Filtrer les résultats
Multimédias
  • 156
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 17
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 156
  • 20
  • 10
  • 10
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 23
  • 18
  • 13
  • 12
  • 11
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 139
  • 29
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
298W/6
Date
1933-1980
Lieu
RÉSISTANCE (Place de la), MAISON DU PEUPLE - Belfort
Type de document -
  • Contexte : 298W

  • MAISON DU PEUPLE, fonctionnement : délibérations, règlement...
Résultat n°2
Cote
264W/235
Date
1965-2001
Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°3
Cote
2W/73
Date
1969-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses...
Résultat n°4
Cote
366W/48
Date
1970-1999
Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
Type de document -
  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°5
Cote
332W/50
Date
1971-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332W

  • Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme...
Résultat n°6
Cote
189W/8
Date
1972-1982
Lieu
LONDRES (Rue de)
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux...
Résultat n°7
Cote
309W/81
Date
1973-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...
Résultat n°8
Cote
309W/68
Date
1974-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL BELFORT NORD, fonctionnement,...
Résultat n°9
Cote
309W/112
Date
1975-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°10
Cote
267W/31
Date
1975-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (CCSBN, CCRB,...
Résultat n°11
Cote
1Z/120
Date
1975-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...
Résultat n°12
Cote
317W/15
Date
1975-1991
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis,...
Résultat n°13
Cote
309W/124
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...
Résultat n°14
Cote
309W/72
Date
1976-1985
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion...
Résultat n°15

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

Cote
264W/231
Date
1977-2000
Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...
Résultat n°16
Cote
189W/11
Date
1977-1982
Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
Résultat n°17
Cote
309W/70
Date
1977-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...
Résultat n°18
Cote
309W/67
Date
1977-1983
Lieu
MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH - Belfort
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH, aménagement ferme...
Résultat n°19
Cote
309W/50
Date
1977-1986
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°20
Cote
309W/64
Date
1977-1986
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement,...
Résultat n°21
Cote
309W/63
Date
1977-1985
Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement,...
Résultat n°22
Cote
309W/69
Date
1978-1985
Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...
Résultat n°23
Cote
309W/77
Date
1978-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS,...
Résultat n°24
Cote
189W/19
Date
1978
Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick...
Résultat n°25
Cote
309W/66
Date
1979-1985
Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement...
Résultat n°26
Cote
189W/29
Date
1979-1981
Lieu
FRANCE (Passage de)
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...
Résultat n°27
Cote
322W/78
Date
1980-1985
Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...
Résultat n°28
Cote
317W/14
Date
1980-1993
Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal...
Résultat n°29
Cote
330W/28
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...
Résultat n°30
Cote
302W/206
Date
1981-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 302W

  • Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement...
Résultat n°31
Cote
309W/110
Date
1982-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°32
Cote
264W/241
Date
1982-1998
Lieu
MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH - Belfort
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison...
Résultat n°33
Cote
189W/12
Date
1982-1983
Lieu
BELFORT, ROUGEMONT-LE-CHATEAU, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...
Résultat n°34
Cote
309W/80
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS,...
Résultat n°35
Cote
317W/17
Date
1983-1994
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°36
Cote
309W/71
Date
1983-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ESSENTIELLEMENT ET...
Résultat n°37
Cote
330W/53
Date
1983-2000
Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...
Résultat n°38
Cote
189W/13
Date
1983
Lieu
GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...
Résultat n°39
Cote
264W/242
Date
1984-1999
Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement,...
Résultat n°40
Cote
309W/111
Date
1984-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°41
Cote
264W/229
Date
1984-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...
Résultat n°42
Cote
261W/12
Date
1984-1989
Lieu
MÉCHELLE, EINSTEIN (Rue Albert)
Type de document -
  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...
Résultat n°43
Cote
309W/103
Date
1984-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...
Résultat n°44
Cote
309W/106
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation...
Résultat n°45

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

Cote
264W/236
Date
1985-2001
Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°46

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

Cote
264W/237
Date
1985-2001
Lieu
CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...
Résultat n°47
Cote
261W/13
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...
Résultat n°48
Cote
309W/59
Date
1985-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIER, recrutement...
Résultat n°49
Cote
264W/239
Date
1985-1998
Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux...
Résultat n°50
Cote
309W/109
Date
1986-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°51
Cote
264W/233
Date
1986-1992
Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux...
Résultat n°52
Cote
189W/9
Date
1986
Lieu
BELFORT-NORD, DARDEL
Type de document -
  • Contexte : 189W

  • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans,...
Résultat n°53
Cote
251W/8
Date
1986-1995
Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 251W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°54
Cote
264W/238
Date
1986-1998
Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT-NORD
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture...
Résultat n°55
Cote
309W/107
Date
1986-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...
Résultat n°56
Cote
317W/16
Date
1986-1992
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°57
Cote
309W/105
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes...
Résultat n°58
Cote
206W/5
Date
1987-1993
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°59
Cote
264W/240
Date
1987-2000
Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...
Résultat n°60
Cote
311W/15
Date
1987-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°61
Cote
264W/243
Date
1987-2001
Lieu
MAISON DE QUARTIER JACQUES BREBelfort
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement...
Résultat n°62
Cote
264W/116
Date
1987-1998
Lieu
GYMNASE BENOIT FRACHON
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du...
Résultat n°63
Cote
218W/49
Date
1988-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des...
Résultat n°64
Cote
311W/47
Date
1988-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°65
Cote
309W/75
Date
1988-1991
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...
Résultat n°66
Cote
309W/74
Date
1988-1989
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont...
Résultat n°67
Cote
277W/48
Date
1988-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 277W

  • TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers...
Résultat n°68
Cote
311W/80
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°69
Cote
218W/51
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Centres socio-culturels : mise à disposition par Département...
Résultat n°70
Cote
206W/10
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 206W

  • CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations...
Résultat n°71
Cote
309W/76
Date
1989-1991
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...
Résultat n°72
Cote
309W/104
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement...
Résultat n°73
Cote
309W/108
Date
1989-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...
Résultat n°74
Cote
309W/60
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE, mise en oeuvre : rapports...
Résultat n°75
Cote
317W/18
Date
1989-1994
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°76

GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER : convention (Ville/Société IRISS, 1989), étude ("Evolution des Centres socioculturels et Maisons de Quartier", IRISS, 1989), chartes d'animation socioculturelle, conventions de financement (1995), conventions d'objectifs et de moyens (1999-2000), documents de séance-N° 89-167 : Convention relative à l'étude des Centres socioculturels-N° 90-239 : Centres socioculturels - Subventions complémentaires-N° 90-240 : Dotation en mobilier et matériel - Centres socioculturels et Maisons de quartier - Exercice 1990-N° 91-230 : Chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 92-102 : Subvention et financement des projets dans le cadre des chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 93-131 : Idem-N° 94-146 : Idem-N° 95-89 : Subventions - Chartes 1995-N° 95-262 : Situation financière de divers centres socioculturels - Conventions d'avance remboursable-N° 96-134 : Animations Eté - Répartition des subventions-N° 96-192 : Répartition des crédits chartes auprès de Centres socioculturels-N° 96-193 : Diverses dispositions financières concernant les Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 97-218 : Répartition des crédits chartes auprès des Centres Socioculturels et Maisons de Quartier-N° 98-93 : Idem-N° 99-273 : Centres socioculturels et Maisons de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens-N° 00-277 : Modification des conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Culturel et Social de Belfort Nord et le Centre Socioculturel des Glacis du Château - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée avec le Centre Culturel et Social des Résidences

Cote
264W/230
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...
Résultat n°77
Cote
309W/62
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE, CENTRES SOCIO-CULTURELS...
Résultat n°78
Cote
242W/66
Date
1989-1994
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 242W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF...
Résultat n°79
Cote
311W/35
Date
1989-1992
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 311W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS,...
Résultat n°80
Cote
226W/40
Date
1989-1996
Lieu
ARMES (Place d'), BELFORT, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), FORTIFICATIONS
Type de document -
  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...