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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan propreté renforcé
Cote
Br/1629
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Plan propreté renforcé
Résultat n°2

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel
Cote
Br/1700
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
Résultat n°3

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel
Cote
Br/1700bis
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
Résultat n°4

Collecte des encombrants
Cote
Br/1704
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Collecte des encombrants
Résultat n°5

Guide du tri sélectif
Cote
Br/1705
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide du tri sélectif
Résultat n°6

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°7

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706bis
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°8

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°9

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707bis
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°10

DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/261
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°11

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°12

GESTION DES DECHETS : comptes rendus de réunions et rapport d'étude sur l'opération "Gloutox" (collecte des déchets toxiques ménagers", "la gestion des déchets dans le Territoire de Belfort : bilan et propositions"
Cote
258W/6
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • GESTION DES DECHETS : comptes rendus de réunions et...
Résultat n°13

COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation
Cote
258W/8
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES...
Résultat n°14

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".
Cote
264W/273
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...
Résultat n°15

ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études
Cote
285W/3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.
Cote
314W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-132 : Convention portant sur la mise en place de bennes à déchets végétaux.
Cote
314W/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-270 : Etude diagnostique de 12 décharges en vue de leur réhabilitation - Avenant n° 1 - Modification de la répartition des coûts par commune.
Cote
314W/276
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-113 : Marché de prestations de service - Transport et traitement des déchets sableux de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.
Cote
314W/397
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.
Cote
319W/116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-16 : Propositions d'interventions concernant les dépôts sauvages.
Cote
319W/280
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-192 : Entretien des points d'apport volontaire - Convention d'entretien avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
319W/461
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°23

Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres
Cote
323W/7
 Date
1993-1995
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Construction d'un centre départemental de traitement...
Résultat n°24

Politique de développement de la collecte sélective : règlement de la collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers, études ("la collecte sélective des déchets ménagers dans le Territoire de Belfort : présentation des principaux objectifs et modalités de mise en oeuvre" / Ascomade, "la gestion des déchets dans le Territoire de Belfort : bilan et propositions"), grilles d'analyse d'implantation des points d'apport volontaire, photographies, plans et liste des éco-points, convention des points d'apport volontaire, correspondance, comptes rendus de réunions, notes, compte rendu de municipalité, projet de convention pour la collecte des textiles
Cote
330W/105
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Politique de développement de la collecte sélective...
Résultat n°25

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID
Cote
343W/25
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...
Résultat n°26

Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement de bureaux à Phaffans : correspondance, note de service, plans
Cote
366W/65
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement...
Résultat n°27

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).
Cote
1WCAB/219
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°28

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (septembre 1988 à décembre 1989).
Cote
1WCAB/220
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°29

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/221
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°30

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/222
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°31

ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.
Cote
1WCAB/223
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport,...
Résultat n°32

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.
Cote
1WCAB/224
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...
Résultat n°33

ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.
Cote
1WCAB/225
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu,...
Résultat n°34

CONTENEURS: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/229
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • CONTENEURS: photographies et négatifs.
Résultat n°35

RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.
Cote
1WCAB/257
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...
Résultat n°36

BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la S.A. Baumann à Vétrigne: courrier, pétition, P.O.S..
Cote
1WCAB/260
 Date
1992
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la...
Résultat n°37

ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets des établissements militaires : convention (DAB/35° R.I.)
Cote
3WCAB/121
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets...
Résultat n°38

ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention
Cote
3WCAB/122
 Date
1981-1989
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...
Résultat n°39

ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre" sur la Commune d'HERICOURT : convention
Cote
3WCAB/131
 Date
1988
 Lieu
HÉRICOURT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre"...
Résultat n°40

ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention
Cote
3WCAB/139
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...
Résultat n°41

EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (SEDE)
Cote
3WCAB/238
 Date
1996
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...
Résultat n°42

EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché : (ARGO-DEVELOPPEMENT)
Cote
3WCAB/239
 Date
1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...
Résultat n°43

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/240
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...
Résultat n°44

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°45

ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte sélective des O.M. : marché (ECOPOL)
Cote
3WCAB/242
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte...
Résultat n°46

ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des O.M. : marché (S.A.R.)
Cote
3WCAB/243
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des...
Résultat n°47

ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère collectés par le DAB : marchés (EST RECYCLAGE, KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/244
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants...
Résultat n°48

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. en cas d'indisponibilité des installations d'incinération du DAB : marché (SOCEDIM KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/245
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....
Résultat n°49

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/246
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....
Résultat n°50

ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" par les communes n'ayant pas délégué à un syndicat (CHEVREMONT, VEZELOIS, SEVENANS) : délibération, contrat, factures (ONYX EST). Renouvellement des contrats de services pour les Communes de CHEVREMONT et de SEVENANS : marché (ONYX EST / KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/247
 Date
1995-2000
 Lieu
VEZELOIS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de...
Résultat n°51

ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)
Cote
3WCAB/248
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...
Résultat n°52

ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)
Cote
3WCAB/249
 Date
1997
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...
Résultat n°53

ORDURES MENAGERES - Audit du Service de Collecte des Ordures Ménagères : marché (cabinet MERLIN)
Cote
3WCAB/250
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Audit du Service de Collecte des...
Résultat n°54

ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)
Cote
3WCAB/251
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...
Résultat n°55

INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)
Cote
3WCAB/252
 Date
1976-1978
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...
Résultat n°56

INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/253
 Date
1980
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...
Résultat n°57

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/254
 Date
1983
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...
Résultat n°58

INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)
Cote
3WCAB/255
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...
Résultat n°59

INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)
Cote
3WCAB/256
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...
Résultat n°60

INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)
Cote
3WCAB/257
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...
Résultat n°61

INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)
Cote
3WCAB/258
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...
Résultat n°62

INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)
Cote
3WCAB/259
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...
Résultat n°63

INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)
Cote
3WCAB/260
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...
Résultat n°64

INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)
Cote
3WCAB/261
 Date
1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...
Résultat n°65

INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)
Cote
3WCAB/262
 Date
1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

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Résultat n°66

INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)
Cote
3WCAB/263
 Date
1991
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...
Résultat n°67

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)
Cote
3WCAB/264
 Date
1991
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...
Résultat n°68

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/265
 Date
1992-1999
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...
Résultat n°69

INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)
Cote
3WCAB/266
 Date
1994
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...
Résultat n°70

INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)
Cote
3WCAB/267
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...
Résultat n°71

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)
Cote
3WCAB/268
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...
Résultat n°72

INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)
Cote
3WCAB/269
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

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Résultat n°73

INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)
Cote
3WCAB/270
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...
Résultat n°74

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°75

O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing
Cote
6WCAB/23
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Résultat n°76

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°77

INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance
Cote
6WCAB/53
 Date
1973-1989
 Lieu
BOIS JOLI, CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...
Résultat n°78

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°79

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance
Cote
6WCAB/55
 Date
1975-1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...
Résultat n°80

INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)
Cote
6WCAB/89
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

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