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198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Cote

    1WCAB/238

    • Contexte : 1WCAB

    • PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Cote

    1WCAB/237

    • Contexte : 1WCAB

    • PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1WCAB/1

    • Contexte : 1WCAB

    • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

    Date

    1975

    Cote

    1WCAB/172

    • Contexte : 1WCAB

    • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

    Date

    1977-1979

    Cote

    1WCAB/173

    • Contexte : 1WCAB

    • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études

    Date

    1979-1990

    Cote

    276W/21

    • Contexte : 276W

    • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/181

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet de barrage de Roppe.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1WCAB/239

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget : rapport, comptes rendus (Bureau), fiches, projets, textes officiels, notes

    Date

    1981-1995

    Cote

    198W/256

    • Contexte : 198W

    • BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    198W/259

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    DOCUMENTS POUR RETROSPECTIVE (1995): bilans (financier, effectifs, matériel), dossier technique, plan, courrier, rapport de stage.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1WCAB/183

    • Contexte : 1WCAB

    • DOCUMENTS POUR RETROSPECTIVE (1995): bilans (financier,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport, tableaux, extrait du Journal Officiel, courrier, coupure de presse; Liste des élus du D.A.B. (1983 - 1999); Hospitalisation de Jean-Pierre Chevènement (1998): dossier de presse.

    Date

    1983-1999

    Cote

    1WCAB/184

    • Contexte : 1WCAB

    • ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/262

    • Contexte : 198W

    • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    BLASON DU D.A.B.: courrier, planches graphiques, documentation héraldique et historique, brochure publicitaire.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1WCAB/182

    • Contexte : 1WCAB

    • BLASON DU D.A.B.: courrier, planches graphiques, documentation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique autonome du District : convention (DAB/Ville), compte rendu (Commission Informatique), rapport, pièces comptables, notes

    Date

    1985-1986

    Cote

    198W/264

    • Contexte : 198W

    • DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    TRAVAUX DIVERS: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1WCAB/236

    • Contexte : 1WCAB

    • TRAVAUX DIVERS: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle, recours sommaire (Conseil d'Etat), arrêté du Maire, délibération, pièces comptables, notes, correspodance

    Date

    1987-1993

    Cote

    198W/258

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1987-1997

    Cote

    264W/276

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/240

    • Contexte : 1WCAB

    • EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

    Date

    1989-1997

    Cote

    1WCAB/175

    • Contexte : 1WCAB

    • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/73

    • Contexte : 248W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991) ; Extension géographique (1995-1997) ; Installation et fonctionnement (1995-1998) ; Relations avec les Communes susceptibles d'adhérer (1996-1997) : rapports, études, comptes rendus (Bureau), projet de Loi JOXE, circulaire préfectorale, arrêté préfectoral, discours d'installation (J.P. CHEVENEMENT), note de synthèse, fiches signalétiques des communes, documentation, tableaux, notes, correspondance

    Date

    1989-1997

    Cote

    198W/255

    • Contexte : 198W

    • EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    District de l'Agglomération belfortaine, affaires diverses dont extension des compétences : correspondance, note, délibération du Conseil municipal, texte officiel

    Date

    1990-1999

    Cote

    330W/68

    • Contexte : 330W

    • District de l'Agglomération belfortaine, affaires diverses...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements, correspondance

    Date

    1990-1994

    Cote

    221W/4

    • Contexte : 221W

    • Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  30. Résultat n°30

    RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/175

    • Contexte : 264W

    • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    Fourrière départementale, création : comptes rendus de réunions, convention entre Syndicat intercommunal de la Fourrière et SPA.

    Date

    1991-1994

    Cote

    251W/21

    • Contexte : 251W

    • Fourrière départementale, création : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1WCAB/243

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  33. Résultat n°33

    SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières: convention.

    Date

    1991

    Cote

    1WCAB/242

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération Intercommunale (C.D.C.I.): Réunions de travail: arrêtés préfectoraux, extrait du Registre de délibérations du District, rapport, brochures, coupures de presse, courriers,

    Date

    1992-1994

    Cote

    1WCAB/174

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions

    Date

    1992-2000

    Cote

    254W/292

    • Contexte : 254W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1WCAB/178

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux

    Date

    1993-1995

    Cote

    271W/7

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  38. Résultat n°38

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SIAGEP), création et fonctionnement : arrêté d'adhésion des communes, liste des communes adhérentes, liste des membres, convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique entre Syndicat et EDF-GDF, cahier des charges, CR réunions et AG

    Date

    1994-2001

    Cote

    271W/4

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  39. Résultat n°39

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1996

    Cote

    258W/14

    • Contexte : 258W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, création et fonctionnement : arrêté préfectoral de création et d'adhésion de Bessoncourt, comptes rendus de réunions du comité syndical, note sur l'implantation des entreprises, compte rendu des actionnaires de la SEMPAT, dossier pour la visite du Préfet de Région, coupures de presse

    Date

    1994-2006

    Cote

    343W/27

    • Contexte : 343W

    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE