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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.
Cote
16WCAB/23
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°2

Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.
Cote
2W/32
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...
Résultat n°3

Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.
Cote
2W/31
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort : mise en...
Résultat n°4

Plan de déplacements urbains : étude par les Urbanistes Associés pour le Syndicat Mixte des Transports Urbains du Territoire de Belfort
Cote
389W/2
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • Plan de déplacements urbains : étude par les Urbanistes...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.
Cote
15WCAB/249
 Date
2004
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
15WCAB/104
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).
Cote
15WCAB/255
 Date
2004
 Lieu
THIANCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°8

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.
Cote
20WCAB/39
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/260
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.
Cote
16WCAB/152
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°11

Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.
Cote
1Z/60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...
Résultat n°12

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.
Cote
20WCAB/38
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...
Résultat n°13

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.
Cote
20WCAB/37
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...
Résultat n°14

Société des Trolleybus Urbains de Belfort (STUB) : attestation d'acquisition d'actions STUB par ville de Belfort, avenant à la convention des concessions et au cahier des charges de l'exploitation
Cote
8W/181
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Société des Trolleybus Urbains de Belfort (STUB) :...
Résultat n°15

Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.
Cote
7F/15
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/15 - Hausse des salaires
  • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-77 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SMTCTB - Changement de siège social.
Cote
16WCAB/101
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°17

Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation
Cote
2W/20
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.
Cote
319W/466
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°19

- HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions, notes et rapports internes, courriers de locataires, documentation (1977-1981)- CTRB : rapports financiers et d'activité (1981-1982)
Cote
47W/8
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W

  • - HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°20

Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB
Cote
342W/7
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement...
Résultat n°21

TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun
Cote
271W/9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux...
Résultat n°22

Organisation des dessertes par la CTRB et procès-verbaux du conseil d'administration de la société
Cote
8W/59
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Organisation des dessertes par la CTRB et procès-verbaux...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance
Cote
14WCAB/23
 Date
2001
 Lieu
LEPUIX -GY
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES...
Résultat n°24

Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort : comptes rendus de l'Assemblé générale
Cote
2W/22
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...
Résultat n°25

Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte de transports en commun de l'Aire urbaine de Belfort
Cote
2W/26
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte...
Résultat n°26

Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970
Cote
46W/3
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation...
Résultat n°27

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/181
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...
Résultat n°28

Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort (CTRB) : comptes rendus du Conseil d'Administration
Cote
2W/21
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...
Résultat n°29

Mise en place des différentes opérations de modernisation de l'équipement des réseaux de transport par le SMTC
Cote
2W/35
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Mise en place des différentes opérations de modernisation...
Résultat n°30

Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission tracés et fréquence réseau urbain : plans.
Cote
7W/15
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission...
Résultat n°31

CTRB : enquêtes, procès-verbaux de conseils d'administration, enquête "montées-descentes" et enquête d'opinion (janvier 1981)
Cote
47W/9
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W

  • CTRB : enquêtes, procès-verbaux de conseils d'administration,...
Résultat n°32

S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude juridique et financière pour l'exécution des services de transport scolaire des lignes régulières départementales (1997-2000): études, statistiques du S.M.T.C., arrêtés préfectoraux, rapport, courrier; Observation provisoire de la chambre régionnale de commerce (2000); Commission politique tarifaire (1996-2000): rapport, proposition; Réunion de bureau (1999): rapport, projet de délibération; Divers: statuts de la compagnie de transport de la région de Belfort (1997), rapport, réflexions, assemblée générale 2000 (rapport, compte-rendu),
Cote
1WCAB/245
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude...
Résultat n°33

CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée générale et de conseil d'administration, délibération, tableaux de bord, enquête.
Cote
8W/265
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée...