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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance, situation financière, notices explicatives ; ajustement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états des crédits complémentaires, budgets supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés, articles de journaux, rapports, textes de loi, décret, affiche, cote irrécouvrable.
Cote
2L/6
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance,...
Résultat n°2

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notices explicatives.
Cote
2L/8
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°3

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.
Cote
2L/11
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°4

Livre récapitulatif des emprunts
Cote
2L/7
 Date
1926-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Livre récapitulatif des emprunts
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-82 : Direction des Finances - Dette - Contrat de prestation avec la société "Finance active".
Cote
16WCAB/105
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°6

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décrets, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, état justificatif de la dépense, devis.
Cote
2L/12
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°7

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal; rapports, état justificatif de la dépense, notices explicatives.
Cote
2L/13
 Date
1933-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°8

GESTION DE LA DETTE : arrêté du Maire (n° 93.0191), dossier ("Renégociation de la dette", 1988), notes ("Programme d'emprunt pour 1992", / "Remboursement par l'Etat des annuités d'emprunts souscrits par les collectivités locales...", Préfecture, 1993), documents de séance-N° 93-42 : Gestion active de la dette - Modalités de mise en œuvre des contrats de couverture de risques de taux-N° 94-41 : Contrats de couverture de risques de taux contrat d'échange de devise (Banque Indosuez/ville)-N° 94-194 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux avis de confirmation d'une opération d'échange des conditions d'intérêts (Banque Indosuez/Ville ; Société Générale/Ville)-N° 95-28 : Contrats de couverture du risque de taux - Compte rendu-N° 95-57 : Contrats de couverture de risques de taux - Compte rendu-N° 95-132 : Contrats de couverture de risques de taux - Compte rendu-N° 95-210 : Couverture du risque de taux - Convention avec le Crédit Local de France contrat cadre (CLF/Ville)-N° 95-243 : Gestion de l'encours de dette pour 1996 - Couverture du risque de taux avis de confirmation d'une opération d'échange...(Société Générale/Ville ; Banque Indosuez/Ville), avis de résiliation (Banque Indosuez), contrat de résiliation-N° 96-56 : Compte rendu d'un swap contracté avec la Banque Indosuez-N° 96-114 : Gestion de la dette - Compte rendu d'opérations de swap-N° 96-264 : Gestion de l'encours de la dette pour 1997 - Couverture du risque de taux-N° 97-26 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF Banque contrat d'ouverture de crédit (CLF/Ville)-N° 97-175 : Compte rendu d'un swap contracté avec la Banque Indosuez-N° 97-243 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux-N° 98-169 : Compte rendu d'une opération de couverture de taux conclue avec la Banque Société Générale-N° 98-251 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux annulation d'opérations d'échange...(Société Générale)-N° 99-261 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux-N° 00-252 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux
Cote
254W/176
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GESTION DE LA DETTE : arrêté du Maire (n° 93.0191),...
Résultat n°9

Emprunt, engagement : procès-verbal d'adjudication, projet de cahier des charges, correspondance, affiche, journal des mairies, notice explicative, tableaux d'amortissements, contrats, extraits du registre des délibérations, du conseil municipal, note et renseignement, budget, émission d'obligations.
Cote
2L/2
 Date
1867-1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°10

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, état justificatif de la dépense, notices explicatives, devis.
Cote
2L/10
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°11

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.
Cote
2L/9
 Date
1928-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...
Résultat n°12

Emprunt, évolution : historique (1871 – 1914) / engagement : correspondance, notices explicatives, tableaux d'amortissements, état des recettes et dépenses, projets d'emprunt, budget supplémentaire, rapports.
Cote
2L/3
 Date
1871-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, évolution : historique (1871 – 1914) / engagement...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-134 : Dette- Contrat de prestation.
Cote
319W/137
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrat, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.
Cote
2L/14
 Date
1935-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrat,...
Résultat n°15

LIGNE DE TRESORERIE : programme d'emprunt (1993-1995), contrat d'échange (Ville/Société Générale, 1994), contrat (Crédit Mutuel/Ville, 1994), convention de réservation de trésorerie (Ville/Société Générale, 1995), documents de séance-N° 93-144 : Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie de 10 000 000F-N° 93-224 : Mobilisation d'un emprunt de10 539 000F avec amortissement "in fine" - Communication-N° 94-163 : Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie multi-index auprès du Crédit Mutuel-N° 95-8 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la Société Générale
Cote
254W/172
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LIGNE DE TRESORERIE : programme d'emprunt (1993-1995),...
Résultat n°16

Emprunt, engagement : livre des obligations municipales.
Cote
2L/4
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : livre des obligations municipales.
Résultat n°17

Emprunt, engagement : traités, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, projet de traité, état des dettes, rapports, tableaux d'amortissements, émissions d'obligations, journal officiel, projet de budget, projet de loi, articles de journaux.
Cote
2L/5
 Date
1893-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, engagement : traités, extraits du registre...
Résultat n°18

Emprunt, contracté : états des dettes, correspondance, arrêtés, extrait des comptes de 1754 à 1771, procès-verbal d'estimation de la valeur de bâtiments militaires, procès-verbal de liquidation.
Cote
2L/1
 Date
1796-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Emprunt, contracté : états des dettes, correspondance,...
Résultat n°19

Livre récapitulatif des emprunts
Cote
2L/16
 Date
1936-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • EMPRUNTS
  • Livre récapitulatif des emprunts
Résultat n°20

POLITIQUE D'EMPRUNTS - Etat, évolution et renégociation de la dette : arrêté du Maire, fiche situation financière, tableaux, documentation (Caisse des Dépôts et Consignations), notes
Cote
198W/99
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • POLITIQUE D'EMPRUNTS - Etat, évolution et renégociation...