Résultat n°1
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Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).
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Cote 1N/112
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Date 1952-1962
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Lieu
FORGES (étang des)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
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Résultat n°2
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Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
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Cote 1N/113
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Date 1961-1967
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Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
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Résultat n°3
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ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes
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Cote 254W/256
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Date 1972-2002
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Lieu
PARKING DES 4 AS
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Type de document
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Contexte : 254W
- ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
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Résultat n°4
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AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
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Cote 8WCAB/30
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Date 1973-1977
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Lieu
ESSERT
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Type de document
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Contexte : 8WCAB
- AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
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Résultat n°5
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Cote 189W/29
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Date 1979-1981
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Lieu
FRANCE (Passage de)
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Type de document
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Contexte : 189W
- PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...
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Résultat n°6
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Cote 276W/20
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Date 1981-1997
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Lieu
FORT HATRY (Esplanade du)
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Type de document
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Contexte : 276W
- FORT HATRY, aménagement (passerelle, esplanade des...
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Résultat n°7
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LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)
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Cote 254W/78
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Date 1983-1996
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Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
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Type de document
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Contexte : 254W
- LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...
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Résultat n°8
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ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]
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Cote 297W/3
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Date 1983-1992
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Lieu
BOUGENEL
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Type de document
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Contexte : 297W
- ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier...
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Résultat n°9
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TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")
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Cote 309W/51
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Date 1983-1984
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Lieu
GLACIS DU CHATEAU
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Type de document
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Contexte : 309W
- TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...
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Résultat n°10
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Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)
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Cote 345W/17
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Date 1984-1993
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Lieu
CHAMP DE MARS
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Type de document
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Contexte : 345W
- Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...
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Résultat n°11
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ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998
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Cote 248W/121
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Date 1984-1998
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Lieu
BOUGENEL
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...
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Résultat n°12
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Cote 297W/1
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Date 1984-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 297W
- ZAC DES MONTANTS, création : estimation terrain, registre...
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Résultat n°13
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Cote 297W/2
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Date 1985-1992
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Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
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Type de document
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Contexte : 297W
- ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service,...
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Résultat n°14
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Cote 330W/82
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Date 1986-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 330W
- Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des...
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Résultat n°15
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Cote 330W/60
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Date 1987-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 330W
- ZAC de la Justice, extension : délibération, plans,...
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Résultat n°16
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ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]
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Cote 297W/4
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Date 1987-1993
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 297W
- ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier...
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Résultat n°17
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Cote 267W/18
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Date 1988-1993
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Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
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Type de document
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Contexte : 267W
- ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...
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Résultat n°18
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Cote 308W/49
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Date 1988-1993
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
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Type de document
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Contexte : 308W
- PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement...
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Résultat n°19
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Cote 267W/17
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Date 1988-1993
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 267W
- ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...
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Résultat n°20
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Cote 248W/51
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Date 1989-1992
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance...
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