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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/261
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
314W/504
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°3

Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres
Cote
323W/7
 Date
1993-1995
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Construction d'un centre départemental de traitement...
Résultat n°4

Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006
Cote
343W/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports...
Résultat n°5

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID
Cote
343W/25
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...
Résultat n°6

Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération
Cote
365W/35
 Date
1998-2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...
Résultat n°7

SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998, convocations, ordres du jour, délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998
Cote
383W/1
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 383W

  • SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations...
Résultat n°8

SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 13 janvier 1999 au 6 décembre 2000, convocations, ordres du jour, rapports, délibérations du Comité syndical du 13 janvier 1999 au 6 décembre 2000, bulletin officiel, liste des membres au 2 février 2000
Cote
383W/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 383W

  • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...
Résultat n°9

SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2001 au 19 décembre 2001, ordres du jour, délibérations du 24 janvier 2001 au 11 décembre 2002
Cote
383W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 383W

  • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...
Résultat n°10

SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : arrêtés du Président du n°1 du 5 août 1993 au n°18 du 15 novembre 2001 (registre), du n°02.0043 du 8 avril 2002 au n°02.0071 du 21 novembre 2002, arrêté non numéroté du 2 décembre 2002 concernant le contrat d'engagement de Valérie Quondam
Cote
383W/4
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 383W

  • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...
Résultat n°11

SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : dossier autorisation d'exploiter une usine d'incinération (délibération du Conseil départemental d'Hygiène, réglementation), dossier changement de statuts (statuts, délibération du Comité syndical, arrêté préfectoral, réglementation, statuts et règlement intérieur d'autres syndicats), dossier modification de la représentativité des entités au sein du SERTRID et de la représentation des communes (lettres du SERTRID demandant la désignation de délégués, délibérations nommant ces délégués), nomination de deux fonctionnaires en l'absence de Jean Nowack (rapport et pièces annexes, éléments financiers), publication du SERTRID "En direct" n°1 et n°3
Cote
383W/5
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 383W

  • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...
Résultat n°12

Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de Belfort au SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets) : conventions (avec la mutuelle MUTAME pour la couverture des risques médico-chirurgicaux, relative au transfert du personnel, avec Les Constructions Industrielles de la Méditerranée pour la mise en service des installations), notes, correspondance (avec le Préfet, les employés, les syndicats...), protocole d'accord avec les organisations syndicales, délibérations du Comité syndical, fiches de postes, éléments d'information concernant le personnel (organigrammes, effectifs, tableaux sur le calcul de la masse salariale...), textes officiels et documents d'autres structures pouvant servir d'exemples
Cote
383W/6
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de...
Résultat n°13

COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000, 17/05/2001, 28/09/2001 : composition de la Commission, comptes rendus, compte rendu de la commission Programme Local de l'Habitat (PLH), convention de transfert du personnel, rapport (SERTRID)
Cote
10WCAB/5
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000,...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) et désignation de trois délégués supplémentaires : documents de séance
Cote
13WCAB/72
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Modification des statuts : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2000", est manquant.
Cote
13WCAB/275
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/41
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/42
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance
Cote
14WCAB/57
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance
Cote
14WCAB/58
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...