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  1. Résultat n°1

    ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement, gestion financière et du personnel, activités (cinéma jeune public, collège au cinéma, festival du film) signature d'une convention pour le développement du cinéma dans le département : correspondance, statuts, bilans, presse, plaquettes, comptes rendus de réunions, contrats d'engagement, conventions, budget (demande subvention, budet prévisionnel, compte d'exploitation)

    Date

    1988-1992

    Cote

    309W/117

    • Contexte : 309W

    • ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

    Date

    2005

    Cote

    319W/238

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/40

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention

    Date

    1986-1992

    Cote

    209W/8

    • Contexte : 209W

    • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/70

    • Contexte : 264W

    • EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/109

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/187

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/10

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/203

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/78

    • Contexte : 327W

    • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

    Date

    1982-1990

    Cote

    309W/110

    • Contexte : 309W

    • CAC, situation budgétaire et financière : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/81

    • Contexte : 327W

    • Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14
    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    18Z/136

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour les recherches et les études de défense,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.

    Date

    1984-1992

    Cote

    309W/121

    • Contexte : 309W

    • AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Date

    1993-1999

    Cote

    191W/18

    • Contexte : 191W

    • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2003

    Cote

    314W/141

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/58

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20
    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    1 media

    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    Date

    1975-1981

    Cote

    18Z/133

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  21. Résultat n°21

    Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1975-1985

    Cote

    309W/112

    • Contexte : 309W

    • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  22. Résultat n°22

    APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/17

    • Contexte : 20WCAB

    • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  23. Résultat n°23

    FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement de l'association Cinémas d'aujourd'hui et organisation festival Entrevues et FIMU 1997-1998-1999 : correspondance, notes de service, rapports activités 1997 de l'association, délibérations, conventions, plaquettes, revue presse FIMU, bilans financiers du FIMU de 1997 à 1999

    Date

    1997-1999

    Cote

    310W/14

    • Contexte : 310W

    • FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

    Date

    2006

    Cote

    319W/283

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/27

    • Contexte : 198W

    • ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/79

    • Contexte : 327W

    • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  27. Résultat n°27

    IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    311W/76

    • Contexte : 311W

    • IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    307W/11

    • Contexte : 307W

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)

    Date

    1983-1989

    Cote

    261W/7

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/171

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

    Date

    1999-2008

    Cote

    343W/21

    • Contexte : 343W

    • Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  32. Résultat n°32

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance

    Date

    1979-1992

    Cote

    261W/6

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  33. Résultat n°33

    IREP : installation centre de documentation commun avec Centre des Cultures méditerranéennes, note sur les centres de documentation à Belfort

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/28

    • Contexte : 245W

    • IREP : installation centre de documentation commun...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  34. Résultat n°34

    CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/111

    • Contexte : 309W

    • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/333

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36
    Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

    1 media

    Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    18Z/108

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Autres réflexions et prises de position
    • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  37. Résultat n°37

    ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation et tarification de la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque : convention (ABF/Ville/Département, 2000), rapport municipalité, correspondance, documents de séance-N° 89-201 : Formation de bibliothécaires (ABF) - Adoption des tarifs d'inscription - Année scolaire 1989/90-N° 91-159 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 92-17 : Revalorisation de l'indemnité versée aux intervenants extérieurs chargés de cours dans la formation ABF-N° 93-202 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 94-232 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 95-234 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 96-240 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'Association des Bibliothécaires Français (ABF) et la Ville de Belfort-N° 97-226 : Tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 98-196 : Cycle de formation 1998-1999 organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 99-237 : Convention tripartite entre l'Association des Bibliothécaires Français, la Ville de Belfort et le Département

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/9

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1993

    Date

    1992

    Cote

    341W/2

    • Contexte : 341W

    • Dossiers de demandes de subventions des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  39. Résultat n°39

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/182

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    189W/11

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  41. Résultat n°41

    Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

    Date

    1999-2002

    Cote

    366W/69

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  42. Résultat n°42

    IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er semestre 1996 et l'année 1995, correspondance sur la situation financière et le transfert de personnel au Centre des Cultures méditerranéennes, "Etudes à Belfort : état des lieux au 31 janvier 1997", "Le dispositif de soutien scolaire à Belfort écoles en ZEP, bilan année 1995-1996"

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/94

    • Contexte : 327W

    • IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  43. Résultat n°43

    RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE, CENTRE POLYPHONIQUE DE FRANCHE-COMTE, TRAMATRAM, UNE POIGNEE D'IMAGES, THEATRE DE L'OEUF, TRETEAUX 90, LYRE BELFORTAINE, ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE BELFORT, PHOTO CAMERA CLUB, CLUB D'AQUARIOPHILIE BELFORTAIN, FLUTES DU MONDE, LA CAPONNIERE, ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX, REPERES, ASSOCIATION DES AMIS DE LEON DELARBRE, PEUGE-IMAGES) : correspondance, rapports d'activités et financiers, convention, coupures de presse, statuts, règlement intérieur, bilans d'activités et documents de présentation de projets, brochures éditées par associations.

    Date

    1987-1991

    Cote

    309W/84

    • Contexte : 309W

    • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/147

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/22

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  46. Résultat n°46

    ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996 et 1997, rapports financiers 1993, 1996 et 1997, rapport du commissaire aux comptes 1994, affiche, dossiers projets Fest'hiver et "un jour, un chanteur", bilan 1996 des actions menées dans écoles et orientations 1997, budget prévisionnel 1993, correspondance, délibérations, convention.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/45

    • Contexte : 310W

    • ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  47. Résultat n°47

    FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective de l'animation socio-culturelle, rapport activité 1990, procès-verbal de l'assemblée générale de 1992, bilan actions et projets, diagnostic place de l'enfant site expérimental aux Glacis.

    Date

    1990-1995

    Cote

    310W/43

    • Contexte : 310W

    • FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  48. Résultat n°48

    CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

    Date

    1988-1994

    Cote

    311W/47

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  49. Résultat n°49

    TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et situation financière : conventions (Ville/Département/Association Territoire de Musiques, 2000 ; Ville/Territoire de Musiques, 2000), programmation, compte de résultats, procès-verbal (Assemblée Générale, 2000), rapports municipalité, dossier ("Situation de M. Hervé MONJOIN", 1995), revue de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-315 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen des comptes et de la gestion de l'Association "Territoire de Musiques" pour les exercices 1988 à 1991-N° 00-118 : Convention tripartite Ville de Belfort-Conseil Général du Territoire de Belfort-Association Territoire de Musiques-N° 00-151 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association Territoire de Musiques.

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/34

    • Contexte : 264W

    • TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS POUR 1998 : dossiers demande subventions, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    311W/123

    • Contexte : 311W

    • SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS POUR 1998 :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  51. Résultat n°51

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    27WCAB/9

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-86 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/89

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/238

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  55. Résultat n°55

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement avec IDEE dont fusion des centres de ressources, procès-verbaux d"assemblée générale et conseil d'administration, rapports d'activités et financiers.

    Date

    1990-1993

    Cote

    245W/7

    • Contexte : 245W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  56. Résultat n°56

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-261 : Action de formation réalisée par Femmes Actives - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

    Date

    2004

    Cote

    314W/549

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/267

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007

    Cote

    27WCAB/7

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  59. Résultat n°59

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 27/1.15 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine à l'ADCF Franche-Comté - Désignation d'un représentant.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/57

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  61. Résultat n°61
    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1976

    Cote

    18Z/139

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  62. Résultat n°62

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  63. Résultat n°63

    CDAC, liquidation : documents comptables (livre de trésorerie de janvier 1988 à février 1992, certificat de travail, contrat d'engagement, factures...), protocole d'accord Ville / collectif CDAC

    Date

    1985-1992

    Cote

    309W/99

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation : documents comptables (livre de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  64. Résultat n°64

    DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie, la Hongrie, la Bulgarie, 50 ans de droit des femmes - la place des femmes en politique, Mémoire et médias, autoroutes de l'information et multimédia : une révolution dans la vie de chacun ?

    Date

    1994

    Cote

    245W/16

    • Contexte : 245W

    • DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  65. Résultat n°65

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/148

    • Contexte : 248W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

    Date

    1877-1938

    Cote

    1N/175

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
  67. Résultat n°67

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/185

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/247

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/138

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Accueil de l'Association "Agir ensemble contre le chômage" à la Maison du peuple.

    Date

    2005

    Cote

    319W/14

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/64

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  73. Résultat n°73

    UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel, budget, activités) : dossiers de projets et programmes d'activités, comptes rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, rapport d'activité.

    Date

    1978-1982

    Cote

    309W/113

    • Contexte : 309W

    • UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  74. Résultat n°74

    FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance

    Date

    1984-1990

    Cote

    198W/209

    • Contexte : 198W

    • FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

    Date

    1990-1998

    Cote

    198W/195

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  76. Résultat n°76

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES (ADIJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport ("Insertion sociale et professionnelle des jeunes", Cabinet SANESCO, 1988), comptes rendus, projet de statuts (1989), règlement intérieur, rapports d'activités (1990-1991), rapports financiers, budget, dossier du personnel (1989-1991), correspondance, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/294

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux d'assemblée générale et de conseils d'administration, rapport financier et d'activités 1985, documents financiers (rapport sur situation financière, bilan, comptes de résultats...)

    Date

    1981-1988

    Cote

    309W/94

    • Contexte : 309W

    • CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  78. Résultat n°78

    AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

    Date

    1993-1998

    Cote

    248W/8

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  79. Résultat n°79

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/188

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/103

    • Contexte : 309W

    • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)