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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

Date

1790

Cote

1L/1

Résultat n°2

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

Date

1791

Cote

1L/2

Résultat n°3

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.

Date

1792

Cote

1L/3

Résultat n°4

Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

Date

1793-1869

Cote

1L/5

Résultat n°5

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.

Date

1793-1794

Cote

1L/4

Résultat n°6

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.

Date

1794-1796

Cote

1L/6

Résultat n°7

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.

Date

1795-1797

Cote

1L/7

Résultat n°8

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.

Date

1796-1800

Cote

1L/8

Résultat n°9

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

1800-1801

Cote

1L/9

Résultat n°10

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

1801-1802

Cote

1L/10

Résultat n°11

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

1802-1803

Cote

1L/11

Résultat n°12

Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.

Date

1802-1873

Cote

2L/32

Résultat n°13

Livre de détail

Date

1803-1818

Cote

1L/499

Résultat n°14

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.

Date

1803-1804

Cote

1L/12

Résultat n°15

Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.

Date

1804-1805

Cote

1L/13

Résultat n°16

Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.

Date

1804-1891

Cote

2L/57

Résultat n°17

Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.

Date

1805-1806

Cote

1L/14

Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).

Date

1807

Cote

1L/15

Résultat n°19

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

Date

1809-1810

Cote

1L/16

Résultat n°20

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

Date

1812-1845

Cote

2L/44

Résultat n°21

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.

Date

1812-1815

Cote

1L/17

Résultat n°22

Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état des lieux, cahier des charges, procès-verbaux de réception définitive, correspondance, rapport, devis estimatifs des travaux, baux, procès-verbal de vente, cautionnement, répertoire des adjudications.

Date

1813-1921

Cote

2L/25

Résultat n°23

Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.

Date

1816-1817

Cote

1L/18

Résultat n°24

Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, registre des mandats, compte général de la commission de subsistances, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1818-1819

Cote

1L/19

Résultat n°25

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1820-1825

Cote

1L/20

Résultat n°26

Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte, procès-verbal, états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, ordonnances du roi, certificat de quitus, inventaire d'objets, arrêté, listes des sujets proposés, bordereaux des recettes et dépenses, tableaux de fixation des frais, règlement, état nominatif des receveurs et employés.

Date

1821-1833

Cote

2L/58

Résultat n°27

Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance, observations et instructions, tarifs, liste des objets soumis aux droits, extraits des registres de la préfecture, bordereau des recettes et dépenses, affiche, ordonnances du roi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, états.

Date

1821-1873

Cote

2L/41

Résultat n°28

Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de cahier des charges, arrêtés, ordonnances du roi, procès-verbaux d'adjudication, règlement, affiches, cautionnement texte de loi.

Date

1824-1838

Cote

2L/42

Résultat n°29

Livre de détail

Date

1825-1827

Cote

1L/500

Résultat n°30

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1826-1830

Cote

1L/21

Résultat n°31

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance, caisse des subsistances (1832).

Date

1831-1836

Cote

1L/22

Résultat n°32

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1834

Cote

2L/46

Résultat n°33

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1835

Cote

2L/47

Résultat n°34

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1836

Cote

2L/48

Résultat n°35

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1837-1843

Cote

1L/23

Résultat n°36

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1837

Cote

2L/49

Résultat n°37

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1838

Cote

2L/50

Résultat n°38

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1839

Cote

2L/51

Résultat n°39

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1840

Cote

2L/52

Résultat n°40

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1841

Cote

1L/868

Résultat n°41

Foires et marchés, location : état des remboursements de droits d'octroi, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, règlement de la vente, correspondance, cautionnement, état des inscriptions au bureau des hypothèques, bordereaux de créance, significations de transport, bulletin administratif, cahiers des charges, arrêté, règlement, tarif des taxes, affiche.

Date

1841-1919

Cote

2L/33

Résultat n°42

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1841

Cote

2L/53

Résultat n°43

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1842

Cote

2L/54

Résultat n°44

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1842

Cote

1L/869

Résultat n°45

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1843

Cote

2L/55

Résultat n°46

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1843

Cote

1L/870

Résultat n°47

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1844

Cote

2L/56

Résultat n°48

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1844

Cote

1L/871

Résultat n°49

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes généraux, ouverts et administratif, états de situation, relevé du budget, inventaire des mandats, cahier des articles de dépenses, correspondance, mémoire pour la plantation d'un arbre de la liberté, procès-verbal de clôture des livres et comptes du receveur.

Date

1844-1850

Cote

1L/24

Résultat n°50

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1845

Cote

1L/872

Résultat n°51

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1846

Cote

1L/873

Résultat n°52

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1847

Cote

1L/874

Résultat n°53

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1848

Cote

1L/875

Résultat n°54

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1849

Cote

1L/876

Résultat n°55

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1850

Cote

1L/877

Résultat n°56

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1851

Cote

1L/878

Résultat n°57

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, délibération du conseil municipal, compte administratif, registre des mandats, cahier des articles de dépenses, états de situation, reçus, correspondance, procès-verbaux.

Date

1851-1855

Cote

1L/25

Résultat n°58

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1852

Cote

1L/879

Résultat n°59

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1853

Cote

1L/880

Résultat n°60

Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.

Date

1854-1923

Cote

2L/26

Résultat n°61

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1854

Cote

1L/881

Résultat n°62

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1855

Cote

1L/882

Résultat n°63

Livre de détail

Date

1856

Cote

1L/501

Résultat n°64

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes administratifs, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.

Date

1856-1858

Cote

1L/26

Résultat n°65

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1856

Cote

1L/883

Résultat n°66

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1857

Cote

1L/884

Résultat n°67

Livre de détail

Date

1857

Cote

1L/502

Résultat n°68

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1858

Cote

1L/885

Résultat n°69

Livre de détail

Date

1858

Cote

1L/503

Résultat n°70

Livre de détail

Date

1859

Cote

1L/504

Résultat n°71

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1859

Cote

1L/886

Résultat n°72

Grand livre

Date

1859

Cote

1L/313

Résultat n°73

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, comptes administratifs, registre des mandats, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.

Date

1859-1864

Cote

1L/27

Résultat n°74

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1860

Cote

1L/887

Résultat n°75

Livre de détail

Date

1860

Cote

1L/505

Résultat n°76

Grand livre

Date

1860

Cote

1L/314

Résultat n°77

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1861

Cote

1L/888

Résultat n°78

Grand livre

Date

1861

Cote

1L/315

Résultat n°79

Livre de détail

Date

1861

Cote

1L/506

Résultat n°80

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

Date

1862

Cote

1L/889