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198 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
15WCAB/318
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°2

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance
Cote
10WCAB/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
319W/276
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance
Cote
14WCAB/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
Résultat n°5

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°6

SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.
Cote
307W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et...
Résultat n°7

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°8

AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.
Cote
264W/177
 Date
1997-2000
 Lieu
FONTAINE, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...
Résultat n°9

DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial du Président, rapport, communiqué de presse, Info District (1995-1998), District Magazine (1996-1997)
Cote
198W/265
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial...
Résultat n°10

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.
Cote
16WCAB/23
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°12

SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical (28 mars 2003, 24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 21 octobre 2004, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007) : comptes rendus, rapports, conventions administratives (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière, conventions d'étude, arrêtés préfectoraux, documents budgétaires, documents d'urbanisme, délibérations CAB, arrêt du projet (2006), tableaux, plans, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/33
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical...
Résultat n°13

SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet de barrage de Roppe.
Cote
1WCAB/239
 Date
1981-1991
 Lieu
ROPPE, BARRAGE DE ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...
Résultat n°14

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).
Cote
1WCAB/1
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.
Cote
15WCAB/133
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°16

RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études
Cote
276W/21
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...
Résultat n°17

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.
Cote
307W/11
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...
Résultat n°18

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical
Cote
271W/8
 Date
1998-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-189 : Mutualisation des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Proposition de modification de clés de répartition - Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel. [Délibération N° 05-190 a été annulée]
Cote
319W/192
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°20

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
314W/504
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°22

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).
Cote
1WCAB/181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
15WCAB/222
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°25

TRAVAUX DIVERS: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/236
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRAVAUX DIVERS: photographies et négatifs.
Résultat n°26

DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions
Cote
198W/262
 Date
1984-1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Résultat n°27

Fourrière départementale, création : comptes rendus de réunions, convention entre Syndicat intercommunal de la Fourrière et SPA.
Cote
251W/21
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Fourrière départementale, création : comptes rendus...
Résultat n°28

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical
Cote
334W/22
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 6/1.04 : Direction Générale des Services - Désignation de suppléants au Syndicat Mixte du SCOT.
Cote
15WCAB/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°30

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)
Cote
248W/73
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...
Résultat n°31

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-267 : Rapport d'activité de l'année 2002 du Syndicat Intercommunal de la Fourrière (SIFOU).
Cote
314W/273
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.
Cote
15WCAB/249
 Date
2004
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°34

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.
Cote
15WCAB/275
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°36

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/150
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...
Résultat n°38

INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération Intercommunale (C.D.C.I.): Réunions de travail: arrêtés préfectoraux, extrait du Registre de délibérations du District, rapport, brochures, coupures de presse, courriers,
Cote
1WCAB/174
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
15WCAB/104
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°40

Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de Andelnans à Cravanche) : correspondance, coupures de presse
Cote
343W/38
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Relations du Président de la CAB avec les communes...