Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 9
  • 7
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 42
  • 14
  • 7
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 10
  • 33
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.
Cote
1N/93
 Date
1797-1849
 Lieu
JUSTICE (Colline de la), FORT DE LA JUSTICE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...
Résultat n°2

Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/46
 Date
1811-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux...
Résultat n°3

Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des travaux : bordereaux des prix, devis généraux, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/45
 Date
1811-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des...
Résultat n°4

Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).
Cote
2H/34
 Date
1823-1909
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
Résultat n°5

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°6

Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.
Cote
1N/95
 Date
1878-1881
 Lieu
ABATTOIRS, ARSENAL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
Résultat n°7

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°8

Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).
Cote
2H/51
 Date
1892-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
Résultat n°9

Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime : projets de régime, arrêtés, plans, correspondance (1892-1893). Champs de tir de la Justice, régime : rapports de régime, arrêtés, plans, correspondance (1896-1904). Champs de tir de l'Arsot et du Salbert, régime : projet de régime, correspondance (1905-1959). Champs de tir de Roppe, régime : projets de régime, rapports, délibérations, procès-verbaux, communiqués, affiches, croquis, correspondance (1922-1938).
Cote
2H/31
 Date
1892-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime...
Résultat n°10

Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).
Cote
1N/101
 Date
1900-1914
 Lieu
BARRES (promenade des), MANEGE VAUBAN
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...
Résultat n°11

Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.
Cote
1N/106
 Date
1905-1908
 Lieu
PETIT SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
Résultat n°12

Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.
Cote
5H/68
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Hygiène et santé
  • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
Résultat n°13

Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de conférence, plans, correspondance.
Cote
2H/52
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de...
Résultat n°14

Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).
Cote
1N/100
 Date
1922-1952
 Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), VAUBAN (Quai), BONS ENFANTS (Rue des), ASILE DE NUIT, CASERNE DE GIROMAGNY, CORPS DE GARDE, CASERNE GERARD, TOUR 41
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
Résultat n°15

Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).
Cote
1N/103
 Date
1927-1947
 Lieu
FORT DE LA JUSTICE, FORT DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
Résultat n°16

Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).
Cote
1N/78
 Date
1951-1954
 Lieu
MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant...
Résultat n°17

Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).
Cote
1N/82
 Date
1957-1963
 Lieu
BELFORT, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
Résultat n°18

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.
Cote
1N/98
 Date
1957-1960
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
Résultat n°19

Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Cote
1N/83
 Date
1960-1964
 Lieu
EVETTE-SALBERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
Résultat n°20

Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation et de circulation par la municipalité : notes de service, conventions, plans, correspondance.
Cote
2H/32
 Date
1960-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation...