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156 résultats

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  1. Résultat n°1

    MAISON DU PEUPLE, fonctionnement : délibérations, règlement d'occupation par les sociétés.

    Date

    1933-1980

    Cote

    298W/6

    • Contexte : 298W

    • MAISON DU PEUPLE, fonctionnement : délibérations, règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1965-2001

    Cote

    264W/235

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses prévues et réalisées.

    Date

    1969-1977

    Cote

    2W/73

    • Contexte : 2W

    • Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

    Date

    1970-1999

    Cote

    366W/48

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme en marche de Michel Gérard, fontaine de Guy de Rougemont, Autobarricade de Wolf Vostell, Horizon d'Igor Mitoraz, fresque d'Ernest Pignon Ernest, Frondaison aquatique d'Hélène Gauthier...- Bâtiments culturels : Maison du Peuple, Centre chorégraphique, bâtiments divers (Centre des Cultures méditerranéennes, Cité des Associations, UP/IREP, Maison des Arts et du Travail...)- Manifestations / Animations : FIMU, Foire aux livres et Mois du Livre, animations pour enfants (L'Odéon fait son cirque, les Mercredis de la Fontaine, fête de l'enfance, théâtre de marionnettes...)- Cinéma / Entrevues- Manifestations diverses- Divers

    Date

    1971-1998

    Cote

    332W/50

    • Contexte : 332W

    • Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  6. Résultat n°6

    Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux (entretien, gestion, assurance), compte d'exploitation

    Date

    1972-1982

    Cote

    189W/8

    • Contexte : 189W

    • Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.

    Date

    1973-1991

    Cote

    309W/81

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8

    CENTRE SOCIO-CULTUREL BELFORT NORD, fonctionnement, gestion comptable et du personnel : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports (sur projet animations été, sur projet installation atelier bois), dossiers demandes de subventions, dossier sur projet création 2ème poste d'animateur.

    Date

    1974-1985

    Cote

    309W/68

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL BELFORT NORD, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1975-1985

    Cote

    309W/112

    • Contexte : 309W

    • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    Centres culturels et Maisons de quartier (CCSBN, CCRB, rue de Londres, Glacis, rue de Strasbourg, Jacques Brel, des Barres et du Mont, Pépinière) : plans

    Date

    1975-1993

    Cote

    267W/31

    • Contexte : 267W

    • Centres culturels et Maisons de quartier (CCSBN, CCRB,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    - Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206

    Date

    1975-2009

    Cote

    1Z/120

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis, devis, pièces comptables, plans

    Date

    1975-1991

    Cote

    317W/15

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.

    Date

    1976-1983

    Cote

    309W/124

    • Contexte : 309W

    • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion du personnel (surtout création 2ème poste d'animateur) et du bâtiment (problème de sécurité salle polyvalente), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, orientations, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse, rapport sur café concert et centre de loisirs sans hébergement, documents budgétaires, dossiers demandes de subventions, rapports financiers.

    Date

    1976-1985

    Cote

    309W/72

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

    Date

    1977-2000

    Cote

    264W/231

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    189W/11

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, recrutement personnel : demandes d'emploi, conventions, rapports, correspondance, projets, budgets, rapports d'activités et financiers, procès-verbaux du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, coupures de presse.

    Date

    1977-1988

    Cote

    309W/70

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  18. Résultat n°18

    MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH, aménagement ferme Tharin, fonctionnement, gestion budgétaire : devis estimatifs, comptes rendus de réunions de chantier, plans, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, dossiers demandes subventions, revue "Infos Miotte".

    Date

    1977-1983

    Cote

    309W/67

    • Contexte : 309W

    • MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH, aménagement ferme...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  19. Résultat n°19

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  20. Résultat n°20

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement, travaux de construction, gestion du personnel et comptable : correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités été, rapports moraux et financiers, dossiers demandes de subventions, contrat d'embauche.

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/64

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  21. Résultat n°21

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (travaux), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, programmation, cartons d'invitation, documents budgétaires, demandes de subventions, correspondance, documentation (Bulletins d'information du CCRB, catalogues du festival de peinture-sculpture)

    Date

    1977-1985

    Cote

    309W/63

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  22. Résultat n°22

    CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.

    Date

    1978-1985

    Cote

    309W/69

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  23. Résultat n°23

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATION J. BREL, fonctionnement dont gestion du personnel, gestion comptable : convention collective des centres socio-culturels, situation des personnels, proposition de statuts pour le comité de gestion des postes d'animateurs, circulaire sur rôle prioritaire des centres socio-culturels, rapport d'orientation des centres culturels, correspondance, dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, photographies, statuts, lettres de candidatures et CV

    Date

    1978-1991

    Cote

    309W/77

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  24. Résultat n°24

    HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick le Merdy

    Date

    1978

    Cote

    189W/19

    • Contexte : 189W

    • HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  25. Résultat n°25

    MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement du bâtiment, démission des membres du conseil d'administration : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapport sur centre de loisirs sans hébergement, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1979-1985

    Cote

    309W/66

    • Contexte : 309W

    • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  26. Résultat n°26

    PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux, commerces, équipements), projet aménagement antenne d'information

    Date

    1979-1981

    Cote

    189W/29

    • Contexte : 189W

    • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  27. Résultat n°27

    Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance

    Date

    1980-1985

    Cote

    322W/78

    • Contexte : 322W

    • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  28. Résultat n°28

    Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal d'essai de résistance au feu, factures, correspondance, plans, devis

    Date

    1980-1993

    Cote

    317W/14

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans

    Date

    1981-2000

    Cote

    330W/28

    • Contexte : 330W

    • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement crèche des Glacis, équipement centre socio-culturel du quartier Jean Jaurès, création d'emplois d'initiative locale, emplois culturels, maison de quartier du Mont) ayant bénéficié de subventions : décisions attributives de subventions, certificats d'achèvement des travaux, délibérations, factures, conventions, récapitulatifs des dépenses

    Date

    1981-1984

    Cote

    302W/206

    • Contexte : 302W

    • Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

    Date

    1982-1990

    Cote

    309W/110

    • Contexte : 309W

    • CAC, situation budgétaire et financière : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  32. Résultat n°32

    CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison de quartier de la Miotte dans le bâtiment dit La Ferme Tharin (1982-1987) : délibération (4 juin 1982), projet bail emphytéotique (1986), dossier de marché, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1986-1988) : agrément de la CAF (1989), fiches financières, dossier ("Maison de Quartier Lucien Berche", 1986-1992), correspondance, notes.

    Date

    1982-1998

    Cote

    264W/241

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers

    Date

    1982-1983

    Cote

    189W/12

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  34. Résultat n°34

    CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS, subventions et dotations en matériel : correspondance, notes de service, conventions relatives à l'emploi des subventions, devis, inventaires du mobilier meublant et d'activités.

    Date

    1982-1989

    Cote

    309W/80

    • Contexte : 309W

    • CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  35. Résultat n°35

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

    Date

    1983-1994

    Cote

    317W/17

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ESSENTIELLEMENT ET AUTRES CENTRES SOCIO-CULTURELS, fonctionnement, recrutement directeur : demandes d'emploi, plans, comptes rendus d'assemblée générale et rapports d'activités et financiers, comptes rendus de réunions.

    Date

    1983-1989

    Cote

    309W/71

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ESSENTIELLEMENT ET...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  37. Résultat n°37

    Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/53

    • Contexte : 330W

    • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  39. Résultat n°39

    MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement, gestion du personnel et travaux d'aménagement : contrat de projet CNAF (1989), agrément de la CAF (1989-1993), statuts, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-268 : Financement des postes d'animateurs du Centre culturel du Mont et de la Maison de Quartier Jean Jaurès-N° 94-233 : Modification d'attribution de subvention.

    Date

    1984-1999

    Cote

    264W/242

    • Contexte : 264W

    • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/111

    • Contexte : 309W

    • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  41. Résultat n°41

    GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/229

    • Contexte : 264W

    • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    261W/12

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  43. Résultat n°43

    CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/103

    • Contexte : 309W

    • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  44. Résultat n°44

    CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.

    Date

    1985-1986

    Cote

    309W/106

    • Contexte : 309W

    • CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  45. Résultat n°45

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/236

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/237

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

    Date

    1985-1987

    Cote

    261W/13

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  48. Résultat n°48

    CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIER, recrutement personnel, agrément, budget, évaluation : étude IRISS, correspondance, lettres d'emploi et CV, schémas de répartition des dépenses en 1985.

    Date

    1985-1989

    Cote

    309W/59

    • Contexte : 309W

    • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIER, recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  49. Résultat n°49

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux d'aménagement (1985-1998) : compte rendu, rapport, schéma, plans, tableaux, relevé de conclusion, correspondance, notes, document de séance-N° 98-179 : Centre Culturel et Social de la Pépinière - Travaux d'aménagement (1ère tranche) - Adoption du programme et demande de subvention.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1987-1998) : agrément de la CAF (1989-1991), dossier du personnel, correspondance, notes.

    Date

    1985-1998

    Cote

    264W/239

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/109

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  51. Résultat n°51

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux de rénovation (1986) : document de séance -N° 86-172 : Réalisation de travaux au Centre culturel des Glacis - Décision modificative du Budget.Etudes des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports (CCAS, 1988 / Ville, 1988 / DSQ Glacis, 1990 / ACEIF, 1991), description des ouvrages (Service Urbanisme, 1988), comptes rendus, projets, plans, correspondance, notes.Suivi des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports municipalité ("Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Création d'un Espace Enfance-Famille", 1992 / "Centre Social des Glacis - Résultat de l'appel d'offres", 1992), comptes rendus (Commission Enfance-petite enfance, 1991 / Comité de Pilotage, 1992), correspondance, notes.Financement (Etat, Région, Département, Ville, CAF) des travaux de restructuration (1991-1992) : décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapports, plans de financement, demande de subvention, bilans, correspondance, notes.

    Date

    1986-1992

    Cote

    264W/233

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans, détails estimatifs des travaux)

    Date

    1986

    Cote

    189W/9

    • Contexte : 189W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  53. Résultat n°53

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : avant-projet sommaire, enquête, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, plans.

    Date

    1986-1995

    Cote

    251W/8

    • Contexte : 251W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  54. Résultat n°54

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture du Centre et contentieux entre la Société ISOBAT et la Ville (1986-1989) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1989), requête, mémoire en défense, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 86-256 : Réfection de la toiture du Centre Culturel Belfort-Nord.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1988-1998) : délibération, dossier du personnel, agrément de la CAF (1989-1991), fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1986-1998

    Cote

    264W/238

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, revue de presse.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/107

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  56. Résultat n°56

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier étude, rapport du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier pour modification auvent, marché de maîtrise d'oeuvre, permis de construire, plans, rapport technique Socotec

    Date

    1986-1992

    Cote

    317W/16

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  57. Résultat n°57

    CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, déclaration en Préfecture, convention, correspondance, revue de presse, projet artistique et culturel.

    Date

    1986

    Cote

    309W/105

    • Contexte : 309W

    • CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  58. Résultat n°58

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  59. Résultat n°59

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/240

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/15

    • Contexte : 311W

    • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  61. Résultat n°61

    MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement matériel et restructuration (1987-2001) : procès-verbal de remise (1988), compte rendu de visite, pièces comptables, projet de restructuration (2001), correspondance, notes.Financement (1989-1999): projet de budget, agrément de la CAF (1989-1991), correspondance, notes.Fonctionnement (1990-1999) : comptes rendus (Conseils d'Administration, 1990-1992), rapport, correspondance, notes.Dépôt de plainte de M. Jean-Marc WROBLEWSKI contre l'association Jacques Brel (1999) : bilan financier, bilan séjour, état des récupérations, listes, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/243

    • Contexte : 264W

    • MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du gymnase du Centre Benoît Frachon : conventions (Ville/Comité d'Etablissement GEC Alsthom, 1987, 1992), avis (Domaine, 1990) , comptes rendus, rapport APAVE (1990), factures, calendrier d'utilisation, correspondance, notes.

    Date

    1987-1998

    Cote

    264W/116

    • Contexte : 264W

    • SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des assemblées générales, statuts, composition, rapports financier et moral

    Date

    1988-1993

    Cote

    218W/49

    • Contexte : 218W

    • Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  64. Résultat n°64

    CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

    Date

    1988-1994

    Cote

    311W/47

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  65. Résultat n°65

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.

    Date

    1988-1991

    Cote

    309W/75

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  66. Résultat n°66

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier recrutement directeur, demande création 2ème poste d'animateur, licenciement personnel, gestion financière, agrément, rénovation, animation : budget, rapports d'activités, comptes rendus de réunions comité de pilotage et conseil de maison, notes sur situation du centre socio-culturel et du quartier, rapports financiers, procès-verbal de l'assemblée générale, lettres de candidatures et CV, étude préalable à l'opération DSQ.

    Date

    1988-1989

    Cote

    309W/74

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  67. Résultat n°67

    TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers municipaux autos / Thomas et Harisson- façades latérales marché Vosges- terrasse ouvrage 10- installation ascenseur bâtiment A groupe scolaire Metzger / CG2A- réfection couloir 1er étage école primaire fg de Montbéliard / Gandini- réfection couloir RDC école primaire Aubert / Chaudey- réfection cour de l'école école primaire Wallon / Lefèbvre- agrandissement dépôt de secteur rue des Tanneurs- réfection cage escaliers caserne pompiers / Chaudey- réfection peinture fenêtres mairie annexe / Chaudey- démolition 2 hangars Vallon et Miotte / STPI- réalisation lieu d'accueil centre culturel rue de Londres / Philippe- restauration remparts château / EBBTP- restauration remparts Porte de Brisach- réfection peintures intérieures école primaire fg de Montbéliard / Gandini

    Date

    1988-1993

    Cote

    277W/48

    • Contexte : 277W

    • TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

    Date

    1989-1993

    Cote

    311W/80

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  69. Résultat n°69

    Centres socio-culturels : mise à disposition par Département d'éducateurs-animateurs (convention), étude Iriss sur "centres socio-culturels et maisons de quartiers à Belfort", politique socio-culturelleCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/51

    • Contexte : 218W

    • Centres socio-culturels : mise à disposition par Département...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  70. Résultat n°70

    CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations (FIMU, "Belfort en bleu", journée portes ouvertes dans services municipaux, spectacles du Granit), relations avec centres culturels et associations (bilan et revue presse IJET, présentation association Tout couleurs, subventions, agrément centre social), fonctionnement et projet secteur culturel (organigramme école de musique, budget entrevues 1990 et 1991, projet création café-concert au fort Hatry)

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/10

    • Contexte : 206W

    • CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  71. Résultat n°71

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/76

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  72. Résultat n°72

    CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement directeur, gestion comptable, manifestations culturelles) : conventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, revue de presse 1989-1990, budget, CV, documents de présentation manifestations, rapports.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/104

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  73. Résultat n°73

    CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, correspondance.

    Date

    1989-1992

    Cote

    309W/108

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  74. Résultat n°74

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE, mise en oeuvre : rapports (Evaluation des politiques socio-culturelles de l'aire urbaine 2000 : rapport préliminaire/ Joël Chosson, Sophie Gélénier ; rapport IRISS sur les centres culturels et maisons de quartiers ; rapport d'activité des animations de l'été 1991), CR réunions, convention avec IRISS.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/60

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE, mise en oeuvre : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  75. Résultat n°75

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, convention de contrôle, correspondance,

    Date

    1989-1994

    Cote

    317W/18

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  76. Résultat n°76

    GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER : convention (Ville/Société IRISS, 1989), étude ("Evolution des Centres socioculturels et Maisons de Quartier", IRISS, 1989), chartes d'animation socioculturelle, conventions de financement (1995), conventions d'objectifs et de moyens (1999-2000), documents de séance-N° 89-167 : Convention relative à l'étude des Centres socioculturels-N° 90-239 : Centres socioculturels - Subventions complémentaires-N° 90-240 : Dotation en mobilier et matériel - Centres socioculturels et Maisons de quartier - Exercice 1990-N° 91-230 : Chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 92-102 : Subvention et financement des projets dans le cadre des chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 93-131 : Idem-N° 94-146 : Idem-N° 95-89 : Subventions - Chartes 1995-N° 95-262 : Situation financière de divers centres socioculturels - Conventions d'avance remboursable-N° 96-134 : Animations Eté - Répartition des subventions-N° 96-192 : Répartition des crédits chartes auprès de Centres socioculturels-N° 96-193 : Diverses dispositions financières concernant les Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 97-218 : Répartition des crédits chartes auprès des Centres Socioculturels et Maisons de Quartier-N° 98-93 : Idem-N° 99-273 : Centres socioculturels et Maisons de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens-N° 00-277 : Modification des conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Culturel et Social de Belfort Nord et le Centre Socioculturel des Glacis du Château - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée avec le Centre Culturel et Social des Résidences

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/230

    • Contexte : 264W

    • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE, CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIER (centres culturesl rue de Londres, Résidences Bellevue, maison de quartier Jean Jaurès), fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports financiers et d'activités, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, demandes d'emploi et CV, contrat de travail, budget, coupures de presse, projets d'activités, rapport sur les centres culturels, charte des centres culturels et maisons de quartier.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/62

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE, CENTRES SOCIO-CULTURELS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  78. Résultat n°78

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF pour restructuration et équipement

    Date

    1989-1994

    Cote

    242W/66

    • Contexte : 242W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  79. Résultat n°79

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, correspondance, rapport sur Francas et centre socio-culturel, projet de restructuration du centre socio-culturel, actes de colloques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    311W/35

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  80. Résultat n°80

    Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes et pilastres façade principale église Saint-Christophe 1994-95- SRDP : restauration mur ouest contre-garde 28 1994-95- Scanzi : remplacement pyramide rue de Cambrai 1994- René Deriez Consultants : étude de faisabilité pour informatisation bibliothèque et développement activités 1989-91- Albizzati : gros oeuvre annexe théâtre 1993-94- Koenig : fourniture chargeuse-pelleteuse 1995- Citroen : fourniture berline 4 CV 1994- Bourlier : fourniture camion et reprise autre camion 1996- SIAB : fourniture fourgon double cabine benne 1994-95

    Date

    1989-1996

    Cote

    226W/40

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES