Résultat n°1
|
|
|
Cote Br/1957
|
Date s.d.
|
Lieu
BELFORT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Office municipal des sports
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 1N/111
|
Date 1922
|
Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
ACQUISITIONS, 1826-1978
- Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
|
Résultat n°3
|
|
Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
|
Cote 1N/113
|
Date 1961-1967
|
Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
ACQUISITIONS, 1826-1978
- Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 1N/122
|
Date 1919-1920
|
Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
ACQUISITIONS, 1826-1978
- Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
|
Résultat n°5
|
|
Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
|
Cote 1N/158
|
Date 1803-1935
|
Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
|
Résultat n°6
|
|
|
Cote 1N/163
|
Date 1924-1927
|
Lieu
BARRES ET MONT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
BATIMENTS, An XIII-1977
-
ACQUISITIONS, 1878-1977
- Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
|
Résultat n°7
|
|
ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.
|
Cote 264W/121
|
Date 1975-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB)...
|
Résultat n°8
|
|
BELFORT ECHECS -Financement et situation financière (1985-2000) : charte (Association Belfort-Echecs, 1985), contrat de financement (Etat-Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1985), convention (Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1990), plan de financement, rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-183 : Convention de financement d'un poste de Conseiller technique et pédagogique du jeu d'échecs-N° 90-175 : Convention entre la Ville, le Département et Belfort-Echecs-N° 98-228 : Association Belfort-Echecs - Prise en charge des cotisations pour l'initiation au jeu d'échecs-N° 99-207 : Versement d'une subvention à l'association Belfort-Echecs.Locaux et mobilier de Belfort-Echecs (1987-1999) : fiche descriptive des locaux, rapport, tableaux, pièces comptables, rapport de présentation, plans, correspondance, notes.Manifestations et compétitions organisées par Belfort-Echecs (1988-2001) : rapports municipalité, fiches techniques, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement de Belfort-Echecs (1989-2001) : étude ("Etude des projets échiquéens à moyen terme de Belfort-Echecs", 1989), rapport (Centre de Formation et d'Entraînement Echiquéen Européen-CFEEE, 1994), documentation, correspondance, notes.
|
Cote 264W/122
|
Date 1985-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- BELFORT ECHECS -Financement et situation financière...
|
Résultat n°9
|
|
BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement et situation financière du BAUHB (1989-2000) : convention (Ville/BAUHB, 1990), document d'orientation, rapports financiers, comptes rendus, rapport municipalité, projets, fiches budgétaires, bilans, liste des sponsors privés, compte de désultat, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-169 : Convention entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le BAUHB-N° 92-145 : Attribution d'une subvention supplémentaire au BAUHB-N° 93-294 : Garantie d'un prêt contracté par l'Association Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB) et attribution d'une subvention exceptionnelle-N° 94-117 : Convention entre le Département, la Ville de Belfort et le Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB).Gestion du personnel et recrutement de joueurs (1990-2000) : fiches de présentation, curriculum vitae, rapport, dossiers de demande de naturalisation, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du BAUHB (1991-1999) : rapports municipalité, dossier de presse, correspondance, notes.
|
Cote 264W/123
|
Date 1989-2000
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement...
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote 264W/124
|
Date 1989-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis...
|
Résultat n°11
|
|
ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.
|
Cote 264W/125
|
Date 1963-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 264W
- ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote 308W/78
|
Date 1989-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 308W
- ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE...
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 311W/18
|
Date 1991-1994
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 311W
- USEP, fonctionnement : procès-verbaux d'assemblées...
|
Résultat n°14
|
|
|
Cote 311W/65
|
Date 1991-1992
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 311W
- SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité...
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote 311W/66
|
Date 1984-1993
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 311W
- BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière...
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 314W/227
|
Date 2003
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 314W/477
|
Date 2004
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 319W/125
|
Date 2005
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote 319W/361
|
Date 2006
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
|
Résultat n°20
|
|
|
Cote 319W/488
|
Date 2006
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
|