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269 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1N/105

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
  2. Résultat n°2

    ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.

    Date

    1901-1987

    Cote

    208W/2

    • Contexte : 208W

    • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.

    Date

    1906-1996

    Cote

    227W/158

    • Contexte : 227W

    • Paiement redevance pour concession conduite eau et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport

    Date

    1907-1988

    Cote

    7WCAB/92

    • Contexte : 7WCAB

    • REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance

    Date

    1913-1984

    Cote

    7WCAB/93

    • Contexte : 7WCAB

    • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  7. Résultat n°7

    Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.

    Cote

    279W/89

    • Contexte : 279W

    • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue de Vesoul; Raccordement, Rue de la Méchelle.

    Cote

    279W/49

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.

    Cote

    279W/46

    • Contexte : 279W

    • Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue du Vieux Marché.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/74

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Plan parcellaire des divers terrains occupés par les captages d'eau. Echelle 1/2500e.

    Date

    1928

    Cote

    279W/19

    • Contexte : 279W

    • Plan parcellaire des divers terrains occupés par les...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance

    Date

    1933-1977

    Cote

    7WCAB/72

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance

    Date

    1936-1985

    Cote

    7WCAB/68

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement au réseau de Belfort (1953-1977) : étude, détails estimatifs, relevés manométriques, articles de presse, plans, correspondance

    Date

    1953-1977

    Cote

    7WCAB/73

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1954-1984

    Cote

    208W/1

    • Contexte : 208W

    • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT - Fourniture d'eau au Syndicat par la Ville de Belfort (1954-1969). Acquisition par le Syndicat d'une parcelle de terrain à ELOIE (1968-1977). Raccordement au réseau du DAB (1974). Affaire Entreprise BAILLY (1975-1976). Dissolution du Syndicat et substitution du DAB à ce dernier (1976) : délibérations (Conseil Municipal de Belfort, Comité Syndical), convention (Belfort/Syndicat...), compte rendu, contrat d'abonnement (Syndicat/Service Départemental de Surveillance, de Vérification et d'Entretien des Réseaux d'Eaux), déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, compte rendu de l'analyse d'eau, mémoire des sommes dues, articles de presse, factures, correspondance

    Date

    1954-1977

    Cote

    7WCAB/83

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement au réseau de Belfort (1954-1967). Projet d'extension du réseau (marché LIVERA, 1966-1969). Extension du réseau et divers branchements ((Immeuble TAGLIOLI (1958-1959), Maison de retraite "Le Chênois" (1959), Propriété DONAS (1961), Quartier psychiatrique (1967), Zone industrielle (1967-1977), Château d'eau de Froideval (1972-1976), Lotissement "Champs Grenier" (1973), Lotissement "Les Terrasses" (1973-1978), Station d'Epuration Essert-Bavilliers (1974), Réservoir de Bavilliers (1974-1981), ZAC Multisites (1981), Bd. Kennedy, rue de Belfort, rue d'Argiésans, Grande rue (1981-1982)) : étude, rapport, pièces de marché, comptes rendus, procès-verbaux, devis, factures, délibérations, relevés manométriques, article de presse, plans, correspondance

    Date

    1954-1984

    Cote

    7WCAB/67

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance

    Date

    1957-1985

    Cote

    7WCAB/69

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

    Date

    1959-1994

    Cote

    3WCAB/115

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    7WCAB/81

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT