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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de la commune du Salbert: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1922). Autorisation: autorisation de l'administration des Eaux et forêts (1962).
Cote
2N/23
 Date
1922-1962
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
  • Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de...
Résultat n°2

Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).
Cote
2N/25
 Date
1914-1933
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AMENAGEMENT, 1914-1933
  • Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation...
Résultat n°3

Carrière de sables, gestion.- Demande de cautionnement : délibération du Conseil municipal (1885). Résiliation de bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1916).
Cote
2N/32
 Date
1885-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière de sables, gestion.- Demande de cautionnement...
Résultat n°4

Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).
Cote
2N/28
 Date
1885-1892
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne...
Résultat n°5

Carrière de sables, concession: acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, notes; renouvellement: acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance.
Cote
2N/31
 Date
1932-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière de sables, concession: acte de cession, délibération...
Résultat n°6

Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.
Cote
2N/27
 Date
1837
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur...
Résultat n°7

Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis de l'Inspecteur des Eaux et forêts, rapport du chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927). Carrière de la coupe ordinaire n°22: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929).
Cote
2N/30
 Date
1926-1929
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23:...
Résultat n°8

Forêt du Mont.- Demande d'ouverture et exploitation: bail, extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1843-1878); demande d'ouverture : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1884).
Cote
2N/21
 Date
1843-1884
 Lieu
MONT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
  • Forêt du Mont.- Demande d'ouverture et exploitation:...
Résultat n°9

Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture par la Société française des grands travaux: délibération du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur des Eaux et forêts, correspondance (1924-1925); concession d'ouverture et d'exploitation: actes de concession, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance de concession temporaire, rapport du Garde général des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927).
Cote
2N/22
 Date
1924-1927
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
  • Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture...
Résultat n°10

Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).
Cote
2N/24
 Date
1908-1933
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AGRANDISSEMENT, 1908-1938
  • Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage...
Résultat n°11

Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.
Cote
2N/29
 Date
1886-1962
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation...
Résultat n°12

Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.
Cote
2N/26
 Date
1892-1920
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal...