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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BATIMENT UNIVERSITAIRE DE L'ESPERANCE, construction : existant et projet (photos, plans) / Gomez
Cote
257W/7
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • BATIMENT UNIVERSITAIRE DE L'ESPERANCE, construction...
Résultat n°2

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché
Cote
277W/5
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...
Résultat n°3

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.
Cote
308W/48
 Date
1991-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...
Résultat n°4

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)
Cote
197W/46
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°5

ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'administration, note préparatoire à la rencontre avec le directeur, plaquette pour les 10 ans de la Junior Entreprise
Cote
327W/53
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils...
Résultat n°6

Construction de la bibliothèque universitaire, principalement concours d'architecture : correspondance, notes, convention de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du futur département technologique de la bibliothèque, programme général, dossier de concours (données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans), notice explicative, projets des candidats, synthèse de la procédure engagée, rapport de la commission technique, note de synthèse sur l'édude de programmation
Cote
327W/48
 Date
1993-1997
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Construction de la bibliothèque universitaire, principalement...
Résultat n°7

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture pour la conception et la réalisation de la Bibliothèque Universitaire : rapports (Commission Technique, SODEB), comptes rendus, convention de mandat (Ville/SODEB), procès-verbal (Commission d'appel d'offres), dossier de consultation de Bureaux d'Etudes Techniques, documentation, questionnaire, correspondance (contentieux Ordre des architectes/Ville), documents de séance-N° 96-22 : Approbation du choix du jury concernant la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre concourant pour la Bibliothèque Universitaire-N° 96-103 : Approbation du choix du Jury de Concours d'Architecture pour la Bibliothèque Universitaire
Cote
198W/248
 Date
1995-1996
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture...
Résultat n°8

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)
Cote
197W/47
 Date
1993-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°9

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché
Cote
277W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...
Résultat n°10

UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration
Cote
291W/7
 Date
2002-2003
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 291W

  • UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration
Résultat n°11

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes
Cote
254W/93
 Date
1987-1995
 Lieu
BESANÇON
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...
Résultat n°12

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes
Cote
254W/88
 Date
1985-1996
 Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).
Cote
319W/28
 Date
2005
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration
Cote
327W/35
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°15

Rapport d'activité 2003
Cote
Br/1906
 Date
2004
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2003
Résultat n°16

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration
Cote
334W/34
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°17

CITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH (Ex-LYCEE COURBET) - Réaménagement en cité universitaire de l'ancien Lycée Courbet : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), avis (Domaine, 1994-1995), compte rendu ("Création d'un complexe universitaire sur le site du faubourg des Ancêtres", Conseil Général, 1993), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-56 : Cession à titre gratuit des biens de l'ancien Lycée Courbet (faubourg des Ancêtres) au Département du Territoire de Belfort-N° 94-175 : Dénomination du Centre Universitaire faubourg des Ancêtres
Cote
254W/98
 Date
1991-1994
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH, LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH (Ex-LYCEE COURBET) -...
Résultat n°18

AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration
Cote
285W/1
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...
Résultat n°19

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)
Cote
248W/56
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...
Résultat n°20

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/83
 Date
1995-2000
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...
Résultat n°21

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)
Cote
197W/45
 Date
1992-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°22

Participation de l'Université de Franche-Comté aux états généraux de l'université : correspondance, coupures de presse, "Les états généraux . Projet-document de travail", "Les états généraux de l'université"
Cote
327W/44
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Participation de l'Université de Franche-Comté aux...
Résultat n°23

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création d'un service commun de la documentation universitaire (1991-2000) : rapport, règlement intérieur, compte rendu, communication, rapport de présentation, correspondance, notes.Dénomination de la Bibliothèque Universitaire (1995-1996) : notes.Don de la collection "Semaine Juridique" par Etienne BLOCH à l'Université provisoire (1996-1997) : correspondance, notes.Partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour la création d'un Espace Entreprises à la Bibliothèque Universitaire (1997-1999) : convention (CCI/UFC), compte rendu, inventaire, schémas, documentation, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire (1997-2000) : rapport, synthèse provisoire, articles de presse, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Equipement mobilier de la Bibliothèque (1998-1999) : compte rendu, inventaire, programme d'équipement, pièces techniques, devis, plans, listes, articles de presse, correspondance, notes.Inauguration de la Bibliothèque (1999) : note explicative (Architectes Laurent et Emmanuelle BEAUDOUIN), rapport, liste, documentation, articles de presse, notes.
Cote
264W/80
 Date
1991-2000
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création...
Résultat n°24

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans
Cote
247W/1
 Date
1993-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...
Résultat n°25
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).
Cote
18Z/174
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°26

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation de la Bibliothèque Universitaire et de la Bibliothèque municipale : études (Cabinet VAN DIJK, 1997-1998), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1997-2000), dossier de consultation des entreprises, projet ("Evolution de la Bibliothèque municipale dans le cadre du travail en binôme BM-BU", 1997), rapport, arrêté du Maire, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/84
 Date
1995-2000
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort, BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation...
Résultat n°27

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition du Bâtiment A de l'ancien lycée Courbet (1995-1996) : rapport municipalité, permis de démolir, conventions de location (Ville/Technic Bureautic, 1995 ; Ville/Centre Chorégraphique, 1995), procès-verbal (SODEB), plans, correspondance, notes.Travaux de construction de la Bibliothèque (1996-1999) : dossiers de marchés, plan d'installation de chantier (SODEB), rapport d'ouverture des plis, délibération, calendrier d'exécution des travaux, devis, correspondance, notes.Aménagement urbain du site Universitaire Marc BLOCH (1998-1999) : note d'orientation (Architecte Luc VILAN, 1998), rapport municipalité, programme d'aménagement, compte rendu de visite, plans, correspondance, notes.Jalonnement de la Bibliothèque Universitaire par le Cabinet POLYTEC (2000) : cahier des charges, correspondance, notes.
Cote
264W/82
 Date
1995-2000
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH, BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.
Cote
314W/99
 Date
2003
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°29

IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, correspondance, demande de subvention pour le week-end d'intégration des nouveaux étudiants
Cote
327W/57
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°30

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes
Cote
248W/136
 Date
1999
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°31

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche
Cote
198W/237
 Date
1989-1991
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Résultat n°32

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)
Cote
248W/132
 Date
1998-2001
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.
Cote
314W/275
 Date
2003
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°34
Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

1 media

Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.
Cote
18Z/311
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Vie du CERES
  • Colloques
  • Colloque « Socialisme et université, préparation :...
Résultat n°35

UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème millénaire) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, rapport
Cote
327W/54
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème...
Résultat n°36

Bibliothèque universitaire, construction : estimation financière, avant-projet détaillé, procès-verbaux séances commission d'appel d'offres, comptes rendus de réunions, convention de mandat pour étude et réalisation, correspondance, plans, photographies.
Cote
251W/7
 Date
1995-1997
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Bibliothèque universitaire, construction : estimation...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/303
 Date
2004
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°38

REFORME DES UNIVERSITES : presse, rapport sur la réception d'une délégation d'étudiants en grève, "Universités : relever les défis du nombre"
Cote
260W/7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • REFORME DES UNIVERSITES : presse, rapport sur la réception...
Résultat n°39

Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration
Cote
291W/8
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...
Résultat n°40

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997
Cote
327W/31
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°41

ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, rapport sur le contrôle de la Chambre régionale des comptes, correspondance sur l'habilitation des diplômes, rapport de politique générale, demande de subvention de l'amicale des élèves
Cote
327W/58
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.
Cote
319W/359
 Date
2006
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°43

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché
Cote
277W/4
 Date
1990-1992
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°44

IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique
Cote
327W/56
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°45

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports
Cote
327W/33
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°46

Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers préparatoires et PV des conseils d'administration du 21 février 1994 au 19 juin 1995
Cote
327W/45
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°47

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat
Cote
254W/92
 Date
1984-1996
 Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...
Résultat n°48

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
Cote
248W/130
 Date
2001
 Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°49

IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'institut, notes sur le financement par la Région du diplôme de technico-commercial export européen, correspondance
Cote
327W/51
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°50

FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché
Cote
277W/43
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°51

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces
Cote
277W/7
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.
Cote
314W/90
 Date
2003
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°53

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget
Cote
334W/33
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°54

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de septembre 1995 à juin 1996, note de mairie à propos d'un conseil d'administration
Cote
327W/32
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°55

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/77
 Date
1998-1999
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°56

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
Cote
248W/131
 Date
2001
 Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°57

INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement et financement de l'IGE : rapport ("Mission de conseil technologique en énergétique", 1995), correspondance ("Campagne de dénigrement à l'encontre de l'IGE", 1991), notes, documents de séance-N° 90-135 : Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'Institut de Génie Energétigue-N° 91-110 : Aide financière à l'Institut de génie Energétique (IGE) pour le transfert de matériels d'enseignement et de recherche
Cote
254W/97
 Date
1990-1995
 Lieu
INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.
Cote
319W/109
 Date
2005
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°59

IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil d'institut, statuts, argumentaire pour la demande de création de postes
Cote
327W/50
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.
Cote
314W/501
 Date
2004
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.
Cote
319W/126
 Date
2005
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°62

ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration, annuaire des diplômés, plaquette des 10 ans de l'école, "Esta liens"
Cote
327W/52
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...
Résultat n°63

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)
Cote
197W/43
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°64

Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.
Cote
302W/208
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...
Résultat n°65

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)
Cote
197W/38
 Date
1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°66

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation
Cote
198W/196
 Date
1996
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...
Résultat n°67

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement urbain du Site Marc Bloch : dossiers de candidatures (cabinets d'architecture)
Cote
198W/250
 Date
1998
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement...
Résultat n°68

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
Cote
248W/129
 Date
2000
 Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°69

Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation budgétaire : PV des conseils d'administration de 1991 à 1993, audit de l'université 1996, budget exercices 1994, 1995 et 1997
Cote
327W/34
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation...
Résultat n°70

Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire
Cote
302W/211
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...
Résultat n°71
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.
Cote
18Z/175
 Date
1984-1998
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°72

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché
Cote
277W/44
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°73

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)
Cote
197W/48
 Date
1990-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°74

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes
Cote
254W/95
 Date
1974-2001
 Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...
Résultat n°75

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL
Cote
254W/91
 Date
1991-1996
 Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...
Résultat n°76

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)
Cote
197W/41
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°77

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes
Cote
248W/133
 Date
1998
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°78

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)
Cote
197W/42
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°79

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Cote
273W/1
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Résultat n°80

Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995
Cote
327W/47
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...