Filtrer les résultats
Multimédias
  • 276
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 32
  • 23
  • 19
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 291
  • 29
  • 29
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 42
  • 42
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 225
  • 86
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

291 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement, gestion financière et du personnel, activités (cinéma jeune public, collège au cinéma, festival du film) signature d'une convention pour le développement du cinéma dans le département : correspondance, statuts, bilans, presse, plaquettes, comptes rendus de réunions, contrats d'engagement, conventions, budget (demande subvention, budet prévisionnel, compte d'exploitation)
Cote
309W/117
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.
Cote
319W/238
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°3

ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/40
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis...
Résultat n°4

ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention
Cote
209W/8
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...
Résultat n°5

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL
Cote
264W/70
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement...
Résultat n°6

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.
Cote
309W/109
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°7

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance
Cote
198W/187
 Date
1991-1995
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
Résultat n°8

AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"
Cote
248W/10
 Date
1995-1996
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°10

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")
Cote
198W/175
 Date
1991
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°11

Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"
Cote
327W/78
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...
Résultat n°12

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.
Cote
309W/110
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°13

Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996
Cote
327W/81
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV...
Résultat n°14
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/136
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°15

AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.
Cote
309W/121
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.
Cote
319W/22
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
Cote
191W/18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.
Cote
314W/141
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.
Cote
16WCAB/58
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20
Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

1 media

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.
Cote
18Z/133
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
Résultat n°21

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°22

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.
Cote
20WCAB/17
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...
Résultat n°23

FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement de l'association Cinémas d'aujourd'hui et organisation festival Entrevues et FIMU 1997-1998-1999 : correspondance, notes de service, rapports activités 1997 de l'association, délibérations, conventions, plaquettes, revue presse FIMU, bilans financiers du FIMU de 1997 à 1999
Cote
310W/14
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.
Cote
319W/283
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°25

ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"
Cote
198W/27
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...
Résultat n°26

Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque
Cote
327W/79
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...
Résultat n°27

IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et 1994
Cote
311W/76
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et...
Résultat n°28

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.
Cote
307W/11
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...
Résultat n°29

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)
Cote
261W/7
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.
Cote
16WCAB/171
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°31

Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours
Cote
343W/21
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...
Résultat n°32

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance
Cote
261W/6
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...
Résultat n°33

IREP : installation centre de documentation commun avec Centre des Cultures méditerranéennes, note sur les centres de documentation à Belfort
Cote
245W/28
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • IREP : installation centre de documentation commun...
Résultat n°34

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"
Cote
309W/111
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°36
Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

1 media

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.
Cote
18Z/108
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Autres réflexions et prises de position
  • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...
Résultat n°37

ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation et tarification de la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque : convention (ABF/Ville/Département, 2000), rapport municipalité, correspondance, documents de séance-N° 89-201 : Formation de bibliothécaires (ABF) - Adoption des tarifs d'inscription - Année scolaire 1989/90-N° 91-159 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 92-17 : Revalorisation de l'indemnité versée aux intervenants extérieurs chargés de cours dans la formation ABF-N° 93-202 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 94-232 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 95-234 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 96-240 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'Association des Bibliothécaires Français (ABF) et la Ville de Belfort-N° 97-226 : Tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 98-196 : Cycle de formation 1998-1999 organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 99-237 : Convention tripartite entre l'Association des Bibliothécaires Français, la Ville de Belfort et le Département
Cote
264W/9
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation...
Résultat n°38

Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1993
Cote
341W/2
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Dossiers de demandes de subventions des associations...
Résultat n°39

AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/182
 Date
1992-1993
 Lieu
BROGNARD, FONTAINE, HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
Résultat n°40

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
Cote
189W/11
 Date
1977-1982
 Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
Résultat n°41

Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis
Cote
366W/69
 Date
1999-2002
 Lieu
CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal...
Résultat n°42

IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er semestre 1996 et l'année 1995, correspondance sur la situation financière et le transfert de personnel au Centre des Cultures méditerranéennes, "Etudes à Belfort : état des lieux au 31 janvier 1997", "Le dispositif de soutien scolaire à Belfort écoles en ZEP, bilan année 1995-1996"
Cote
327W/94
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er...
Résultat n°43

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE, CENTRE POLYPHONIQUE DE FRANCHE-COMTE, TRAMATRAM, UNE POIGNEE D'IMAGES, THEATRE DE L'OEUF, TRETEAUX 90, LYRE BELFORTAINE, ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE BELFORT, PHOTO CAMERA CLUB, CLUB D'AQUARIOPHILIE BELFORTAIN, FLUTES DU MONDE, LA CAPONNIERE, ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX, REPERES, ASSOCIATION DES AMIS DE LEON DELARBRE, PEUGE-IMAGES) : correspondance, rapports d'activités et financiers, convention, coupures de presse, statuts, règlement intérieur, bilans d'activités et documents de présentation de projets, brochures éditées par associations.
Cote
309W/84
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE,...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/147
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°45

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical
Cote
334W/22
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°46

ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996 et 1997, rapports financiers 1993, 1996 et 1997, rapport du commissaire aux comptes 1994, affiche, dossiers projets Fest'hiver et "un jour, un chanteur", bilan 1996 des actions menées dans écoles et orientations 1997, budget prévisionnel 1993, correspondance, délibérations, convention.
Cote
310W/45
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996...
Résultat n°47

FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective de l'animation socio-culturelle, rapport activité 1990, procès-verbal de l'assemblée générale de 1992, bilan actions et projets, diagnostic place de l'enfant site expérimental aux Glacis.
Cote
310W/43
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective...
Résultat n°48

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.
Cote
311W/47
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°49

TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et situation financière : conventions (Ville/Département/Association Territoire de Musiques, 2000 ; Ville/Territoire de Musiques, 2000), programmation, compte de résultats, procès-verbal (Assemblée Générale, 2000), rapports municipalité, dossier ("Situation de M. Hervé MONJOIN", 1995), revue de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-315 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen des comptes et de la gestion de l'Association "Territoire de Musiques" pour les exercices 1988 à 1991-N° 00-118 : Convention tripartite Ville de Belfort-Conseil Général du Territoire de Belfort-Association Territoire de Musiques-N° 00-151 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association Territoire de Musiques.
Cote
264W/34
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et...
Résultat n°50

SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS POUR 1998 : dossiers demande subventions, correspondance.
Cote
311W/123
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS POUR 1998 :...
Résultat n°51

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/9
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-86 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire.
Cote
319W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°53

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Cote
198W/169
 Date
1985
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.
Cote
16WCAB/238
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°55

CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement avec IDEE dont fusion des centres de ressources, procès-verbaux d"assemblée générale et conseil d'administration, rapports d'activités et financiers.
Cote
245W/7
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement...
Résultat n°56

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-261 : Action de formation réalisée par Femmes Actives - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
Cote
314W/549
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.
Cote
16WCAB/267
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°58

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/7
 Date
2007
 Lieu
MULHOUSE
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...
Résultat n°59

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention
Cote
248W/13
 Date
1993-1999
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 27/1.15 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine à l'ADCF Franche-Comté - Désignation d'un représentant.
Cote
15WCAB/57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°61
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/139
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°62

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°63

CDAC, liquidation : documents comptables (livre de trésorerie de janvier 1988 à février 1992, certificat de travail, contrat d'engagement, factures...), protocole d'accord Ville / collectif CDAC
Cote
309W/99
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation : documents comptables (livre de...
Résultat n°64

DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie, la Hongrie, la Bulgarie, 50 ans de droit des femmes - la place des femmes en politique, Mémoire et médias, autoroutes de l'information et multimédia : une révolution dans la vie de chacun ?
Cote
245W/16
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie,...
Résultat n°65

ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes
Cote
248W/148
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement...
Résultat n°66

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°67

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes
Cote
198W/185
 Date
1991-1995
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...
Résultat n°68

AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)
Cote
248W/6
 Date
1987-1993
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
Résultat n°69

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.
Cote
264W/247
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.
Cote
15WCAB/138
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°71

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Accueil de l'Association "Agir ensemble contre le chômage" à la Maison du peuple.
Cote
319W/14
 Date
2005
 Lieu
MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.
Cote
16WCAB/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°73

UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel, budget, activités) : dossiers de projets et programmes d'activités, comptes rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, rapport d'activité.
Cote
309W/113
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel,...
Résultat n°74

FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance
Cote
198W/209
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...
Résultat n°75

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation
Cote
198W/195
 Date
1990-1998
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Résultat n°76

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES (ADIJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport ("Insertion sociale et professionnelle des jeunes", Cabinet SANESCO, 1988), comptes rendus, projet de statuts (1989), règlement intérieur, rapports d'activités (1990-1991), rapports financiers, budget, dossier du personnel (1989-1991), correspondance, notes.
Cote
264W/294
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES...
Résultat n°77

CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux d'assemblée générale et de conseils d'administration, rapport financier et d'activités 1985, documents financiers (rapport sur situation financière, bilan, comptes de résultats...)
Cote
309W/94
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux...
Résultat n°78

AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes
Cote
248W/8
 Date
1993-1998
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
Résultat n°79

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes
Cote
198W/188
 Date
1996-1999
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
Résultat n°80

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.
Cote
309W/103
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...