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42 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.

Date

1797-1849

Cote

1N/93

Résultat n°2

Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.

Date

1811-1827

Cote

2H/46

Résultat n°3

Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des travaux : bordereaux des prix, devis généraux, procès-verbaux, correspondance.

Date

1811-1862

Cote

2H/45

Résultat n°4

Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).

Date

1823-1909

Cote

2H/34

Résultat n°5

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

Date

1876-1893

Cote

1N/94

Résultat n°6

Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.

Date

1878-1881

Cote

1N/95

Résultat n°7

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

Date

1882-1953

Cote

1N/105

Résultat n°8

Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).

Date

1892-1934

Cote

2H/51

Résultat n°9

Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime : projets de régime, arrêtés, plans, correspondance (1892-1893). Champs de tir de la Justice, régime : rapports de régime, arrêtés, plans, correspondance (1896-1904). Champs de tir de l'Arsot et du Salbert, régime : projet de régime, correspondance (1905-1959). Champs de tir de Roppe, régime : projets de régime, rapports, délibérations, procès-verbaux, communiqués, affiches, croquis, correspondance (1922-1938).

Date

1892-1959

Cote

2H/31

Résultat n°10

Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

Date

1900-1914

Cote

1N/101

Résultat n°11

Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.

Date

1905-1908

Cote

1N/106

Résultat n°12

Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.

Date

1914-1919

Cote

5H/68

Résultat n°13

Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de conférence, plans, correspondance.

Date

1922

Cote

2H/52

Résultat n°14

Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).

Date

1922-1952

Cote

1N/100

Résultat n°15

Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).

Date

1927-1947

Cote

1N/103

Résultat n°16

Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).

Date

1951-1954

Cote

1N/78

Résultat n°17

Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).

Date

1957-1963

Cote

1N/82

Résultat n°18

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.

Date

1957-1960

Cote

1N/98

Résultat n°19

Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

Date

1960-1964

Cote

1N/83

Résultat n°20

Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation et de circulation par la municipalité : notes de service, conventions, plans, correspondance.

Date

1960-1973

Cote

2H/32