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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).
Cote
1N/62
 Date
1964-1966
 Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL, CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°2

SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.
Cote
2W/129
 Date
1966-1978
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...
Résultat n°3

Projet de protocole.- Règlement des négociations : projet de protocole, délibération du Conseil général, procès-verbal de la commission mixte, procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'équipement du Territoire de Belfort, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, rapport au Conseil municipal, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, bilan financier prévisionnel pour l'aménagement, notes sur le FNAFU, correspondance (1969-1970). Cession, négociation : délibération du Conseil général, procès-verbal de la réunion de la commission plénière, convocation, projet de délibération du Conseil municipal, plans, correspondance (1968-1970).
Cote
1N/65
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°4

Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.
Cote
3W/22
 Date
1968-1981
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...
Résultat n°5

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°6

Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971 : acquisition terrain groupe scolaire 1 avenue d'Altkirch- acte du 03/10/1975 : acquisition terrain groupe scoalire 2 avenue d'Altkich- acte du 25/11/1977 : acquisition terrain CES avenue d'Altkich- acte du 05/08/1980 : acquisition terrain CFA- acte du 02/04/1981 : acquisition terrain d'assiette bibliothèque- acte du 03/02/1982 : acquisition terrain d'emprise voirie primaire ZAC Gérard- acte du 10/06/1982 : acquisition terrain cuisine centrale- acte du 07/12/1982 : acquisition terrain ZUP avenue d'Altkirch- acte du 21/07/1983 : acquisition terrain gymnase avenue d'Altkich- acte du 12/06/1985 : acquisitions terrains passage de France- acte du 05/07/1989 : terrains du groupe scolaire Schoelcher et du parc urbain ZAC Bougenel- acte du 03/05/1991 : acquisition terrain quartier vieille ville- acte du 14/09/1992 : acquisition terrain restaurant universitaire Bougenel- acte du 02/09/1993 : acquisition sols emprise LEP Diderot- acte du 01/12/1993 : acquisition parking rue Dufay (ZAC Bougenel)- acte du 16/11/1995 : acquisition terrains ZAC Fours à Chaux[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/185
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971...
Résultat n°7

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes
Cote
254W/256
 Date
1972-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
Résultat n°8

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB
Cote
248W/114
 Date
1975-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°9

SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration. Travaux entrepris (MAT, ZAC et installation bureaux, ASSEDIC, rénovation vieille ville, centre socio-culturel avenue d'Altkirch)
Cote
8W/165
 Date
1975-1981
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du...
Résultat n°10
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/162
 Date
1976-1977
 Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°11

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.
Cote
28W/10
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD, BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...
Résultat n°12

Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : comptes rendus du conseil d'administration.
Cote
2W/57
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB)...
Résultat n°13

Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à propos du pont Boulloche et bibliothèque municipale
Cote
8W/151
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à...
Résultat n°14

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes
Cote
198W/159
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°15

IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice acte notarié (Ville/SODEB)
Cote
198W/166
 Date
1985-1987
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...
Résultat n°16

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Financement de la SAMIBEL (1985-1989). Participation de l'Agence de développement économique pour le Territoire de Belfort (ADEBT) au capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) (1988). Audit de la SODEB sur le patrimoine de l'ex-SAMIBEL (1991-1992) : titre nominatif, rapport de gestion, bilan-situation, correspondance, documents de séance-N° 85-171 : Avance de 8000000F à la SAMIBEL-N° 85-272 : Avance remboursable à la SAMIBEL - Réalisation d'un emprunt de 8000000F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 87-93 : Garantie d'un emprunt de 7740000F contracté par la SAMIBEL pour la mise en location de 21 logements PAP-N° 87-222 : Situation financière de la SAMIBEL - Apport financier de la Ville de Belfort de 6820000F-N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location-N° 89-145 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location - Réduction du montant de l'emprunt réalisé
Cote
198W/157
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Résultat n°17

PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie
Cote
198W/49
 Date
1987-1988
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/130
 Date
1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Résultat n°19

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration, conventions (d'étude pour création Z.A. d'Offemont et Z.A.C. d'Essert ; pour schéma de circulation entre Danjoutin, Andelnans, Botans et Sévenans ; d'équilibre Ville de Belfort/Caisse des Dépôts et Consignations et SODEB dans cadre absorption de la SAMIBEL par la SODEB), divers (bilan révisé ZAC Bougenel, règlement concours d'architecture pour construction résidence étudiants)
Cote
257W/4
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration,...
Résultat n°20

BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain Zac de la Justice par la SODEB : acte notarié, cahier des charges de cession de terrain, délibération. Constitution de servitude de passage sur ledit terrain au profit du DAB : délibération
Cote
4WCAB/23
 Date
1989
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain...