EAU POTABLE - Recherche

Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-110 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/271
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
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Résultat n°2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-46 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Eau Potable.

Date

2006

Cote

16WCAB/197
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-49 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Gestion des abonnés - Contrôle de conformité avant vente d'immeuble.

Date

2006

Cote

16WCAB/200
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°4
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-22 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Programme de travaux Eau, Assainissement et Eaux Pluviales pour l'année 2006 - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

16WCAB/173
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
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Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2006

Cote

16WCAB/230
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°6
CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"

Date

2004-2006

Cote

343W/24
- Contexte : 343W
- CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...
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CABINET DU MAIRE
Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-48 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Bureau d'Etudes - Marché de mise en conformité des branchements des particuliers - Commune de Morvillars.

Date

2006

Cote

16WCAB/199
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°8
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable de Sermamagny - Autorisation de lancement de l'enquête publique.

Date

2005

Cote

16WCAB/89
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
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Résultat n°9
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-86 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Dégrèvement fuite.

Date

2005

Cote

16WCAB/109
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
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Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Attribution des marchés Travaux d'entretien et d'extension des réseaux d'eau et d'assainissement - Fourniture de canalisation et matériels de réseaux.

Date

2005

Cote

16WCAB/28
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-116 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2006.

Date

2005

Cote

16WCAB/141
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
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Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-114 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Echéance contrats d'exploitation.

Date

2005

Cote

16WCAB/139
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
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Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-85 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse - Avenant n° 2.

Date

2005

Cote

16WCAB/108
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
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Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2005

Cote

16WCAB/68
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service public de l'eau potable - Bilan du schéma directeur.

Date

2005

Cote

16WCAB/26
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.

Date

2005

Cote

16WCAB/90
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
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Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Questions diverses - Direction des Finances - Extension géographique - Compétences Eau et Assainissement - Reprise des emprunts.

Date

2005

Cote

16WCAB/30
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°18
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.

Date

2005

Cote

16WCAB/27
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-87 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/110
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
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Résultat n°20
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-115 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traité d'affermage Commune de Trévenans.

Date

2005

Cote

16WCAB/140
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
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Résultat n°21
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/270
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°22
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.

Date

2004

Cote

15WCAB/204
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
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Résultat n°23
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Interconnexion des réseaux de Meroux et Vézelois - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/243
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°24
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/275
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°25
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2004

Cote

15WCAB/305
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
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Résultat n°26
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Information sur l'alimentation en eau potable - Travaux sur l'usine de Mathay (Rapport d'information).[Délibération N° 33/5.12 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2004

Cote

15WCAB/244
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°27
DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.

Date

1971-2004

Cote

23WCAB/24
- Contexte : 23WCAB
- DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°28
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars.

Date

2004

Cote

15WCAB/307
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

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Résultat n°29
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/192
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/284
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°31
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.

Date

2004

Cote

15WCAB/269
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°32
Service des eaux

Date de publication

2004

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

2004

Cote

Br/1710
- Contexte : bibliothèques
- Service des eaux
Résultat n°33
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).

Date

2004

Cote

314W/297
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°34
Service des eaux

Date de publication

2004

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

2004

Cote

Br/1710bis
- Contexte : bibliothèques
- Service des eaux
Résultat n°35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 21/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du règlement du Service des Eaux.

Date

2004

Cote

15WCAB/273
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Producteur :

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Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Demande de subventions eau et assainissement pour l'année 2004.

Date

2004

Cote

15WCAB/242
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°37
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 22/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention de chasse sur la zone de captage de Sermamagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/274
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Producteur :

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Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/134
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

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Résultat n°39
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/85
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/48
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Producteur :

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Résultat n°41
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/49
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°42
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2003

Cote

15WCAB/86
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°43
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Servitudes pose canalisations et regards - Uniformisation des procédures d'indemnisation des propriétaires privés.

Date

2003

Cote

15WCAB/171
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°44
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Mise en œuvre du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles.[Délibération N° 33/5.12 a été retiré de l'ordre du jour]

Date

2003

Cote

15WCAB/177
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

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Résultat n°45
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 27/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Autorisation de prélèvement d'eau.

Date

2003

Cote

15WCAB/172
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

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Résultat n°46
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 28/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Rupture de canalisation DN 400 au "Pré du Page" à Valdoie - Acceptation de la proposition transactionnelle de la partie adverse.

Date

2003

Cote

15WCAB/58
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°47
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 28/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.

Date

2003

Cote

15WCAB/89
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°48
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Marché relatif à l'élaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable - Lot n° 1 "Recherche de nouvelles ressources" - Avenant n° 1.

Date

2003

Cote

15WCAB/46
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°49
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 26/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Renouvellement de conduite eau potable Faubourg de Brisach à Belfort.

Date

2003

Cote

15WCAB/87
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°50
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 27/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation des abonnés des commune de Chèvremont et de Vézelois - Avenant à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château.

Date

2003

Cote

15WCAB/88
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°51
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 38/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre de l'année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/137
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°52
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 29/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars - Convention avec la commune de Bourogne pour pose d'une canalisation sur terrain communal.

Date

2003

Cote

15WCAB/90
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°53
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 22/5.02, EAUX - Station de traitement de l'eau potable de Belfort ; Réfection de la toiture : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/110
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 22/5.02, EAUX...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°54
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/168
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°55
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/170
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°56
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 13/4.01, PERSONNEL - Organisation du Service des Eaux ; Gestion des abonnés : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/167
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 13/4.01, PERSONNEL...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°57
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX - Marché relatif à la construction de clôtures " lot n° 1" ; Construction de clôtures sur la zone de captage de Sermamagny ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/109
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°58
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/180
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°59
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 15/5.02, EAU / ASSAINISSEMENT - Marché relatif à la construction de clôtures "Lot n° 2" ; Clôtures d'ouvrages divers ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/169
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 15/5.02, EAU...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°60
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU - Champ captant de Sermamagny ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/202
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°61
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 22/5.01, EAUX - Station de traitement de l'eau potable de Belfort ; Réfection de la toiture : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/145
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 22/5.01, EAUX...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°62
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 28/10.01, EAU ET ASSAINISSEMENT - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement ; Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2001 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/151
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 28/10.01, EAU...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 29/10.02, EAU ET ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/152
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 29/10.02, EAU...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°64
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 17/5.04, EAU / ASSAINISSEMENT - Individualisation des contrats de fourniture d'eau ; Parc HLM cités ALSTOM ; Convention d'assistance technique : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/171
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 17/5.04, EAU...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°65
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/260
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°66
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/205
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX -...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°67
MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation de l'eau et de l'assainissement : marché (COMPAGNIE GENERALE DES EAUX)

Date

1998-2001

Cote

7WCAB/123
- Contexte : 7WCAB
- MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation...
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MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°68
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES - Nouvelle fixation du prix du mètre cube d'eau et de la redevance d'assainissement pour 2001 : documents de séanceLe dossier N° 3.02 : "Finances - Budget Primitif de l'exercice 2001", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/197
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°69
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.03, EAUX - Construction de clôtures ; Demande de subventions 2001-2002 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/48
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.03, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°70
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) ; Modification de la cotisation ; Désignation d'un représentant de la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/46
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°71
SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000

Date

1996-2001

Cote

248W/158
- Contexte : 248W
- SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°72
MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute tension de la Station de Traitement d'Eau Potable de Belfort : marché (FRANCE RESEAUX)

Date

1998-2001

Cote

7WCAB/122
- Contexte : 7WCAB
- MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°73
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX - Remplacement du réseau d'eau potable rue de Danjoutin à Vézelois ; Convention avec la Commune de Vézelois : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/259
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX -...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°74
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.06, EAUX / ASSAINISSEMENT - Marché d'entretien et d'extension du réseau ; Années 2002-2004 ; Modification des quantités prévisionnelles du lot n° 3 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/55
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.06, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°75
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.02, EAUX - Contrat d'exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la commune d'Andelnans ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/47
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.02, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°76
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/49
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°77
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/150
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°78
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/181
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°79
MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)

Date

1999-2000

Cote

7WCAB/124
- Contexte : 7WCAB
- MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°80
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/184
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Résultats de la recherche

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-110 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2007.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-46 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Eau Potable.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-49 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Gestion des abonnés - Contrôle de conformité avant vente d'immeuble.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-22 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Programme de travaux Eau, Assainissement et Eaux Pluviales pour l'année 2006 - Demande de subvention.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 343W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-48 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Bureau d'Etudes - Marché de mise en conformité des branchements des particuliers - Commune de Morvillars.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable de Sermamagny - Autorisation de lancement de l'enquête publique.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-86 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Dégrèvement fuite.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-116 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2006.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-114 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Echéance contrats d'exploitation.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-85 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse - Avenant n° 2.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service public de l'eau potable - Bilan du schéma directeur.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Questions diverses - Direction des Finances - Extension géographique - Compétences Eau et Assainissement - Reprise des emprunts.