ASSOCIATION - Recherche

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1

ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement, gestion financière et du personnel, activités (cinéma jeune public, collège au cinéma, festival du film) signature d'une convention pour le développement du cinéma dans le département : correspondance, statuts, bilans, presse, plaquettes, comptes rendus de réunions, contrats d'engagement, conventions, budget (demande subvention, budet prévisionnel, compte d'exploitation)

Date

1988-1992

Cote

309W/117

2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

Date

2005

Cote

319W/238

3

ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.

Date

1985-2001

Cote

264W/40

4

ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention

Date

1986-1992

Cote

209W/8

5

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL

Date

1993-2001

Cote

264W/70

6

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

Date

1986-1989

Cote

309W/109

7

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

Date

1991-1995

Cote

198W/187

8

AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

Date

1995-1996

Cote

248W/10

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203

10

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

Date

1991

Cote

198W/175

11

Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

Date

1995-1999

Cote

327W/78

12

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

Date

1982-1990

Cote

309W/110

13

Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996

Date

1994-1996

Cote

327W/81

14

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1978-1980

Cote

18Z/136

15

AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.

Date

1984-1992

Cote

309W/121

16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

2005

Cote

319W/22

17

Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

Date

1993-1999

Cote

191W/18

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2003

Cote

314W/141

19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2005

Cote

16WCAB/58

20

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

1 media

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

Date

1975-1981

Cote

18Z/133

21

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

Date

1975-1985

Cote

309W/112

22

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/17

23

FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement de l'association Cinémas d'aujourd'hui et organisation festival Entrevues et FIMU 1997-1998-1999 : correspondance, notes de service, rapports activités 1997 de l'association, délibérations, conventions, plaquettes, revue presse FIMU, bilans financiers du FIMU de 1997 à 1999

Date

1997-1999

Cote

310W/14

24

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Date

2006

Cote

319W/283

25

ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"

Date

1988-1993

Cote

198W/27

26

Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

Date

1992-1995

Cote

327W/79

27

IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et 1994

Date

1993-1994

Cote

311W/76

28

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

Date

1999-2002

Cote

307W/11

29

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)

Date

1983-1989

Cote

261W/7

30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

Date

2006

Cote

16WCAB/171

31

Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

Date

1999-2008

Cote

343W/21

32

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance

Date

1979-1992

Cote

261W/6

33

IREP : installation centre de documentation commun avec Centre des Cultures méditerranéennes, note sur les centres de documentation à Belfort

Date

1993-1995

Cote

245W/28

34

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

Date

1984-1991

Cote

309W/111

35

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

Date

2004

Cote

314W/333

36

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

1 media

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

18Z/108

37

ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation et tarification de la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque : convention (ABF/Ville/Département, 2000), rapport municipalité, correspondance, documents de séance-N° 89-201 : Formation de bibliothécaires (ABF) - Adoption des tarifs d'inscription - Année scolaire 1989/90-N° 91-159 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 92-17 : Revalorisation de l'indemnité versée aux intervenants extérieurs chargés de cours dans la formation ABF-N° 93-202 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 94-232 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 95-234 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 96-240 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'Association des Bibliothécaires Français (ABF) et la Ville de Belfort-N° 97-226 : Tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 98-196 : Cycle de formation 1998-1999 organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 99-237 : Convention tripartite entre l'Association des Bibliothécaires Français, la Ville de Belfort et le Département

Date

1989-2000

Cote

264W/9

38

Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1993

Date

1992

Cote

341W/2

39

AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

Date

1992-1993

Cote

198W/182

40

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

Date

1977-1982

Cote

189W/11

41

Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

Date

1999-2002

Cote

366W/69

42

IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er semestre 1996 et l'année 1995, correspondance sur la situation financière et le transfert de personnel au Centre des Cultures méditerranéennes, "Etudes à Belfort : état des lieux au 31 janvier 1997", "Le dispositif de soutien scolaire à Belfort écoles en ZEP, bilan année 1995-1996"

Date

1996-1998

Cote

327W/94

43

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE, CENTRE POLYPHONIQUE DE FRANCHE-COMTE, TRAMATRAM, UNE POIGNEE D'IMAGES, THEATRE DE L'OEUF, TRETEAUX 90, LYRE BELFORTAINE, ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE BELFORT, PHOTO CAMERA CLUB, CLUB D'AQUARIOPHILIE BELFORTAIN, FLUTES DU MONDE, LA CAPONNIERE, ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX, REPERES, ASSOCIATION DES AMIS DE LEON DELARBRE, PEUGE-IMAGES) : correspondance, rapports d'activités et financiers, convention, coupures de presse, statuts, règlement intérieur, bilans d'activités et documents de présentation de projets, brochures éditées par associations.

Date

1987-1991

Cote

309W/84

44

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2003

Cote

314W/147

45

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

Date

2000-2002

Cote

334W/22

46

ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996 et 1997, rapports financiers 1993, 1996 et 1997, rapport du commissaire aux comptes 1994, affiche, dossiers projets Fest'hiver et "un jour, un chanteur", bilan 1996 des actions menées dans écoles et orientations 1997, budget prévisionnel 1993, correspondance, délibérations, convention.

Date

1993-1998

Cote

310W/45

47

FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective de l'animation socio-culturelle, rapport activité 1990, procès-verbal de l'assemblée générale de 1992, bilan actions et projets, diagnostic place de l'enfant site expérimental aux Glacis.

Date

1990-1995

Cote

310W/43

48

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

Date

1988-1994

Cote

311W/47

49

TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et situation financière : conventions (Ville/Département/Association Territoire de Musiques, 2000 ; Ville/Territoire de Musiques, 2000), programmation, compte de résultats, procès-verbal (Assemblée Générale, 2000), rapports municipalité, dossier ("Situation de M. Hervé MONJOIN", 1995), revue de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-315 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen des comptes et de la gestion de l'Association "Territoire de Musiques" pour les exercices 1988 à 1991-N° 00-118 : Convention tripartite Ville de Belfort-Conseil Général du Territoire de Belfort-Association Territoire de Musiques-N° 00-151 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association Territoire de Musiques.

Date

1993-2001

Cote

264W/34

50

SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS POUR 1998 : dossiers demande subventions, correspondance.

Date

1997-1998

Cote

311W/123

51

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

27WCAB/9

52

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-86 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire.

Date

2005

Cote

319W/89

53

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

Date

1985

Cote

198W/169

54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/238

55

CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement avec IDEE dont fusion des centres de ressources, procès-verbaux d"assemblée générale et conseil d'administration, rapports d'activités et financiers.

Date

1990-1993

Cote

245W/7

56

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-261 : Action de formation réalisée par Femmes Actives - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

Date

2004

Cote

314W/549

57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/267

58

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

27WCAB/7

59

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

Date

1993-1999

Cote

248W/13

60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 27/1.15 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine à l'ADCF Franche-Comté - Désignation d'un représentant.

Date

2003

Cote

15WCAB/57

61

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1973-1976

Cote

18Z/139

62

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

63

CDAC, liquidation : documents comptables (livre de trésorerie de janvier 1988 à février 1992, certificat de travail, contrat d'engagement, factures...), protocole d'accord Ville / collectif CDAC

Date

1985-1992

Cote

309W/99

64

DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie, la Hongrie, la Bulgarie, 50 ans de droit des femmes - la place des femmes en politique, Mémoire et médias, autoroutes de l'information et multimédia : une révolution dans la vie de chacun ?

Date

1994

Cote

245W/16

65

ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes

Date

1988-2001

Cote

248W/148

66

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

67

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

Date

1991-1995

Cote

198W/185

68

AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

Date

1987-1993

Cote

248W/6

69

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.

Date

1988-1998

Cote

264W/247

70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

Date

2003

Cote

15WCAB/138

71

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Accueil de l'Association "Agir ensemble contre le chômage" à la Maison du peuple.

Date

2005

Cote

319W/14

72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/64

73

UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel, budget, activités) : dossiers de projets et programmes d'activités, comptes rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, rapport d'activité.

Date

1978-1982

Cote

309W/113

74

FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance

Date

1984-1990

Cote

198W/209

75

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

Date

1990-1998

Cote

198W/195

76

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES (ADIJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport ("Insertion sociale et professionnelle des jeunes", Cabinet SANESCO, 1988), comptes rendus, projet de statuts (1989), règlement intérieur, rapports d'activités (1990-1991), rapports financiers, budget, dossier du personnel (1989-1991), correspondance, notes.

Date

1988-2001

Cote

264W/294

77

CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux d'assemblée générale et de conseils d'administration, rapport financier et d'activités 1985, documents financiers (rapport sur situation financière, bilan, comptes de résultats...)

Date

1981-1988

Cote

309W/94

78

AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

Date

1993-1998

Cote

248W/8

79

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

Date

1996-1999

Cote

198W/188

80

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

Date

1984-1991

Cote

309W/103

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