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15 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre : expertise rapide du projet urbain des Résidences, fiches d'opération du programme de développement solidarité, rapport d'évaluation du programme national, compte-rendu des ateliers du Grand Est, "La Lettre du programme 50 quartiers"
Cote
323W/2
 Date
1994-1998
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le...
Résultat n°2

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".
Cote
46W/1
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...
Résultat n°4

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)
Cote
356W/2
 Date
2001-2011
 Lieu
FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
Résultat n°5

Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)
Cote
46W/9
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...
Résultat n°6

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)
Cote
46W/10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°7

Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial
Cote
326W/1
 Date
1972-1995
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...
Résultat n°8

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Cote
46W/7
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Résultat n°9

Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse
Cote
323W/3
 Date
1996-2000
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre...
Résultat n°10
Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

1 media

Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).
Cote
18Z/178
 Date
1987-2001
 Lieu
BELFORT, MAISON D'ARRET
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...
Résultat n°11

Histoire de Belfort et ses évolutions, film réalisé par Luc Paganelli (TRAMATRAM)
Cote
338W/2
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 338W

  • Histoire de Belfort et ses évolutions, film réalisé...
Résultat n°12

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.
Cote
46W/11
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°13

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)
Cote
46W/4
 Date
1977-1980
 Lieu
BELFORT, PONT ANDRE BOULLOCHE
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...
Résultat n°14

Plan de développement urbain, mise en oeuvre : documents réalisés par l'AUTB (document introductif, plan du mobilier urbain de la ZAC de l'Espérance, "Nouvelles stratégies spatio-économiques et planification urbaine : une hypothèse de développement de tissus urbains centraux à Belfort", "Aménagement de la caserne de l'Espérance : démarches et propositions", note "Le plan de développement urbain de Belfort et la boîte à outils du développement urbain" dont documents du séminaire de synthèse et d'évaluation du 19 septembre 1987 (document préparatoire ; document annexe, étude et note de synthèse sur les déplacements urbains)
Cote
323W/1
 Date
1986-1989
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Plan de développement urbain, mise en oeuvre : documents...
Résultat n°15

Projet de ville, mise en oeuvre : notes, comptes-rendus de réunions, rapports de municipalités, documents de l'AUTB (guide cartographique de réunion, rapport d'étape 1994-1995...), projet de loi sur le pacte de relance pour la ville, réflexions des élus communistes nationaux, documentation, coupure de presse
Cote
323W/26
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Projet de ville, mise en oeuvre : notes, comptes-rendus...