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269 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-110 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2007.
Cote
16WCAB/271
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-46 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Eau Potable.
Cote
16WCAB/197
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-49 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Gestion des abonnés - Contrôle de conformité avant vente d'immeuble.
Cote
16WCAB/200
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-22 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Programme de travaux Eau, Assainissement et Eaux Pluviales pour l'année 2006 - Demande de subvention.
Cote
16WCAB/173
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/230
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°6

CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"
Cote
343W/24
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-48 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Bureau d'Etudes - Marché de mise en conformité des branchements des particuliers - Commune de Morvillars.
Cote
16WCAB/199
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable de Sermamagny - Autorisation de lancement de l'enquête publique.
Cote
16WCAB/89
 Date
2005
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-86 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Dégrèvement fuite.
Cote
16WCAB/109
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Attribution des marchés Travaux d'entretien et d'extension des réseaux d'eau et d'assainissement - Fourniture de canalisation et matériels de réseaux.
Cote
16WCAB/28
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-116 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2006.
Cote
16WCAB/141
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-114 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Echéance contrats d'exploitation.
Cote
16WCAB/139
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-85 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse - Avenant n° 2.
Cote
16WCAB/108
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/68
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service public de l'eau potable - Bilan du schéma directeur.
Cote
16WCAB/26
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.
Cote
16WCAB/90
 Date
2005
 Lieu
MEROUX, VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Questions diverses - Direction des Finances - Extension géographique - Compétences Eau et Assainissement - Reprise des emprunts.
Cote
16WCAB/30
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.
Cote
16WCAB/27
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-87 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2004.
Cote
16WCAB/110
 Date
2005
 Lieu
STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-115 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traité d'affermage Commune de Trévenans.
Cote
16WCAB/140
 Date
2005
 Lieu
TREVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/270
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.
Cote
15WCAB/204
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Interconnexion des réseaux de Meroux et Vézelois - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/243
 Date
2004
 Lieu
MEROUX, VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.
Cote
15WCAB/275
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
15WCAB/305
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Information sur l'alimentation en eau potable - Travaux sur l'usine de Mathay (Rapport d'information).[Délibération N° 33/5.12 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
15WCAB/244
 Date
2004
 Lieu
STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°27

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.
Cote
23WCAB/24
 Date
1971-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars.
Cote
15WCAB/307
 Date
2004
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.
Cote
15WCAB/192
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/284
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.
Cote
15WCAB/269
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°32

Service des eaux
Cote
Br/1710
 Date
2004
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Service des eaux
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).
Cote
314W/297
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°34

Service des eaux
Cote
Br/1710bis
 Date
2004
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Service des eaux
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 21/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du règlement du Service des Eaux.
Cote
15WCAB/273
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Demande de subventions eau et assainissement pour l'année 2004.
Cote
15WCAB/242
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 22/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention de chasse sur la zone de captage de Sermamagny.
Cote
15WCAB/274
 Date
2004
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/134
 Date
2003
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.
Cote
15WCAB/85
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/48
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.
Cote
15WCAB/49
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
15WCAB/86
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Servitudes pose canalisations et regards - Uniformisation des procédures d'indemnisation des propriétaires privés.
Cote
15WCAB/171
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Mise en œuvre du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles.[Délibération N° 33/5.12 a été retiré de l'ordre du jour]
Cote
15WCAB/177
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 27/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Autorisation de prélèvement d'eau.
Cote
15WCAB/172
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 28/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Rupture de canalisation DN 400 au "Pré du Page" à Valdoie - Acceptation de la proposition transactionnelle de la partie adverse.
Cote
15WCAB/58
 Date
2003
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 28/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.
Cote
15WCAB/89
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Marché relatif à l'élaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable - Lot n° 1 "Recherche de nouvelles ressources" - Avenant n° 1.
Cote
15WCAB/46
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 26/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Renouvellement de conduite eau potable Faubourg de Brisach à Belfort.
Cote
15WCAB/87
 Date
2003
 Lieu
BRISACH (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 27/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation des abonnés des commune de Chèvremont et de Vézelois - Avenant à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château.
Cote
15WCAB/88
 Date
2003
 Lieu
VEZELOIS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 38/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre de l'année 2002.
Cote
15WCAB/137
 Date
2003
 Lieu
STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 29/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars - Convention avec la commune de Bourogne pour pose d'une canalisation sur terrain communal.
Cote
15WCAB/90
 Date
2003
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 22/5.02, EAUX - Station de traitement de l'eau potable de Belfort ; Réfection de la toiture : documents de séance
Cote
14WCAB/110
 Date
2002
 Lieu
STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 22/5.02, EAUX...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance
Cote
14WCAB/168
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/170
 Date
2002
 Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 13/4.01, PERSONNEL - Organisation du Service des Eaux ; Gestion des abonnés : documents de séance
Cote
14WCAB/167
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 13/4.01, PERSONNEL...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX - Marché relatif à la construction de clôtures " lot n° 1" ; Construction de clôtures sur la zone de captage de Sermamagny ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/109
 Date
2002
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/180
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 15/5.02, EAU / ASSAINISSEMENT - Marché relatif à la construction de clôtures "Lot n° 2" ; Clôtures d'ouvrages divers ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/169
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 15/5.02, EAU...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU - Champ captant de Sermamagny ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/202
 Date
2002
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 22/5.01, EAUX - Station de traitement de l'eau potable de Belfort ; Réfection de la toiture : documents de séance
Cote
14WCAB/145
 Date
2002
 Lieu
STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 22/5.01, EAUX...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 28/10.01, EAU ET ASSAINISSEMENT - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement ; Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 28/10.01, EAU...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 29/10.02, EAU ET ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics : documents de séance
Cote
14WCAB/152
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 29/10.02, EAU...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 17/5.04, EAU / ASSAINISSEMENT - Individualisation des contrats de fourniture d'eau ; Parc HLM cités ALSTOM ; Convention d'assistance technique : documents de séance
Cote
14WCAB/171
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 17/5.04, EAU...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/260
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement : documents de séance
Cote
13WCAB/205
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°67

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation de l'eau et de l'assainissement : marché (COMPAGNIE GENERALE DES EAUX)
Cote
7WCAB/123
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES - Nouvelle fixation du prix du mètre cube d'eau et de la redevance d'assainissement pour 2001 : documents de séanceLe dossier N° 3.02 : "Finances - Budget Primitif de l'exercice 2001", est manquant.
Cote
13WCAB/197
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.03, EAUX - Construction de clôtures ; Demande de subventions 2001-2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/48
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) ; Modification de la cotisation ; Désignation d'un représentant de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/46
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX...
Résultat n°71

SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000
Cote
248W/158
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...
Résultat n°72

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute tension de la Station de Traitement d'Eau Potable de Belfort : marché (FRANCE RESEAUX)
Cote
7WCAB/122
 Date
1998-2001
 Lieu
STATION ELEVATOIRE DES EAUX - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX - Remplacement du réseau d'eau potable rue de Danjoutin à Vézelois ; Convention avec la Commune de Vézelois : documents de séance
Cote
13WCAB/259
 Date
2001
 Lieu
VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.06, EAUX / ASSAINISSEMENT - Marché d'entretien et d'extension du réseau ; Années 2002-2004 ; Modification des quantités prévisionnelles du lot n° 3 : documents de séance
Cote
14WCAB/55
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.06, EAUX...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.02, EAUX - Contrat d'exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la commune d'Andelnans ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/47
 Date
2001
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.02, EAUX...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance
Cote
14WCAB/49
 Date
2001
 Lieu
DORANS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.
Cote
13WCAB/150
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/181
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°79

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)
Cote
7WCAB/124
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance
Cote
13WCAB/184
 Date
2000
 Lieu
BOURBEUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...