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Résultat n°1
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Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).
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Cote 1N/159
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Date 1887-1941
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Lieu
MONT (Forêt du), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
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Résultat n°2
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Cote 279W/70
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Date 1971
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle...
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Résultat n°3
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Cote 1N/86
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Date 1975-1976
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Lieu
CASERNE DE L'ESPERANCE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
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Résultat n°4
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PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)
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Cote 264W/140
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Date 1976-2002
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Lieu
PARKING DES 4 AS
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...
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Résultat n°5
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STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)
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Cote 203W/4
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Date 1976-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 203W
- STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...
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Résultat n°6
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Cote 2W/98
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Date 1976-1977
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2W
- Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.
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Résultat n°7
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Cote 199W/38
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Date 1978-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 199W
- STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement,...
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Résultat n°8
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Cote 330W/32
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Date 1978-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 330W
- Aménagement de divers parkings et réhabilitation du...
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Résultat n°9
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Cote 279W/108
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Date 1979
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Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
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Contexte : 279W
- Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
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Résultat n°10
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Cote 8W/100
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Date 1979-1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 8W
- - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...
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Résultat n°11
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Cote 264W/142
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Date 1982-1990
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Lieu
PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain...
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Résultat n°12
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Cote 28W/39
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Date 1982
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 28W
- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
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Résultat n°13
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Cote 28W/41
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Date 1982
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 28W
- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...
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Résultat n°14
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PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE -Travaux d'aménagement et d'entretien (1983-1992) : rapport municipalité, projet d'aménagement ("Axe Lion", 1990), photographies, plans, devis, correspondance, notes.Gestion et fonctionnement des parkings (1987-2001) : rapport, conventions d'occupation (Ville/Direction des Services Fiscaux, 1991-1993 ; Département/Ville, 1992), rapport municipalité, pétitions, tableaux, plans, correspondance, notes.Attribution et restitution des cartes d'accès (1988-2001) : bilan des attributions, demandes de carte (Services municipaux, Administrations...), listes, correspondance, notes.
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Cote 264W/143
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Date 1983-2001
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Lieu
PARKING DE LA REVOLUTION FRANCAISE, PARKING DE L'ARSENAL
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE...
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Résultat n°15
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Cote 264W/144
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Date 1984-1985
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Lieu
PARKING COURBET-KLEBER
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols...
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Résultat n°16
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PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de l'Etuve et création d'un parking rue du Rosemont : rapport ("Sondages archéologiques Belfort", Corrine GOY & Luc STANIASZEK, 1987), autorisation temporaire de sauvetage archéologique (Ministère de la Culture, 1988), arrêté du Maire, compromis de vente, procès-verbal, rapport municipalité, dossier de marché, plans, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 89-121 : Projet d'aménagement d'un parking rue du Rosemont acte notarié et bail emphytéotique (Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble 2 place de la Grande Fontaine/Ville, 18 janvier 1991)
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Cote 264W/146
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Date 1984-1997
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Lieu
PARKING RUE DU ROSEMONT
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de...
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Résultat n°17
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PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.
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Cote 264W/141
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Date 1984-1991
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Lieu
PARKING THIERS-GARE
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux...
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Résultat n°18
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STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement payant (1984-1985) : rapport municipalité, arrêté préfectoral, étude et enquête (AUTB), bilan, pièces de marché, devis, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-60 : Mise en place d'un stationnement payant dans les parcs du Centre Ville-N° 85-275 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Adoption du programme de travaux et détermination des principes d'utilisation.Mise en place et tarification des abonnements (1986-1999) : rapport municipalité, statistiques, pétitions, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-166 : Stationnement payant - Mise en place de nouvelles formules d'abonnement-N° 90-51 : Stationnement payant - Tarifs des abonnements.Extension du parc de stationnement (1987-1990) : dossier de marché, rapport, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-163 : Gestion du stationnement dans le secteur rive gauche de la Savoureuse-N° 90-36 : Stationnement payant - Bilan et propositions - Extension - Tarifs.Gestion et tarification du stationnement payant (1988-1999) : étude (CETE-Lyon-ETUDALP, 1998), rapports municipalité, enquête, bilans, rapports, tableaux, listes, documentation, plans, articles de presse, correspondance, notes
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Cote 264W/138
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Date 1984-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement...
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Résultat n°19
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Cote 198W/48
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Date 1984-1988
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Lieu
ARSENAL (Parc de l'), CITE ADMINISTRATIVE
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Type de document
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Contexte : 198W
- PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations...
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Résultat n°20
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PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection et extension de la fresque murale : rapport municipalité, fiches budgétaires, demande d'aide financière, fiche d'animation (FOL), esquisses (Paul SICHE, 1987), croquis, plans, photographies, liste des auteurs, factures, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/145
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Date 1984-1988
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Lieu
PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection...
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