/31
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...
Résultat n°37

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/188
 Date
1987-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Résultat n°38

- Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort (principalement centre ville)- Eclairage des passages pour piétons
Cote
8W/100
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...
Résultat n°39

DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/10
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...
Résultat n°40

PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.
Cote
264W/141
 Date
1984-1991
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux...