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269 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°2

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.
Cote
208W/2
 Date
1901-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation...
Résultat n°3

Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.
Cote
227W/158
 Date
1906-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Paiement redevance pour concession conduite eau et...
Résultat n°4

REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport
Cote
7WCAB/92
 Date
1907-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre...
Résultat n°5

CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance
Cote
7WCAB/93
 Date
1913-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...
Résultat n°6

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°7

Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.
Cote
279W/89
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...
Résultat n°8

Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue de Vesoul; Raccordement, Rue de la Méchelle.
Cote
279W/49
 Date- Lieu
MÉCHELLE, VESOUL (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau,...
Résultat n°9

Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.
Cote
279W/46
 Date- Lieu
USINES (Avenue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous...
Résultat n°10

Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue du Vieux Marché.Echelle 1/200e.
Cote
279W/74
 Date- Lieu
VIEUX MARCHÉ (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une...
Résultat n°11

Plan parcellaire des divers terrains occupés par les captages d'eau. Echelle 1/2500e.
Cote
279W/19
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire des divers terrains occupés par les...
Résultat n°12

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance
Cote
7WCAB/72
 Date
1933-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...
Résultat n°13

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance
Cote
7WCAB/68
 Date
1936-1985
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...
Résultat n°14

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement au réseau de Belfort (1953-1977) : étude, détails estimatifs, relevés manométriques, articles de presse, plans, correspondance
Cote
7WCAB/73
 Date
1953-1977
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement...
Résultat n°15

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans
Cote
208W/1
 Date
1954-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission...
Résultat n°16

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT - Fourniture d'eau au Syndicat par la Ville de Belfort (1954-1969). Acquisition par le Syndicat d'une parcelle de terrain à ELOIE (1968-1977). Raccordement au réseau du DAB (1974). Affaire Entreprise BAILLY (1975-1976). Dissolution du Syndicat et substitution du DAB à ce dernier (1976) : délibérations (Conseil Municipal de Belfort, Comité Syndical), convention (Belfort/Syndicat...), compte rendu, contrat d'abonnement (Syndicat/Service Départemental de Surveillance, de Vérification et d'Entretien des Réseaux d'Eaux), déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, compte rendu de l'analyse d'eau, mémoire des sommes dues, articles de presse, factures, correspondance
Cote
7WCAB/83
 Date
1954-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT...
Résultat n°17

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement au réseau de Belfort (1954-1967). Projet d'extension du réseau (marché LIVERA, 1966-1969). Extension du réseau et divers branchements ((Immeuble TAGLIOLI (1958-1959), Maison de retraite "Le Chênois" (1959), Propriété DONAS (1961), Quartier psychiatrique (1967), Zone industrielle (1967-1977), Château d'eau de Froideval (1972-1976), Lotissement "Champs Grenier" (1973), Lotissement "Les Terrasses" (1973-1978), Station d'Epuration Essert-Bavilliers (1974), Réservoir de Bavilliers (1974-1981), ZAC Multisites (1981), Bd. Kennedy, rue de Belfort, rue d'Argiésans, Grande rue (1981-1982)) : étude, rapport, pièces de marché, comptes rendus, procès-verbaux, devis, factures, délibérations, relevés manométriques, article de presse, plans, correspondance
Cote
7WCAB/67
 Date
1954-1984
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement...
Résultat n°18

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance
Cote
7WCAB/69
 Date
1957-1985
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection...
Résultat n°19

EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))
Cote
3WCAB/115
 Date
1959-1994
 Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...
Résultat n°20

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance
Cote
7WCAB/81
 Date
1961-1985
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...