ASSOCIATION - Recherche

Résultat n°1

1 media
Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

1970-1978

Cote

18Z/185
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Autres réflexions et projets
- Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°2

1 media
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

Date

1989-2005

Cote

18Z/163
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Aménagement du territoire
- Autres
- LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°3

1 media
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1974-1981

Cote

18Z/140
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°4

1 media
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1973-1976

Cote

18Z/139
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°5

1 media
Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

Date

1980

Cote

18Z/138
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°6

1 media
Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

Cote

18Z/137
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association pour une nouvelle politique étrangère :...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°7

1 media
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1978-1980

Cote

18Z/136
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association pour les recherches et les études de défense,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°8

1 media
Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

Date

1977-1978

Cote

18Z/135
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association pour une nouvelle politique étrangère,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°9

1 media
Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

Date

1976

Cote

18Z/134
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°10

1 media
Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

Date

1975-1981

Cote

18Z/133
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°11

1 media
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

Date

1975

Cote

18Z/132
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°12

1 media
Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

18Z/131
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°13

1 media
Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

18Z/130
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association française contre la peine de mort.- Fédération...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°14

1 media
Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

Date

1973

Cote

18Z/129
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°15

1 media
Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

18Z/108
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Réflexions et prises de position
- Autres réflexions et prises de position
- Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°16
Centre médico-sportif, création : comptes rendus de réunions, statuts, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse

Date

1985-1991

Cote

16Z/18
- Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)
- Centre médico-sportif, création : comptes rendus de...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°17
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

27WCAB/9
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°18
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration (9 mars 2006, 7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive du 30 septembre 2005), compte rendu (Comité DGS du 4 juillet 2006), rapport de synthèse (Comité de Pilotage du 25 juin 2007), projet métropolitain (Obifive), rapport d'étape, relevés de décisions, délibérations, statuts, plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/8
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°19
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

27WCAB/7
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°20
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/6
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°21
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

26WCAB/5
- Contexte : 26WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°22
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2006-2009

Cote

26WCAB/4
- Contexte : 26WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°23
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/2
- Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°24
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/1
- Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°25
AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Date

1993-2003

Cote

23WCAB/6
- Contexte : 23WCAB
- AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°26
CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.

Date

2002-2003

Cote

20WCAB/18
- Contexte : 20WCAB
- CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement :...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°27
APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/17
- Contexte : 20WCAB
- APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°28
COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/9
- Contexte : 20WCAB
- COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°29
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/267
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/238
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°31
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

Date

2006

Cote

16WCAB/224
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.

Date

2006

Cote

16WCAB/191
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°33
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

Date

2006

Cote

16WCAB/171
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°34
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-105 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2006.

Date

2005

Cote

16WCAB/130
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-100 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine - Subvention à l'association "Réseau Métropolitain Rhin-Rhône".

Date

2005

Cote

16WCAB/125
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

Date

2005

Cote

16WCAB/65
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/64
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2005

Cote

16WCAB/58
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-24 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Constitution d'une association "support".

Date

2005

Cote

16WCAB/41
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 31/1.18 : Questions diverses - Réseau métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Rapport d'information.

Date

2004

Cote

15WCAB/341
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°41
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 18/3.04 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2005.

Date

2004

Cote

15WCAB/328
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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Résultat n°42
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.

Date

2004

Cote

15WCAB/292
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°43
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 36/6.02 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Associations musicales partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'association DOEDELZAK.

Date

2004

Cote

15WCAB/246
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°44
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Nord Franche-Comté (ARPAM).

Date

2004

Cote

15WCAB/214
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°45
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 10/7.01 : Grands Equipements - Associations musicales partenaires du Schéma Communautaire - Attribution d'une subvention à la Fédération Régionale "A Cœur Joie".

Date

2004

Cote

15WCAB/205
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°46
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°47
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Cotisation ARPAM 2003-2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/176
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°48
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/163
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°49
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

Date

2003

Cote

15WCAB/138
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°50
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 27/1.15 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine à l'ADCF Franche-Comté - Désignation d'un représentant.

Date

2003

Cote

15WCAB/57
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°51
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Adhésion de la CAB à l'Association des Maires du Territoire de Belfort : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/168
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.12, SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°52
COOPERATION AVEC LA COTE D'IVOIRE: Association pour le développement et la coopération décentralisée (ADCD): statuts; Réception de délégations ivoiriennes: Septembre 1991 et Août 1996: programme, communiqué et coupures de presse, courrier; Voyage en Côte d'Ivoire (du 18 au 28/11/89): extrait du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, note de frais, coupures de presse; Autres documents sur la Côte d'Ivoire (dont complexe hôtelier de Danané): Rapport, extraits de Registres de Délibérations de Conseils Municipaux, brochure, courrier, photographies, plans,

Date

1989-1996

Cote

1WCAB/127
- Contexte : 1WCAB
- COOPERATION AVEC LA COTE D'IVOIRE: Association pour...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°53
Cité des Associations, création d'une salle de réunion et d'une porte entre les bureaux 8 et 10 du bâtiment A : correspondance, note de service, devis, factures

Date

2001-2002

Cote

366W/70
- Contexte : 366W
- DIVERS
- BÂTIMENTS DIVERS
- Cité des Associations, création d'une salle de réunion...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°54
Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

Date

1999-2002

Cote

366W/69
- Contexte : 366W
- DIVERS
- BÂTIMENTS DIVERS
- Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°55
Relations avec les Francas, principalement délégation de la gestion de structures d'accueil éducatif : "Analyse, diagnostic et préconisations relatifs à la conformité des liens juridiques entre la Ville de Belfort et l'association Les Francas" / Cabinet Deporcq, compte rendu de municipalité, cahier des charges, notes, délibérations du conseil municipal, projet d'initiation musicale, dossier d'aménagement de la Maison de l'enfant dans le cadre d'accueil d'adolescents, documents relatifs à l'assemblée générale (rapport d'activité, financier et moral 1998)

Date

1998-1999

Cote

347W/19
- Contexte : 347W
- Relations avec les Francas, principalement délégation...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°56
ECOL, fonctionnement et financement par la Ville : rapports d'activités (1996, 1997, 1998), bilan des actions menées et projets, compte rendu du conseil d'administration, dossiers de demande de subvention (1998-1999), documents budgétaires (budget prévisionnel de 1995 à 1998, rapport financier 1993, comptes annuels de 1996 à 1998)

Date

1994-1999

Cote

347W/16
- Contexte : 347W
- ECOL, fonctionnement et financement par la Ville :...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°57
Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

Date

1999-2008

Cote

343W/21
- Contexte : 343W
- Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°58
Associations principalement culturelles (association des Amis du Musée, Flûtes du Monde, Droit de cité, Cool Running, Centres des cultures méditerranéennes, ECOL, Savoureuse Compagnie, Music Land, Mix-mac, Territoire de musiques, IDEE, Amitiés franco-roumaines, Arpèges, France Espace Grand Est, Groupement orchestral et vocal universitaire de l'Aire urbaine, Société Mycologique du Territoire de Belfort, association Valentin Haüy, A coeur joie, Carmen Klaxon Mouvement, Cercle celtique de Franche-Comté, association franco-albanaise, association Premières scènes, Arcanes) , fonctionnement ou financement : comptes rendus de municipalité, correspondance, statuts, rapports d'activités, comptes rendus d'assemblée générale, comptes rendus de réunions, de conseil d'administration et du bureau, bilans financiers

Date

1982-1997

Cote

341W/46
- Contexte : 341W
- Associations principalement culturelles (association...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°59
Lyre belfortaine / Orchestre d'harmonie municipale, fonctionnement et organisation du congrès régional de la Confédération musicale de Franche-Comté : enquête auprès des musiciens, comptes rendus de réunions dont réunions du comité, rapports du commissaire aux comptes, rapport d'activité 1997, compte rendu d'assemblée générale 1997, suivi et état du parc des instruments prêtés, notes, correspondance, programmes des concerts

Date

1992-1999

Cote

341W/45
- Contexte : 341W
- Lyre belfortaine / Orchestre d'harmonie municipale,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°60
AMAC 90, fonctionnement : note, correspondance, bilan financier et moral, comptes rendus des assemblées générales de 1997 et 1998

Date

1997-1998

Cote

341W/44
- Contexte : 341W
- AMAC 90, fonctionnement : note, correspondance, bilan...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°61
Musiques d'aujourd'hui, fonctionnement : statuts, délibérations, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports généraux du commissaire aux comptes, procès verbaux de conseil d'administration et d'assemblée générale, "Festivals FIMU-Entrevues, prévisions 1996, états opérationnels de 1992 à 1995"

Date

1994-1999

Cote

341W/43
- Contexte : 341W
- Musiques d'aujourd'hui, fonctionnement : statuts, délibérations,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°62
Cinéma d'aujourd'hui, financement principalement du festival Entrevues : délibérations, comptes rendus de municipalité, correspondance, dossier de demande de subvention, conventions, rapports généraux du commissaire aux comptes, rapports d'activités 1997, bilans de diverses opérations (Entrevues, collèges au cinéma...)

Date

1991-2000

Cote

341W/41
- Contexte : 341W
- Cinéma d'aujourd'hui, financement principalement du...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°63
Cinéma d'aujourd'hui, fonctionnement : rapports d'activités, comptes rendus de réunions, dossiers de demande de subvention, correspondance, documents promotionnels

Date

1992-1999

Cote

341W/40
- Contexte : 341W
- Cinéma d'aujourd'hui, fonctionnement : rapports d'activités,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°64
Associations culturelles. - Belfort Echecs, projet de création d'un centre de formation et d'enseignement échiquéen européen : correspondance (1993). Simul'art, projet artistique et demande de locaux : correspondance, notes (1994-1995). Théâtre de l'Oeuf, situation financière : budget, correspondance, rapport en municipalité, délibération (1987-1992). Compagnie François Jacob, organisation de spectacles : correspondance, rapport en municipalité, délibération, conventions, comptes rendus de réunions, note (1993-1995). Théâtre du Pilier, fonctionnement : rapports financiers et d'activités, revue de presse, correspondance, bilan, statistiques, notes, programmes (1991-1996)

Date

1987-1996

Cote

341W/16
- Contexte : 341W
- Associations culturelles. - Belfort Echecs, projet...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°65
Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1998

Date

1997

Cote

341W/6
- Contexte : 341W
- Dossiers de demandes de subventions des associations...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°66
Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1993

Date

1992

Cote

341W/2
- Contexte : 341W
- Dossiers de demandes de subventions des associations...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°67
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000 et Syndicat mixte de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : statuts, rapports préliminaires et procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

Date

2002

Cote

334W/27
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°68
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

Date

2000-2002

Cote

334W/22
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°69
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Réseau de villes Rhin-Sud, fonctionnement : comptes rendus de réunions, principalement sur le "tourisme d'affaires" et compte rendu d'assemblée générale de 1994

Date

1992-1996

Cote

334W/19
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°70
Restauration des orgues de Saint-Christophe et financement de l'association Flûtes du Monde : correspondance avec Charles Tripp, "les grandes orgues de la cathédrale Saint-Christophe de Belfort, 2ème partie : vers une grande restauration 1936-1971"

Date

1989-1993

Cote

332W/41
- Contexte : 332W
- Restauration des orgues de Saint-Christophe et financement...
Producteur :

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
Résultat n°71
Relations avec la Société Protectrice des Animaux (projet de création d'une fourrière départementale, demande de mise à disposition de l'ancien champ de tir, travaux divers) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapport en municipalité

Date

1988-1998

Cote

330W/45
- Contexte : 330W
- Relations avec la Société Protectrice des Animaux (projet...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°72
Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)

Date

1989-1994

Cote

330W/44
- Contexte : 330W
- Relations avec la Mission départementale des Jeunes...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°73
IREP, fonctionnement et libération des locaux pour loger les associations : PV du conseil d'administration et de l'assemblée générale, correspondance, notes

Date

1992-2000

Cote

330W/23
- Contexte : 330W
- IREP, fonctionnement et libération des locaux pour...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°74
IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er semestre 1996 et l'année 1995, correspondance sur la situation financière et le transfert de personnel au Centre des Cultures méditerranéennes, "Etudes à Belfort : état des lieux au 31 janvier 1997", "Le dispositif de soutien scolaire à Belfort écoles en ZEP, bilan année 1995-1996"

Date

1996-1998

Cote

327W/94
- Contexte : 327W
- IDEE, fonctionnement : rapports d'activités du 1er...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°75
Associations ou structures locales : PV d'assemblées générales et rapports d'activités (Soprores, AMBA, Association des Amis de Léon Delarbre, Centre d'Information Jeunesse), lettre aux membres de Belfort Echecs à propos d'un contentieux, motion du Mouvement de défense des artisans et commerçants du nord Franche-Comté

Date

1992-1995

Cote

327W/93
- Contexte : 327W
- Associations ou structures locales : PV d'assemblées...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°76
Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996

Date

1994-1996

Cote

327W/81
- Contexte : 327W
- Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°77
Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

Date

1992-1995

Cote

327W/79
- Contexte : 327W
- Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°78
Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

Date

1995-1999

Cote

327W/78
- Contexte : 327W
- Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°79
Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement : PV du conseil d'administration, du bureau, de l'assemblée générale et documents annexes (rapports d'activités, rapports financiers) (1992-1995). Organisation de journées de formation : programmes (1992-1995). Organisation de manifestations culturelles : flyers, programmes, revue de presse "présences italiennes", compte rendu du séminaire "La Méditerranée : histoire et enjeux", "Eclairage sur la population turque vivant sur le Territoire de Belfort" (1991-1995)

Date

1991-1995

Cote

327W/77
- Contexte : 327W
- Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°80
Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée du 4 mars 1996 à janvier 1997

Date

1996-1997

Cote

327W/76
- Contexte : 327W
- Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Résultats de la recherche

Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Centre médico-sportif, création : comptes rendus de réunions, statuts, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse

Date

Cote

Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

Producteur :

Date

Cote