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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes, bordereau détaillé des recettes et dépenses.
Cote
1L/309
 Date
1875-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • CONTROLE DE L'ETAT
  • Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes,...
Résultat n°2

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°3

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ET TRIBUNAL D'INSTANCE DE BELFORT : compte rendu d'activité
Cote
254W/290
 Date
1998
 Lieu
TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ET TRIBUNAL D'INSTANCE...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :jugement d'adjudication sur surenchère (Tribunal de Grande Instance de Belfort, 8 avril 2003), acte notarié (Ville/SAFC, 22 octobre 2004), document de séance-N° 03-115 : Terrain 31 rue Thiers - Rétrocession à la SAFC.
Cote
314W/120
 Date
2003-2004
 Lieu
THIERS (Rue Adolphe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :jugement d'adjudication...
Résultat n°5

IMMEUBLES ABRITANT LES JURIDICTIONS, transfert du Tribunal de Commerce, travaux Tribunal d'Instance et de Grande Instance : correspondance, délibération92-166 du 25/09/1992 : ravalement des façades de l'immeuble TI , 5 place de la République à Belfort
Cote
286W/8
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • IMMEUBLES ABRITANT LES JURIDICTIONS, transfert du Tribunal...
Résultat n°6

Tribunal d'instance, restructuration et ravalement de façades : délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier, plans, procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires
Cote
330W/9
 Date
1985-1992
 Lieu
BELFORT, TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tribunal d'instance, restructuration et ravalement...
Résultat n°7

Cour des comptes et receveur municipal, contrôle : arrêts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, détails des recettes ordinaires, rapports, rapports de la cour des comptes, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, tarif des traitements, correspondance, état des frais de gestion, mandat de paiement, quitus, état nominatif du personnel, procès-verbaux de vérification, décret.
Cote
1L/312
 Date
1924-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • CONTROLE DE L'ETAT
  • Cour des comptes et receveur municipal, contrôle :...
Résultat n°8

Inspecteur des finances, contrôle : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports dont ceux de la cour des comptes, correspondance.
Cote
1L/310
 Date
1885-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • CONTROLE DE L'ETAT
  • Inspecteur des finances, contrôle : extraits du registre...
Résultat n°9

Cour des comptes, contrôle : rapports, correspondance, arrêtes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, circulaire, décret, extrait du greffe de la cour d'appel, procès-verbaux de vérification.
Cote
1L/311
 Date
1904-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • CONTROLE DE L'ETAT
  • Cour des comptes, contrôle : rapports, correspondance,...