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1 467 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié (Commune de Sermamagny/CAB, 20 avril 2010), document de séance-N° 08-63 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition par la CAB d'un terrain situé à Sermamagny destiné à l'implantation de la future déchetterie nord.

    Date

    2008-2010

    Cote

    28WCAB/229

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié...

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  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/286

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...

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  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié (Ville/CAB, 16 novembre 2009), document de séance-N° 08-24 : Direction des Affaires Juridiques - Echange de terrains situés boulevard Dunant et acquisition d'une parcelle sise rue des Tanneurs, propriété de la Ville de Belfort.

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/187

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié...

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  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/274

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/198

    • Contexte : 28WCAB

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/262

    • Contexte : 28WCAB

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/188

    • Contexte : 28WCAB

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/313

    • Contexte : 28WCAB

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/281

    • Contexte : 28WCAB

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/304

    • Contexte : 28WCAB

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/320

    • Contexte : 28WCAB

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/270

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/267

    • Contexte : 28WCAB

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-71 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/239

    • Contexte : 28WCAB

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/266

    • Contexte : 28WCAB

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-77 : Direction des Finances - Opportunité de création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/245

    • Contexte : 28WCAB

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-60 : Direction de l'Habitat - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PACT ARIM 90.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/226

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-09 : Direction de l'Habitat - Délégation des aides de l'Etat au logement - Exécution 2007 - Perspectives 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/172

    • Contexte : 28WCAB

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-27 : Direction des Ressources Humaines - Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé - Année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/190

    • Contexte : 28WCAB

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-66 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement/Eau - Forêt zone de captage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/232

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-70 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 29 mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/238

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-115 : Direction de l'Habitat - Fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/284

    • Contexte : 28WCAB

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-65 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/231

    • Contexte : 28WCAB

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Métropole Rhin-Rhône - Proposition de participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/273

    • Contexte : 28WCAB

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-39 : Direction Générale des Services - Composition de la Commission Locale chargée d'évaluer les transferts de charges.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/203

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-57 : Direction Générale des Services Techniques - Adhésion à un groupement de commandes relatif à la maintenance et à la modernisation des installations d'éclairage public.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/223

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.

    Date

    2004-2008

    Cote

    15WCAB/238

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...

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  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'innovation des Plutons - Bilan de la procédure de concertation pour la création de la ZAC - Approbation du dossier de création de ZAC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/177

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-103 : Direction Générale des Services - Projet d'Agglomération - Création du Conseil du Développement de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/272

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-36 : Direction Générale des Services - Règlement intérieur.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/200

    • Contexte : 28WCAB

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  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-82 : Personnel - Affiliation au Centre de Gestion.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/250

    • Contexte : 28WCAB

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  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-33 : Direction des Ressources Humaines - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/197

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-41 : Direction Générale des Services - Composition de Commissions de la CAB.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/205

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-11 : Direction des Systèmes d'Information - Délégation de Service Public pour la création d'une Boucle Locale à Haut Débit sur le territoire de l'aire urbaine sous maîtrise d'ouvrage du SMAU - Plan de financement.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/174

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-127 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/297

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-59 : ANRU - Programme local de Rénovation Urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Etat d"avancement des projets et programmation pour l'année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/225

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-64 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/230

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Ajustements budgétaires programme de travaux "eaux pluviales"

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/233

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-133 : Adhésion de la Communauté de Communes du Sud Territoire au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/303

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-90 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/258

    • Contexte : 28WCAB

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  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-42 : Direction des Affaires Générales - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 7 février 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/206

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-148 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2007.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/318

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-125 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/295

    • Contexte : 28WCAB

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  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-146 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des risques statutaires conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie AVENTIS.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/316

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-92 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers concernant le pont franchissant le canal de Montbéliard à la Haute-Saône permettant l'accès à la station d'épuration.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/260

    • Contexte : 28WCAB

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  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-121 : Direction des Affaires Juridiques - Construction d'une station des eaux usées sur la Commune de Trévenans - Expropriation pour cause d'utilité publique.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/290

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :dossier préparatoire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/294

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :dossier...

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  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-23 : Direction des Finances - Projet Techn 'Hom - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/186

    • Contexte : 28WCAB

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  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-86 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Restauration de l'étang des Forges - Information sur l'avancement du chantier - Montant des travaux et plan de financement.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/254

    • Contexte : 28WCAB

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  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-149 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à la livraison d'eau potable par la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) depuis l'UPEP de Mathay.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/319

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :dossier préparatoire

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/162

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :dossier préparatoire

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  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :dossier préparatoire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/208

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :dossier préparatoire.

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  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-108 : Direction des Finances - Proposition d'évaluation des politiques publiques communautaires.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/277

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-08 : Direction Générale des Services - Bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'harmonie municipale de Valdoie - Avenant aux conventions passées entre la CAB et la Commune.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/171

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-46 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/212

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-03 : Direction des Finances - Budget Primitif 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/166

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-151 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement des bennes à déchets verts.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/321

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :dossier préparatoire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/192

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :dossier préparatoire.

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-17 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention d'entretien des espaces tri avec CHAMOIS.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/180

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :rapport-Accueil des nouveaux délégués au sein du Conseil Communautaire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/209

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :rapport-Accueil...

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  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-35 : Direction Générale des Services - Délégation du Conseil Communautaire à son Président.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/199

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-69 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/237

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-55 : Direction des Finances - Diverses opérations immobilières de Territoire Habitat - Demande de garantie d'emprunts.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/221

    • Contexte : 28WCAB

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  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-72 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 19 juin 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/240

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

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  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-04 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une station de dépollution sur le secteur Sud-Savoureuse de la CAB.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/167

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-141 : Programmation aide à la pierre pour 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/311

    • Contexte : 28WCAB

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  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-43 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par M. le Président entre le 1er février 2008 et l'installation du présent Conseil Communautaire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/207

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-140 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des Comptes Rendus Annuels d'Activités à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2007 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/310

    • Contexte : 28WCAB

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  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-48 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2007.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/214

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-75 : Finances - Décision modificative budgétaire n° 1.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/243

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

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  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-52 : Direction Générale des Services - Information sur le contrat de projets Etat-Région 2007-2013.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/218

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-01 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 13 décembre 2007.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/164

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-12 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/175

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-37 : Direction Générale des Services - Délégation du Conseil Communautaire au Bureau.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/201

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/165

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-45 : Direction des Affaires Générales - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/211

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-142 : Accessibilité handicapés - Mise en œuvre d'une démarche.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/312

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-123 : Direction des Sports - Bilan d'activité de la patinoire - Saison 2007-2008 - Programme des animations 2008-2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/292

    • Contexte : 28WCAB

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  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-100 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 23 septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/269

    • Contexte : 28WCAB

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-54 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Réalisation de la gare TGV / TER de Belfort-Montbéliard - Présentation du programme définitif du Bâtiment Voyageur - Rapport d'information.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/220

    • Contexte : 28WCAB

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