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  1. Résultat n°1

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  2. Résultat n°2

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  3. Résultat n°3

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux, commerces, équipements), projet aménagement antenne d'information

    Date

    1979-1981

    Cote

    189W/29

    • Contexte : 189W

    • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    FORT HATRY, aménagement (passerelle, esplanade des fêtes, parcours sportif, talus et mur de soutènement de la rue du Fort Hatry, plate-forme) : comptes rendus de réunions, plans, notes, correspondance, études

    Date

    1981-1997

    Cote

    276W/20

    • Contexte : 276W

    • FORT HATRY, aménagement (passerelle, esplanade des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/78

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1983-1992

    Cote

    297W/3

    • Contexte : 297W

    • ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")

    Date

    1983-1984

    Cote

    309W/51

    • Contexte : 309W

    • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)

    Date

    1984-1993

    Cote

    345W/17

    • Contexte : 345W

    • Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    ZAC DES MONTANTS, création : estimation terrain, registre d'enquête publique, plans, rapport de présentation, étude d'impact, règlement, acte notarié de cession Ville de Belfort / SODEB et Département/Ville de Belfort du 04/02/1992, prcès-verbal de remise au Département puis à la Ville de l'ensemble sportif et socio-éducatif[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1984-1992

    Cote

    297W/1

    • Contexte : 297W

    • ZAC DES MONTANTS, création : estimation terrain, registre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service, réhabilitation bâtiments militaires) : plans, avis du domaine, délibérations, compte rendus de réunion, registre d'enquête publique, acte vente Ville de Belfort / SEMES, correspondance, procédure d'expropriation.[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1985-1992

    Cote

    297W/2

    • Contexte : 297W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des Fours à Chaux, aménagement et inauguration du "Parc du Mont" : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, convention avec Essert pour la réalisation et l'entretien du parc, étude pour l'aménagement de la carrière du Mont en école d'escalade

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/82

    • Contexte : 330W

    • Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    ZAC de la Justice, extension : délibération, plans, enquête publique, note de présentation, règlement d'urbanisme, compte rendu de municipalité, procès-verbal de remise des ouvrages rue G. Besse, convention de mandat pour l'aménagement d'une place publique

    Date

    1987-1998

    Cote

    330W/60

    • Contexte : 330W

    • ZAC de la Justice, extension : délibération, plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1987-1993

    Cote

    297W/4

    • Contexte : 297W

    • ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18

    PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement dans rempart nord, aménagement infrastructures et clôtures caserne Espérance, déplacement hangar métallique, déplacement réseau vidéo, mission de programmation et de présentation du concours) : marché, pièces comptables, délibérations, traité de concession avec SEMES, convention.

    Date

    1988-1993

    Cote

    308W/49

    • Contexte : 308W

    • PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/17

    • Contexte : 267W

    • ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance : pré-étude ("L'Espérance pour Belfort 2000", AUTB, 1989), convention de suivi et de coordination (SEMES/AUTB), registre de libre expression, plans ("Parc d'activités tertiaires de Belfort" / "Caserne de l'Espérance"), tableaux des surfaces, dossier de création (1992), documents de séance-N° 91-4 : Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le site de l'Espérance-N° 91-124 : ZAC de l'Espérance - Bilan de la concertation-N° 92-50 : Création de la ZAC de l'Espérance

    Date

    1989-1992

    Cote

    248W/51

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)