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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/20
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°2

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 15 mai 2006 et 14 mai 2007 (convocations, documents de séances dont comptes et rapports d'activité, comptes rendus)
Cote
389W/21
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.
Cote
314W/58
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
16WCAB/259
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
319W/480
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.
Cote
319W/449
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.
Cote
319W/245
 Date
2005-2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.
Cote
319W/475
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.
Cote
319W/277
 Date
2006
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.
Cote
319W/424
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : notes sur différents projets, procès-verbaux d'ouverture des plis concernant la résidence Jean-Paul Sartre, la ZAC des Tourelles et la ZAC du Parc à Ballons, correspondance, compte rendu de réunion
Cote
389W/16
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.
Cote
319W/100
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 10 mai au 30 août 2005 et assemblée générale du 28 juin 2005 (convocations, documents de séances dont comptes et rapport d'activité, comptes rendus)
Cote
389W/20
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
319W/209
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
16WCAB/123
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-251 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Nouveau bilan prévisionnel - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 au mandat donné à la SODEB.
Cote
319W/254
 Date
2005
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/303
 Date
2004
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°18

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 13 janvier au 28 juin 2004 (convocations, documents de séances, comptes rendus)
Cote
389W/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
15WCAB/295
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
314W/439
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...