Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.

Date

2005

Cote

16WCAB/23
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°2
Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

Date

1978-1980

Cote

2W/32
- Contexte : 2W
- Création d'un syndicat mixte de transport en commun...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°3
Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

Date

1978-1979

Cote

2W/31
- Contexte : 2W
- Société des transports urbains de Belfort : mise en...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°4
Plan de déplacements urbains : étude par les Urbanistes Associés pour le Syndicat Mixte des Transports Urbains du Territoire de Belfort

Date

2003

Cote

389W/2
- Contexte : 389W
- Plan de déplacements urbains : étude par les Urbanistes...
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SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

Date

2004

Cote

15WCAB/249
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.

Date

2003

Cote

15WCAB/104
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

Date

2004

Cote

15WCAB/255
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°8
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

20WCAB/39
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°9
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

16WCAB/260
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

Date

2006

Cote

16WCAB/152
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°11
Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.

Cote

1Z/60
- Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°12
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/38
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°13
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.

Date

1998-2006

Cote

20WCAB/37
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°14
Société des Trolleybus Urbains de Belfort (STUB) : attestation d'acquisition d'actions STUB par ville de Belfort, avenant à la convention des concessions et au cahier des charges de l'exploitation

Date

1977-1979

Cote

8W/181
- Contexte : 8W
- Société des Trolleybus Urbains de Belfort (STUB) :...
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CABINET DU MAIRE
Résultat n°15
Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

Date

1966-1972

Cote

7F/15
- Contexte : 7F - Travail
- TRAVAIL
- 7F/15 - Hausse des salaires
- Société des transports urbains de Belfort, hausse des...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-77 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SMTCTB - Changement de siège social.

Date

2005

Cote

16WCAB/101
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation

Date

1969-1979

Cote

2W/20
- Contexte : 2W
- Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...
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DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.

Date

2006

Cote

319W/466
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
- HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions, notes et rapports internes, courriers de locataires, documentation (1977-1981)- CTRB : rapports financiers et d'activité (1981-1982)

Date

1977-1982

Cote

47W/8
- Contexte : 47W
- - HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions,...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°20
Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB

Date

2000-2003

Cote

342W/7
- Contexte : 342W
- Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°21
TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun

Date

1995-2001

Cote

271W/9
- Contexte : 271W
- TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°22
Organisation des dessertes par la CTRB et procès-verbaux du conseil d'administration de la société

Date

1979-1980

Cote

8W/59
- Contexte : 8W
- Organisation des dessertes par la CTRB et procès-verbaux...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°23
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/23
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°24
Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort : comptes rendus de l'Assemblé générale

Date

1976-1979

Cote

2W/22
- Contexte : 2W
- Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°25
Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte de transports en commun de l'Aire urbaine de Belfort

Date

1979-1980

Cote

2W/26
- Contexte : 2W
- Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°26
Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970

Date

1970-1979

Cote

46W/3
- Contexte : 46W
- Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°27
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1979-2001

Cote

264W/181
- Contexte : 264W
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°28
Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort (CTRB) : comptes rendus du Conseil d'Administration

Date

1977-1979

Cote

2W/21
- Contexte : 2W
- Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°29
Mise en place des différentes opérations de modernisation de l'équipement des réseaux de transport par le SMTC

Date

1979

Cote

2W/35
- Contexte : 2W
- Mise en place des différentes opérations de modernisation...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°30
Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission tracés et fréquence réseau urbain : plans.

Date

1979

Cote

7W/15
- Contexte : 7W
- Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°31
CTRB : enquêtes, procès-verbaux de conseils d'administration, enquête "montées-descentes" et enquête d'opinion (janvier 1981)

Date

1980-1981

Cote

47W/9
- Contexte : 47W
- CTRB : enquêtes, procès-verbaux de conseils d'administration,...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°32
S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude juridique et financière pour l'exécution des services de transport scolaire des lignes régulières départementales (1997-2000): études, statistiques du S.M.T.C., arrêtés préfectoraux, rapport, courrier; Observation provisoire de la chambre régionnale de commerce (2000); Commission politique tarifaire (1996-2000): rapport, proposition; Réunion de bureau (1999): rapport, projet de délibération; Divers: statuts de la compagnie de transport de la région de Belfort (1997), rapport, réflexions, assemblée générale 2000 (rapport, compte-rendu),

Date

1996-2000

Cote

1WCAB/245
- Contexte : 1WCAB
- S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°33
CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée générale et de conseil d'administration, délibération, tableaux de bord, enquête.

Date

1978-1983

Cote

8W/265
- Contexte : 8W
- CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée...
Producteur :

CABINET DU MAIRE

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