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75 résultats

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Résultat n°1

Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).

Date

1887-1941

Cote

1N/159

Résultat n°2

Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle 1/100e.Service topographique.

Date

1971

Cote

279W/70

Résultat n°3

Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

Date

1975-1976

Cote

1N/86

Résultat n°4

PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)

Date

1976-2002

Cote

264W/140

Résultat n°5

STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)

Date

1976-1995

Cote

203W/4

Résultat n°6

Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.

Date

1976-1977

Cote

2W/98

Résultat n°7

STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)

Date

1978-1992

Cote

199W/38

Résultat n°8

Aménagement de divers parkings et réhabilitation du parking des 4 As : délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance, note, actes notariés, comptes rendus de réunions, études, dossier de consultation des entreprises, convention concernant des terrains rue du Comte de la Suze et faubourg de Montbéliard, coupures de presse

Date

1978-2000

Cote

330W/32

Résultat n°9

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1979

Cote

279W/108

Résultat n°10

- Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort (principalement centre ville)- Eclairage des passages pour piétons

Date

1979-1980

Cote

8W/100

Résultat n°11

PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain et aménagement d'un parking : délibération (Chambre de Commerce et d'Industrie-CCI, 1987), convention (CCI/Ville, 1986), rapport, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-221 : Dénonciation de la convention intervenue entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie relative à l'aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze N° 3.3 (2 avril 1982) : Aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze - Convention entre la Ville et la Chambre de Commerce-N° 89-120 : Acquisition d'une parcelle située rue du Comte de la Suze et aménagement d'un parking acte notarié (Comité Interprofessionnel du Logement du Territoire de Belfort-CILB & Société Civile Immobilière VERLAIN/Ville, 12 décembre 1989)

Date

1982-1990

Cote

264W/142

Résultat n°12

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.

Date

1982

Cote

28W/39

Résultat n°13

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.

Date

1982

Cote

28W/41

Résultat n°14

PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE -Travaux d'aménagement et d'entretien (1983-1992) : rapport municipalité, projet d'aménagement ("Axe Lion", 1990), photographies, plans, devis, correspondance, notes.Gestion et fonctionnement des parkings (1987-2001) : rapport, conventions d'occupation (Ville/Direction des Services Fiscaux, 1991-1993 ; Département/Ville, 1992), rapport municipalité, pétitions, tableaux, plans, correspondance, notes.Attribution et restitution des cartes d'accès (1988-2001) : bilan des attributions, demandes de carte (Services municipaux, Administrations...), listes, correspondance, notes.

Date

1983-2001

Cote

264W/143

Résultat n°15

PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols sportifs : dossier de consultation des entreprises (DCE), plans, pétition, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 84-238 : Opération Courbet-Kléber - Marché sur appel d'offres.

Date

1984-1985

Cote

264W/144

Résultat n°16

PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de l'Etuve et création d'un parking rue du Rosemont : rapport ("Sondages archéologiques Belfort", Corrine GOY & Luc STANIASZEK, 1987), autorisation temporaire de sauvetage archéologique (Ministère de la Culture, 1988), arrêté du Maire, compromis de vente, procès-verbal, rapport municipalité, dossier de marché, plans, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 89-121 : Projet d'aménagement d'un parking rue du Rosemont acte notarié et bail emphytéotique (Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble 2 place de la Grande Fontaine/Ville, 18 janvier 1991)

Date

1984-1997

Cote

264W/146

Résultat n°17

PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.

Date

1984-1991

Cote

264W/141

Résultat n°18

STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement payant (1984-1985) : rapport municipalité, arrêté préfectoral, étude et enquête (AUTB), bilan, pièces de marché, devis, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-60 : Mise en place d'un stationnement payant dans les parcs du Centre Ville-N° 85-275 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Adoption du programme de travaux et détermination des principes d'utilisation.Mise en place et tarification des abonnements (1986-1999) : rapport municipalité, statistiques, pétitions, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-166 : Stationnement payant - Mise en place de nouvelles formules d'abonnement-N° 90-51 : Stationnement payant - Tarifs des abonnements.Extension du parc de stationnement (1987-1990) : dossier de marché, rapport, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-163 : Gestion du stationnement dans le secteur rive gauche de la Savoureuse-N° 90-36 : Stationnement payant - Bilan et propositions - Extension - Tarifs.Gestion et tarification du stationnement payant (1988-1999) : étude (CETE-Lyon-ETUDALP, 1998), rapports municipalité, enquête, bilans, rapports, tableaux, listes, documentation, plans, articles de presse, correspondance, notes

Date

1984-1999

Cote

264W/138

Résultat n°19

PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations Etat/Ville relatives au parc de stationnement de la Cité Vauban ; Aménagement des parkings : convention de 1969 et avenants (Etat/Ville), études, propositions syndicales, rapports, plans, correspondance, documents de séance-N° 84-255 : Parking de la Cité administrative Vauban - Avenant n° 1 à la convention du 6 janvier 1969-N° 86-288 : Aménagement du parc de stationnement de la Cité Vauban et du Petit Arsenal - Etude confiée à MM. LANZINI et THOUVIOT-N° 87-43 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 87-164 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Avant-projet sommaire-N° 87-226 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Approbation du programme des travaux et autorisation de traiter-N° 88-42 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 88-101 : Aménagement du Petit Arsenal et de la Place de la Révolution Française - Approbation du projet modifié

Date

1984-1988

Cote

198W/48

Résultat n°20

PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection et extension de la fresque murale : rapport municipalité, fiches budgétaires, demande d'aide financière, fiche d'animation (FOL), esquisses (Paul SICHE, 1987), croquis, plans, photographies, liste des auteurs, factures, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1984-1988

Cote

264W/145