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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-195 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2002.
Cote
314W/201
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-164 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2003.
Cote
314W/450
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-65 : Exploitation d'un petit train touristique - Désignation de l'exploitant.
Cote
314W/356
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-55 : Exploitation d'un petit train touristique - Désignation de l'exploitant.
Cote
314W/57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°5

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)
Cote
248W/36
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...
Résultat n°6

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes
Cote
14Z/41
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
Résultat n°7

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)
Cote
248W/39
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
Résultat n°8

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)
Cote
14Z/50
 Date
1995-1999
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...
Résultat n°9

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/37
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°10

SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.
Cote
309W/53
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...
Résultat n°11

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme
Cote
248W/38
 Date
1990-1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-33 : Petit train touristique - Procédure de délégation de service public.
Cote
314W/323
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)
Cote
14Z/35
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-160 : Développement touristique de Belfort - Acquisition d'un petit train touristique.
Cote
314W/164
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte
Cote
248W/40
 Date
1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement de ATRIA : procès-verbal de visite (Sous-Commission Technique de sécurité, 1994), cahier des charges (SOCOTEC, 1995), rapport ("La sécurité des personnes pour la modification du classement d'une partie du Centre de Congrès ATRIA", SOCOTEC), plans, notes (Ville, SOCOTEC, ATRIA, CEGELEC)
Cote
248W/47
 Date
1994-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement...
Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)
Cote
14Z/38
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°18

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes
Cote
248W/44
 Date
1993-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-143 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2005.
Cote
319W/411
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs
Cote
14Z/43
 Date
1993-1995
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...
Résultat n°21

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)
Cote
248W/34
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet...
Résultat n°22

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange (Lots 2 à 29, Entreprise POZZI) : rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport (Commission d'appel d'offres), déclaration à souscrire, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, liste ("Pièces écrites et plans du marché"), CCAP, CCTC, rapport de sol, notice de sécurité incendie, note acoustique, décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), dossier de presse
Cote
14Z/34
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°23

Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement : correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier
Cote
330W/3
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-6 : Centre de Congrès ATRIA - Tarifs 2005.
Cote
319W/7
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°25

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)
Cote
14Z/49
 Date
1995-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...
Résultat n°26

CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction : marché, pièces comptables, délibérations, convention de mandat avec SEMES.
Cote
308W/50
 Date
1988-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction :...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-59 : Parcours de découverte de la citadelle et petit train touristique - Engagement d'une procédure de délégation de service public.
Cote
319W/324
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°28

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes
Cote
14Z/45
 Date
1994-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...
Résultat n°29

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/36
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°30

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : projets d'organisation, fiches de tarification, devis, factures, listes, calendrier prévisionnel, dossiers des manifestations prises en charge, articles de presse, documentation
Cote
248W/50
 Date
2000-2001
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : projets...
Résultat n°31

Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures
Cote
335W/12
 Date
1998-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...
Résultat n°32

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995) : notice technique de sécurité incendie (Cabinet CASSO-GAUDIN, 1992), procès-verbal (Sous-commission Technique de Sécurité, 1994), compte rendu de chantier (POZZI), notes (SEMES, SDIS 90, Ville, ATRIA). Contrôle des fondations (1993) : devis (HYDRO-GEO), notes (Ville, SARI). Contrôle de la charpente métallique (1996) : plans, notes (SOCOTEC, CETE, SEMES, FRAMATEC)
Cote
14Z/39
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...
Résultat n°33

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance
Cote
14Z/31
 Date
1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°34

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)
Cote
14Z/40
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...
Résultat n°35

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes
Cote
14Z/44
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...
Résultat n°36

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour la réalisation du Centre de Congrès et attribution du marché au Cabinet BOUCHEZ : comptes rendus (Ville, Jury du concours), dossier de concours (PRO-Développement, 1990), pièces de marché, étude ("Centre de Congrès et de Spectacles", 1ère et 2ème esquisses, Cabinet BOUCHEZ), appel à la candidature (1989), présentation du concours (PRO-Développement), rapport (Commission Technique), notice explicative, fiches de renseignement des architectes, liste des candidats, notes (Ville, Ordre des Architectes, Préfecture, PRO-Développement), plans, documents de séance-N° 90-1 : Centre de Congrès et de Spectacles - Programme et règlement du concours d'architecture - Désignation des membres du jury-N° 90-44 : Centre de Congrès et de Spectacles - Désignation de l'architecte - Approbation du marché d'ingénierie et d'architecture
Cote
248W/33
 Date
1989-1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour...
Résultat n°37

CENTRE DE CONGRES ATRIA : documentation (ATRIA de Belfort, Toulouse...), lettre (Mme CHEVENEMENT), articles de presse, croquis, Belfort Mag (n° 44, 1995), enquête (CODE, 1996), notes
Cote
248W/48
 Date
1994-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA : documentation (ATRIA de Belfort,...
Résultat n°38

CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte QUESNEVILLE, 1993), notes (Ville, SARI)
Cote
14Z/42
 Date
1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte...
Résultat n°39

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel, mobilier, rideaux et voilages pour la partie publique du Centre de Congrès (marché DEVIMCO) et acquisitions mobilières complémentaires (hors marché DEVIMCO) : procès-verbal (Commission d'ouverture des plis), règlement d'appel d'offres, descriptif technique, pièces de marché (DEVIMCO), rapport de présentation, fiches descriptives des locaux, budget estimatif, listing des équipements, rapport ("Audio-visuel-standards ATRIA", 1993), pièces comptables, contrat de résiliation d'une installation de télécommunication (Ville/SOGECA-ARE-COMMUTEL, 1994), inventaire (1994-1997), documents de séance-N° 94-72 : Mobilier du Centre de Congrès BELFORT-ATRIA-N° 94-169 : Avenant au marché d'acquisition de mobilier du Centre de Congrès-N° 94-202 : Installation téléphonique du Centre de Congrès
Cote
248W/45
 Date
1993-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel,...
Résultat n°40

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES & POZZI : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugements (TGI de Lure, 1995, 1997), ordonnance (Cour d'Appel de Besançon, 1998), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 2 juillet 1999), mémoires, rapport d'expertise et notes aux parties (Yvon LESCOUAR'H, 1995-1996), synthèse sur décompte (FRAMATEC), articles de presse, correspondance (Cabinet GMS, POZZI, FRAMATEC, SEMES)
Cote
14Z/47
 Date
1994-2001
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...
Résultat n°41

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août 1990), Avant-projet sommaire provisoire (juin-août 1991), Avant-projet définitif (septembre-octobre 1991) et Avant-projet détaillé (23/01/1992) établis par l'Architecte Gilles BOUCHEZ : estimation et description des travaux, étude ("Equipements scénographiques"), rapport municipalité, rapport ("Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement), documents graphiques, compte rendu (Ville), rapport (GEC Ingénierie), notice scénographique, tableau récapitulatif des surfaces, plans
Cote
14Z/29
 Date
1990-1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août...
Résultat n°42

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°43

Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format
Cote
325W/1
 Date
1990-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance :...
Résultat n°44

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif à la construction du Centre de Communication et d'Echanges : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (GEC Ingénierie)
Cote
14Z/32
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...
Résultat n°45

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement (Locaux pour poste de transformation / Terrassement / Modification de la rampe de sécurité parking) (1992-1993) : plans, notes (Ville, SEMES, GEC Ingénierie). Installation d'une boucle magnétique pour malentendants (1992-1993) : compte rendu (CCAS), notes (Ville, SARI). Signalétique du chantier et enseignes du Centre de Congrès (1993-1997) : convention (Ville/Société AVENIR, 1993), compte rendu, croquis et schémas, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, ATRIA, CGIS, AFUL). Problème de climatisation (1993-1998) : offre de service (Société ALCYS, 1993), mesure qualité satisfaction (1995), questionnaire de satisfaction (1995-1996), notes (Ville, SEMES, EDF-GDF, ATRIA...). Etude acoustique (1995) : rapport (SOCOTEC)
Cote
248W/42
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement...
Résultat n°46

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI (DRUET, GUINET-DERRIAZ, OFB, FILIPUZZI, SPIC, KONE, QUINETTE GALLAY, ATES, SAPRIM, CEGELEC, MOUNIE, NEGRO, ZIEGLER) : annexes à l'acte d'engagement, décomptes travaux, décomptes finals, fiches des entreprises, photocopies de chèques, notes, correspondance
Cote
14Z/46
 Date
1994-2000
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...
Résultat n°47

CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration eaux usées, montage garage ossature bois, rapports Apave (C.R. réunions, courriers, factures), rajout clause dans acte de cession
Cote
197W/8
 Date
1979-1996
 Lieu
BALLON D'ALSACE, CHALET DU BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration...
Résultat n°48

CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement du Chalet (1979-1987) : conventions (Ville/CAF, 1979 ; Ville/Commune de Bavilliers-Association Les Campanules, 1984) , rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 84-272 : Modification du fonctionnement du chalet communal du Ballon d'Alsace - Convention avec la Commune de Bavilliers et l'Association "Les Campanules".Travaux de restructuration et d'assainissement du lotissement "Les Sapins" (1989-1991) : étude ("Restructuration des hébergements du tourisme local", Conseil Général, 1989), convention (Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace-SMIBA/Association syndicale des propriétaires du lotissement Les Sapins, 1991), comptes rendus, rapports, programme des travaux, correspondance, notes, document des séance-N° 91-144 : Chalet du Ballon d'Alsace - Assainissement communautaire - Convention.Cession par la Ville du chalet Les Bruyères (1993-1997) : plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-181 : Cession du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères" acte notarié (Ville/Olivier CHASSIGNET, 17 janvier 1997).Cession par le Département à la Ville d'une parcelle de terrain (1995-1996) : avis (Domaine), plans, correspondance, notes.
Cote
264W/133
 Date
1979-1997
 Lieu
BALLON D'ALSACE, CHALET DU BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-7 : Centre de Congrès ATRIA - Tarifs 2004.
Cote
314W/296
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-183 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2004.
Cote
319W/186
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°51

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation de la Maison du Peuple en centre de congrès et de spectacles (1987-1988) : étude ("Aménagement de la Maison du Peuple", Architectes DREZET & PETITCOLIN / "Aménagement de la Maison du Peuple en Palais de Congrès et de Spectacles", PRO-Développement, 1981), pièces de marché (PRO-Développement), projet (SERAIL), tableaux, documentation, textes officiels, notes, document de séance-N° 88-97 : Construction d'un Palais de Congrès - Lancement du concours d'architecture et d'ingénierie.Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la présentation du Centre de rencontres et d'affaires du site de l'Espérance confiée au Cabinet PRO-Développement (1988-1990) : pièces de marché, notes (CCI, Ville, ADEBT), plan, devis estimatif, rapport municipalité, études PRO-Développement-"Un lieu de congrès et de spectacles - Bilan, recommandations et choix à opérer", 1988-"Un lieu de congrès et de spectacles - Pré-programme - Choix des options", 1988-"Centre international de rencontres et d'affaires - A la reconquête d'un site pour un nouveau quartier", 1ère et 2ème parties, 1989-"Centre international de rencontres et d'affaires - Mission de programmation", 1989-1990-"Action de commercialisation - Proposition", 1990
Cote
248W/32
 Date
1987-1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation...
Résultat n°52

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES : assignation devant le Tribunal de Commerce de Belfort, assignation en intervention forcée, mémoires, photographies, pièces comptables, note ("Solde du contentieux...", SEMES, 1998), correspondance (RAICON, Ville, SEMES)
Cote
14Z/48
 Date
1994-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-203 : Petit train touristique - Délégation de service public 2002 - Compte rendu.
Cote
314W/208
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°54

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : programme de présentation (1994), projets d'organisation, fiches de tarification, devis, factures, listes, calendrier prévisionnel, dossier des manifestations prises en charge, articles de presse, documentation
Cote
248W/49
 Date
1994-1999
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : programme...
Résultat n°55

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion
Cote
248W/41
 Date
1990-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°56

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un hôtel à proximité du futur Centre de Congrès (1990-1992) : étude ("Etude d'implantation du Centre ATRIA à Belfort", MKG Conseil,1991), projets (Union Syndicale des Cafetiers, Hôteliers, Restaurateures du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes / Jean FAIVRE, 1990), plan, note. Transformation de l'Hôtel ALTEA en chambres étudiantes (1993) : document de séance-N° 93-140 : Information sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance et sur la réalisation du Centre de Congrès - Mandat de négociation pour la transformation de l'Hôtel ALTEA
Cote
248W/35
 Date
1990-1993
 Lieu
HOTEL ALTEA, CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...
Résultat n°57

Centre de congrès, construction, cession : délibérations, factures pour calcul TVA lors tranfert du droit à déduction, éléments financiers pour calcul de la part de la Ville dans couverture de la dette, cahier des charges, descriptif sommaire, convention de mandat avec la SEMES du 29/03/1991 pour réalisation du centre, protocole d'accord du 26/11/1993 concernant partie bureaux avec SEMES et Sari Immobilier et avenant, acte de vente SEMES/Ville de Belfort du 11/01/1994[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/184
 Date
1988-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Centre de congrès, construction, cession : délibérations,...
Résultat n°58

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès (Lot 1, Entreprise ALBIZZATI) : rapport de présentation, acte d'engagement, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), rapport (Commission d'appel d'offres), règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques communes (CCTC), permis de construire, procès-verbal de réception des ouvrages, dossier de presse, ordre de service, avenant n° 1 au marché
Cote
14Z/33
 Date
1992-1994
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°59

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers des entreprises et des bureaux techniques adjudicataires
Cote
14Z/30
 Date
1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers...
Résultat n°60

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation (1993) : note (Direction Services Techniques). Déroulement de la cérémonie de fin de gros oeuvre (1994) : note (Ville). Inauguration d'ATRIA (1995) : compte rendu (Service Cérémonie et Animation), note de présentation, projet de discours de Jean-Pierre CHEVENEMENT, liste des invités, dossier ("Reportage photographique"), documentation, notes
Cote
248W/43
 Date
1993-1995
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation...
Résultat n°61

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrat d'affermage et déduction TVA : avenants n° 1 et 2 au contrat d'affermage (Ville/SOGECA), rapport municipalité, rapport ("Affermage du Centre de Congrès de Belfort, Contrôle fiscal de la SNC SOGECA", Cabinet BONTRON-FILLON, 1995), notification (Chambre Régionale des Impôts, 1995), fiches financières, fiches budgétaires, notes (Ville, SODEB, SCET, Préfecture, ATRIA...)
Cote
248W/46
 Date
1994-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrat d'affermage et déduction...
Résultat n°62

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour le marché de contrôle technique : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlement appel d'offres, document de séance-N° 90-88 : Centre de Congrès et de Spectacles - Bureau de Contrôle Technique
Cote
248W/37
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour...
Résultat n°63

ATRIA, climatisation salles de commissions / Emann : marché, facture.
Cote
308W/75
 Date
1997-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ATRIA, climatisation salles de commissions / Emann...