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150 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation de travaux particulièrement suite à un incendie : photographie, correspondance, déclaration de sinistre, compte rendu d'intervention du SDIS
Cote
366W/23
 Date
2001-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation...
Résultat n°2

Ecole des Barres, restructuration et autres travaux : notes, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans
Cote
251W/15
 Date
1985-1995
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...
Résultat n°3

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/13
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°4

SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag
Cote
305W/1
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...
Résultat n°5

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/27
 Date
1997-1999
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...
Résultat n°6

Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994
Cote
226W/39
 Date
1993-1996
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la), CARRIÈRES (Rue des), BELFORT, ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...
Résultat n°7

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°8

Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite de classe passerelle à Roubaix, documents de travail ("Petite enfance et école maternelle", "Premiers pas à l'école : accueil des enfants de 2 ans"/Inspection académique 90, "Relation famille-école, perspectives. Sélection d'articles, bibliographie")
Cote
347W/17
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...
Résultat n°9

Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans
Cote
366W/6
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...
Résultat n°10

Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème tranche : avant projet sommaire, marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, correspondance, déclaration de travaux, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements
Cote
335W/11
 Date
1997-1999
 Lieu
MONACO (Rue de), ECOLE MATERNELLE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème...
Résultat n°11

SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée et à la sortie des écoles ; Mise en place du dispositif "Travaux d'Utilité Collective" (TUC) : convention (Etat/Ville, 1984), rapport municipalité, comptes rendus (Conseils de quartiers, 1986), horaires de surveillance, documentation, articles de presse, attestation de versement de subvention (Préfecture, 1997), correspondance, notes, document de séance-N° 96-125 : Travaux de sécurité dans les écoles - Demande de subvention
Cote
254W/16
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée...
Résultat n°12

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche : délibération du Conseil municipal et rapport (01-26 du 16 février 2001 sur l'approbation du projet de la 2ème tranche, rapport du 6 avril 2001 sur l'autorisation de traiter la 2ème tranche), dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCTP lots 1 à 15, CCAP commun à tous les lots, CCTP prescriptions d'ordre général commun à tous les lots, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans), analyse des offres, cadre de bordereau de prix signé pour le lot 2
Cote
366W/20
 Date
2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°13

ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché, plans, permis de construire, correspondance, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/5
 Date
1993-1995
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché,...
Résultat n°14

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche
Cote
242W/2
 Date
1995-1996
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche
Résultat n°15

Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans
Cote
366W/29
 Date
1981-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
Résultat n°16

PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.
Cote
311W/119
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
Résultat n°17

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : correspondance, éléments chiffrés
Cote
366W/19
 Date
2000-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°18

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche
Cote
242W/3
 Date
1994-1996
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche
Résultat n°19

EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP
Cote
206W/12
 Date
1989-1993
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), PAIX (Rue de la), GAMBIEZ (Rue du Général), ALAMBERT (Rue Jean le Rond d'), ROOSEVELT (Rue Franklin), ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, LYCEE COURBET, LYCEE AGRICOLE LUCIEN QUÉLET -Valdoie, LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...
Résultat n°20

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts
Cote
Br/1681bis
 Date
2021
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), BAUDIN (Place), BRUXELLES (Rue de), ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°21

Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)
Cote
366W/24
 Date
1988-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...
Résultat n°22

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)
Cote
366W/17
 Date
2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-168 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école élémentaire Henri Wallon.
Cote
314W/454
 Date
2004
 Lieu
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°24

Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans
Cote
251W/17
 Date
1977-1994
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...
Résultat n°25

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°26

Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)
Cote
366W/34
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-116 : Sécurité aux abords des écoles - Bilan des aménagements 2005 et proposition de programme 2006.
Cote
319W/383
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°28

Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)
Cote
366W/33
 Date
1965-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
Résultat n°29

Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles maternelles, organisation : notes de service, correspondance, coupures de presse
Cote
347W/3
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles...
Résultat n°30

Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)
Cote
366W/27
 Date
1977-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°31

CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation : correspondance, comptes rendus de visites, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/98
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation...
Résultat n°32

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8
Cote
226W/47
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°33

ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de conseils d'écoles.
Cote
211W/3
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 211W

  • ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de...
Résultat n°34

Première fois à l'école
Cote
Br/1860bis
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Première fois à l'école
Résultat n°35

ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché
Cote
277W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...
Résultat n°36

En marge d'un centenaire
Cote
Br/1696
 Date
1978
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • En marge d'un centenaire
Résultat n°37

Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  
Cote
366W/26
 Date
1985-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...
Résultat n°38

RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.
Cote
311W/108
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-214 : Restructuration de l'école primaire Raymond Aubert.
Cote
319W/484
 Date
2006
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°40

CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation : correspondance, liste écoles participantes, spécimen bons d'achat, palmarès.
Cote
305W/2
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation...
Résultat n°41

Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, rapport sur les expériences d'autres villes, correspondance, documentation, coupures de presse, contrat d'objectifs avec l'Education Nationale 1998-2001
Cote
347W/18
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...
Résultat n°42

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier choix du maître d'oeuvre (programme prévisionnel, délibérations du Conseil municipal : 99-270 du 17 décembre 1999 d'appel à maître d'oeuvre, 00-17 du 4 février 2000 sur le choix du maître d'oeuvre, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP non signés, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage), avenant n°1, 1ère tranche et avenant n°2, 2ème tranche (délibérations du Conseil municipal, rapports de présentation, avenant, accusés de réception de notification d'avenant), dossier règlement du maître d'oeuvre, correspondance
Cote
366W/18
 Date
1998-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°43

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6
Cote
226W/44
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°44

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.
Cote
308W/28
 Date
1995-1997
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...
Résultat n°45

Cinquantenaire de l'école laïque
Cote
Br/1617
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Cinquantenaire de l'école laïque
Résultat n°46

PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.
Cote
311W/102
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...
Résultat n°47

Ecole maternelle Jacques Prévert, faubourg de Lyon, ravalement façades et construction véranda : plans, marché, déclaration de travaux, correspondance, règlement
Cote
221W/16
 Date
1995-1996
 Lieu
LYON (Faubourg de), ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Ecole maternelle Jacques Prévert, faubourg de Lyon,...
Résultat n°48

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 3ème tranche : dossier maîtrise d'oeuvre et assistance à maîtrise d'ouvrage (correspondance, proposition et convention, arrêtés du Maire), estimation du coût des travaux au stade de l'APS, dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 8 (CCTP et DPGF), dossier marché pour les lots 1 à 10 (CCTP et DPGF), rapport d'analyse des offres, dossier de suivi des déchets d'amiante (plan de retrait et bordereau de suivi des déchets), correspondance, photographies, plans, déclarations de travaux pour ravalements de façades, dossier financier (délibération du Conseil municipal 02-88 du 31 mai 2002 relative à une demande de subvention, procès-verbaux de réception des travaux, constats de levée de réserves, bilan financier des 3 tranches, éléments comptables)
Cote
366W/22
 Date
2000-2004
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°49

Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)
Cote
366W/31
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE EMILE GEHANT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...
Résultat n°50

Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)
Cote
366W/25
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RENE RÜCKLIN
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...
Résultat n°51

Architecture belfortaine des années folles
Cote
Br/1636, Cote de rangement : X
 Date
2020
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Architecture belfortaine des années folles
Résultat n°52

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : étude de faisabilité, analyse chiffrée, délibérations du Conseil municipal (00-73 du 7 avril 2000 : avant-projet, 00-105 du 26 mai 2000 : approbation de la 1ère tranche de travaux et autorisation de traiter les travaux), proposition de programmation, maîtrise d'oeuvre (programme de maîtrise d'oeuvre, premières esquisses et réflexions), règlement de la consultation, remarques du bureau de contrôle technique, procès-verbal de visite de la commission de sécurité, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, bilan financier, plans, photographies
Cote
366W/13
 Date
1998-2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°53

Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités
Cote
283W/14
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...
Résultat n°54

Travaux réalisés dans les écoles : factures
Cote
366W/11
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Travaux réalisés dans les écoles : factures
Résultat n°55

ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : délibération, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.
Cote
311W/16
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec...
Résultat n°56

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Cote
242W/45
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Résultat n°57

Travaux dans les écoles : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions
Cote
330W/34
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux dans les écoles : correspondance, notes, plans,...
Résultat n°58

PROJETS D'ACTION EDUCATIVE EXERCICE 2000-2001 : liste, dossiers de demandes de moyens complémentaires.
Cote
305W/7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • PROJETS D'ACTION EDUCATIVE EXERCICE 2000-2001 : liste,...
Résultat n°59

Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)
Cote
366W/40
 Date
1982-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
Résultat n°60

Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).
Cote
1N/126
 Date
1932-1937
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
Résultat n°61

RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA PETITE ENFANCE (lutte contre l'illettrisme, inscription des enfants en maternelle) : correspondance, rapport.
Cote
311W/23
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA...
Résultat n°62

BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb
Cote
277W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Résultat n°63

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts
Cote
Br/1681
 Date
2021
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, BAUDIN (Place), LOCOMOTIVE (LA), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, BRUXELLES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°64

Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier et ouverture : catalogues, devis, plans d'aménagement, compte rendu de réunion avec les parents
Cote
347W/6
 Date
1987
 Lieu
BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier...
Résultat n°65

Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux : photographies, correspondance, devis
Cote
366W/44
 Date
2001-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux :...
Résultat n°66

Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement : comptes rendus des réunions des directeurs d'écoles, sur les activités péri-scolaires, documents préparatoires aux conseils d'écoles, notes sur le contrat d'objectifs avec l'Education Nationale, statistiques sur la rentrée scolaire, bilan des études surveillées et des ateliers de soutien scolaire 1997-1998, "statistiques des dérogations : bilan de 1992 à 1998"
Cote
327W/5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement...
Résultat n°67

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/26
 Date
1997-1998
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché,...
Résultat n°68

GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération, paiements, marché avec entreprise Baumann, convention de contrôle technique avec Socotec)
Cote
199W/35
 Date
1986-1990
 Lieu
BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération,...
Résultat n°69

Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)
Cote
366W/39
 Date
1973-2001
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°70

Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)
Cote
366W/41
 Date
1982-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...
Résultat n°71

EXERCICE BUDGETAIRE 2000 : demandes de financement par écoles
Cote
305W/5
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • EXERCICE BUDGETAIRE 2000 : demandes de financement...
Résultat n°72

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).
Cote
319W/454
 Date
2006
 Lieu
TANGHIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°73

Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)
Cote
366W/42
 Date
1980-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
Résultat n°74

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche et contrôle annuel de sécurité : dossier sécurité lié à la 2ème tranche (procès-verbal de la commission de sécurité, arrêté du Maire d'ouverture au public, rapport de vérifications réglementaires dans les ERP), rapports annuels de vérification d'une installation électrique
Cote
366W/21
 Date
2000-2003
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°75

Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans
Cote
366W/45
 Date
1985-2001
 Lieu
ECOLE PAUL LANGEVIN
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...
Résultat n°76

Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
Cote
366W/35
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...
Résultat n°77

Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures
Cote
345W/7
 Date
1990
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), BELFORT, ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle...
Résultat n°78

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-193 : Restructuration de l'ancienne école primaire Henri Wallon - Validation de l'APD.
Cote
319W/462
 Date
2006
 Lieu
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°79

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King
Cote
286W/31
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...
Résultat n°80

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3
Cote
226W/46
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...