Filtrer les résultats
Multimédias
  • 82
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 10
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 83
  • 16
  • 14
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 65
  • 23
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)
Cote
245W/39
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...
Résultat n°2

RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation du restaurant rapide la Récrée en restaurant classique le Carré vert, relance du restaurant, réaménagement, rapport sur fonctionnement, compte rendu du bureau et conseil d'administration, budget.
Cote
245W/8
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation...
Résultat n°3

ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).
Cote
7F/20
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
  • 7F/20 - ANPE
  • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.
Cote
319W/259
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°6

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise en oeuvre : financement, document de présentation, correspondance, comptes rendus de réunions, synthèse, document sur Association nationale des communes pour les plans locaux d'insertion par l'économique), exemples de PLIE dans d'autres villes.
Cote
260W/3
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise...
Résultat n°7

INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif : étude, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/57
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif...
Résultat n°8

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)
Cote
206W/5
 Date
1987-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°9

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire
Cote
206W/4
 Date
1991-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°10

Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies
Cote
330W/64
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension...
Résultat n°11

REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.
Cote
264W/245
 Date
1995-2001
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...
Résultat n°12

Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"
Cote
218W/3
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...
Résultat n°13

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.
Cote
311W/80
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°14

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant
Cote
284W/3
 Date
1993-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-225 : Questions diverses - Chantiers d'insertion semi-permanents - Expérimentation - Adoption du programme 2003.
Cote
314W/229
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°16

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires
Cote
361W/3
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°17

MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction : avant projet sommaire, avant projet détaillé, concours d'architecture, convention de mandat avec SODEB pour étude et réalisation.
Cote
272W/2
 Date
1996-1998
 Lieu
EUROPE (Place de l'), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 272W

  • MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.
Cote
314W/466
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°19

Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse
Cote
326W/5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...
Résultat n°20

DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail, bilan effectifs, suivi stagiaires (bordereaux mensuels), tests d'évaluation en mathématiques, facturation, projet charte de fonctionnement
Cote
245W/33
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail,...
Résultat n°21

PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise en place : exemples d'autres villes, comptes rendus de réunions, délibérations, plan de financement, programme, lettre d'engagement, note technique préparatoire.
Cote
245W/1
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise...
Résultat n°22

INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier
Cote
254W/218
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-64 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion de la CAB au régime particulier d'assurance chômage pour les Contrats d'Avenir et les Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi.
Cote
16WCAB/219
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°24

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES (ADIJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport ("Insertion sociale et professionnelle des jeunes", Cabinet SANESCO, 1988), comptes rendus, projet de statuts (1989), règlement intérieur, rapports d'activités (1990-1991), rapports financiers, budget, dossier du personnel (1989-1991), correspondance, notes.
Cote
264W/294
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES...
Résultat n°25

CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études
Cote
284W/2
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.
Cote
319W/453
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°27

DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE, mise en oeuvre : notes, coupures de presse, textes officiels, correspondance relative aux réactions des élus français, convention Etat / Ville de Belfort
Cote
260W/8
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR...
Résultat n°28

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition des crédits européens et financements publics, bilan des actions, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et financière de la Soprores 1991"
Cote
240W/13
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-77 : Contrat Local de Sécurité - Insertion par l'emploi - Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Bilan 2003 - Adoption du programme 2004.[Délibération N° 04-78 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-115 du 25 juin 2004]
Cote
314W/366
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-215 : Construction de la MIFE - Bilan de clôture.
Cote
314W/502
 Date
2004
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°31

Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format
Cote
325W/5
 Date- Lieu
EUROPE (Place de l'), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...
Résultat n°32

DISPOSITIF INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre, financement, accueil stagiaire de l'Institut des Managers en Développement local : rapports (conditions de réalisation, conditions de généralisation, rapport général, présentation de la mission, bilan des actions), conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, compte rendu de municipalité
Cote
300W/32
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • DISPOSITIF INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre,...
Résultat n°33

SOPRORES : budget, rapports d'activités, personnel, statuts, CR réunions bureau, conseil d'administration et assemblée générale, convention entre Etat et Département pour mise en oeuvre programme départemental d'insertion, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion", congrès national des entreprises d'insertion à Belfort, rapport sur ARIANE (Agence régionale d'insertion, d'adaptation et de novation pour l'emploi)
Cote
245W/50
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • SOPRORES : budget, rapports d'activités, personnel,...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-113 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2005.
Cote
319W/115
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°35

OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et réception : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.
Cote
276W/29
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.
Cote
319W/431
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°37

CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes/Ville, 1987 ; Ville/Conseil Général, 2001), conventions de travaux (Ville/SOPRORES, 1986-1996 ; Ville/Régie de quartier des Glacis, 1992-1996 ; Ville/Entreprise d'Insertion Sapin, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, programmes, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-104 : Cadre d'organisation des Chantiers Jeunes - Eté 1988-N° 89-37 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Restauration et mise en valeur du patrimoine - Promenade de la Miotte - Autorisation de traiter avec l'Entreprise Intermédiaire, la SOPRORES-N° 89-96 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 89-125 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1989-N° 90-104 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1990 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 90-137 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1990-N° 91-128 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1991 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 92-74 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1992 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 93-133 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1993 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 96-99 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1996 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec les Entreprises d'Insertion SOPRORES, SAPIN et la Régie de quartier des Glacis du Château-N° 98-92 : Chantiers Jeunes pour 1998 - Programme - Autorisation de traiter-N° 99-53 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité - Chantiers Jeunes pour l'été 1999 - Programme - Autorisation de traiter-N° 01-110 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2001 - Programme - Autorisation de traiter
Cote
264W/296
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-84 : Projet de création d'une Ecole de la Deuxième Chance.
Cote
319W/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°39

Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers bâtiments avec clause d'insertion par l'économique : dossier marché (rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises ou dossier des entreprises retenues : règlement de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations des candidats, références, arrêté du Maire de conclusion du marché, accusés de réception de la notification de marché), dossier règlement pour divers travaux
Cote
366W/71
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers...
Résultat n°40

BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises par Alain Meyer sur éducation, formation et insertion professionnelle
Cote
245W/37
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises...
Résultat n°41

SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement centre technique rue des Carrières, reclassement personnel et recrutement directeur, financement, adhésion à Caisse des congés payés, restructuration, fonctionnement : notes, correspondance, statuts, PV AG, rapport activité, marché, PV réunion, convention pour mise en oeuvre action d'insertion sociale et professionnelle, rapports "Agence de développement et de recherche sur économie sociale" et "Activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", délibérations90-217 21/12/1990 : Acquisition du terrain et de l'immeuble de la CERP sis rue des Carrières91-170 15/11/1991 : Bail emphythéotique -Locaux rue Albert Ier92-115 04/07/1992 : Aménagement de locaux propriété de la ville sis rue des Carrières - Reprise d'investissements93-78 16/04/1993 : Aménagement des locaux pour la Soprores rue des Carrières93-249 19/11/1993 : Locaux Soprores rue des Carrières - Avenants au marché Travaux bons marché95-39 24/02/1995 : Rénovation mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec entreprise d'insertion Soprores96-101 26/04/1996 : Rénovation du mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec l'entreprise d'insertion
Cote
288W/2
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement...
Résultat n°42

CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription des Résidences en zone franche urbaine et application du pacte de relance pour la Ville : délibération, comptes rendus de réunions, contrat signé, bilan des actions transversales (PLIE, actions d'intégration, réhabilitation foyer CASMI...) et orientations, fiches d'actions, notes de service, dossier de candidature des Résidences à la ZFU
Cote
310W/34
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription...
Résultat n°43

CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention
Cote
284W/4
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...
Résultat n°44

INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion
Cote
254W/217
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...
Résultat n°45

INSERTION PROFESSIONNELLE. - Soprores, fonctionnement, création du Conseil d'orientation, désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration : notes sur activités et situation financière, PV CA, CR conseil d'orientation, contrat d'objectifs Ville/Soprores, délibération 93-22 du 04/02/1993 Entreprise d'insertion Soprores - Désignation des représentants de la Ville au sein du CA 1989-1995 ; Insertion par l'économique : CR réunion groupe de travail Ville/Entrepreneurs et artisans 1993
Cote
288W/3
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • INSERTION PROFESSIONNELLE. - Soprores, fonctionnement,...
Résultat n°46

MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION DES JEUNES :bilan activités 1993
Cote
245W/23
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION...
Résultat n°47

FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place de mesures et relations avec différents organismes (CIBC 90, AFPA, Chambre des Métiers de Franche-Comté pour conclusion contrats d'objectifs, ADFP pour projet implantation CFA industriel) : correspondance ; comptes rendus de réunions bureau et CA pour CIBC 90 ; bilan d'activité et programme formation de l'AFPA ; étude préalable et avant projet de propositions pour contrats d'objectifs pour branches boulangerie, pâtisserie, viande, coiffure de la Chambre régionale des Métiers de Franche-Comté ; notes, compromis vente terrain, projet CFA industriel, presse, rapport présentation plateforme de Montbéliard pour ADFP ; rapport sur formation professionnelle continue, note sur organisation formation professionnelle, projets d'insertion professionnelle, axes d'actions pour 1993 de la politique sociale municipale, fiches d'actions de la mission insertion, convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics du Territoire de Belfort, rapport sur "PME-PMI : des évolutions technologiques aux nouvelles qualifications" dans cadre projet Euroform.
Cote
310W/22
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-164 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2005-2007 - Adoption du protocole.
Cote
319W/166
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°49

Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation de la Soprores rue des Carrières : plans, notes, correspondance
Cote
330W/84
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation...
Résultat n°50

POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de ville, contrat de plan, DSQ, programme d'animations dans les domaines du sport et de la jeunesse) : dossier technique contrat de ville, programmation opérationnelle 1998, fiches d'évaluation des actions 1997, comptes rendus de réunions groupe de travail Enfance / Petite Enfance, notes, conventions, délibérations.
Cote
310W/35
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de...
Résultat n°51

ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers
Cote
218W/11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.
Cote
319W/333
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°53

Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)
Cote
330W/44
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...
Résultat n°54

DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION ET A L'EMPLOI) :présentation projet, convention Etat / Chambre régionale des métiers de Franche-Comté, repérage des acquis de base (tests et grilles d'évaluation), suivi des stagiaires, présentation du centre de ressources de la formation professionnelle.
Cote
245W/31
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION...
Résultat n°55

MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport municipalité, comptes rendus, convention (Département/Mission Départementale des Jeunes-MDJ/Ville, 1996), rapport ("Réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des STAS et de la MDJ", 1995), rapport d'activités (1988-1995), compte de résultat (1993), projet, organigrammes (MDEJ, ADIJ, Direction de la Solidarité, 1994), revue de presse, avenant à la charte de qualité (2000), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-74 : Convention à intervenir entre le Département, la Mission Départementale des Jeunes et la Ville de Belfort relative à la mise à disposition d'animateurs jeunesse.
Cote
264W/293
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement,...
Résultat n°56

DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier des charges par cellule de suivi, convention avec CIBC pour suivi jeunes, définition parcours formation, bilans nominatifs, comptes rendus de réunions, textes officiels
Cote
245W/38
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier...
Résultat n°57
Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

1 media

Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.
Cote
18Z/8
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
  • Missions
  • Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes...
Résultat n°58

ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des associations Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi (ARIANE) et Société de production et de réalisation de service (SOPRORES) : rapports municipalité ("Création d'une Antenne de Recherche, d'Initiative, d'Accompagnement et de Novation en Economie-ARIANE", 1989 / "Création d'une Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi-ARIANE", 1990 / "Aménagement de locaux pour la SOPRORES rue des Carrières", 1993), compte rendu (Fonds Régional d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE, 1989), convention de financement FRILE (Etat/ARIANE, 1990), projet, rapport d'activité, dossier du personnel, procès-verbal (Conseil d'Orientation SOPRORES-ARIANE, 1990), fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/248
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des...
Résultat n°59

IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement délocalisation de la Division de l'Education de la Ville, place de l'Europe dans cadre contrat de ville : comptes rendus de réunions, correspondance, pétition, notes, coupures de presse, délibérations, plans, cahier des charges des prestations intellectuelles pour consultation urbanistes.
Cote
310W/16
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-217 : Ecole de la Deuxième Chance - Demandes de subventions d'investissement.
Cote
319W/219
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°61

CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont
Cote
285W/12
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-44 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2006.
Cote
319W/309
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°63

Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation de la formation modulaire et individualisée et présentation système unités capitalisables
Cote
245W/18
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation...
Résultat n°64

Insertion par le patrimoine : comptes rendus de réunions, étude de Dominique Chenu, correspondance
Cote
318W/28
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Insertion par le patrimoine : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°65

PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des femmes), projet : cédérom, rapport final, d'activité, rapport financier, guide méthodique pour créer un centre de ressources des femmesDOSSIER DE MME CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE, DU DROIT DES FEMMES
Cote
306W/19
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des...
Résultat n°66

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°67

INSERTION PAR L'ECONOMIQUE ET TRAITEMENT SOCIAL DU CHOMAGE, mise en oeuvre : notes, correspondance, CR réunions dont du Comité départemental de l'insertion par l'économique, "Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", rapports (sur entreprises d'insertion subventionnées par la Ville, "Structures d'insertion et services de proximité")
Cote
288W/10
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE ET TRAITEMENT SOCIAL DU...
Résultat n°68

RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un cabinet, arrêt Cour Cassation, comptes rendus de réunions du comité de suivi de la cellule de reclassement.
Cote
245W/19
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un...
Résultat n°69

OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)
Cote
240W/10
 Date
1991-1997
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...
Résultat n°70

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-91 : MIFE - Modification des statuts.
Cote
319W/357
 Date
2006
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°71

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)
Cote
240W/7
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...
Résultat n°72

MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités, budget, rapports (quel avenir pour les chantiers CES : constats et propositions, bilan social des chantiers jeunes de février 1988 à octobre 1993, coordinations territoriales, réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des stas et de la MDJ, forum pour l'emploi 9 avril 1994, projet atelier garage, CR réunion "poursuite santé")
Cote
245W/15
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités,...
Résultat n°73

ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement, financement et actions du Carré Vert (anciennement La Recrée) géré par l'association Coup de Pouce : compte de résultats (1989), rapport (SOPRORES, 1990), comptes rendus (Conseil d'Administration de l'association Coup de Pouce et de l'Entreprise d'insertion La Recrée, 1991), rapport municipalité, notes, document de séance-N° 96-191 : Zone Franche des Résidences - Opération de Prévention Eté - Chantier "CARRE VERT"
Cote
254W/219
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement,...
Résultat n°74

Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement : bilans d'activités, rapports moraux et financiers, bilans sociaux, dossier de consultation des entreprises pour la propreté des espaces extérieurs et la maintenance des espaces verts, statuts, bilan d'un chantier école sur la rénovation du centre culturel des Glacis, étude pré-opérationnelle pour la création d'une régie aux Glacis
Cote
330W/83
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement...
Résultat n°75

Insertion par le patrimoine pour le développement local à Belfort : étude de Dominique Chenu
Cote
327W/75
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Insertion par le patrimoine pour le développement local...
Résultat n°76

INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers : photographies, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, charte initiative emploi et bilan d'exécution.
Cote
300W/44
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers...
Résultat n°77

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-260 : Situation de l'entreprise d'insertion SAPIN - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
Cote
314W/548
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°78

REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/246
 Date
1994-2000
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...
Résultat n°79

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-131 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2003 - Adoption du programme - Convention à intervenir avec les opérateurs.
Cote
314W/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°80

CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience de Tours, réflexion sur possibilité transfert du dispositif à Belfort
Cote
245W/17
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience...