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Résultat n°1

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

Date

1886-1953

Cote

1N/160

Résultat n°2

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

Date

1907-1932

Cote

1N/139

Résultat n°3

Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

Date

-

Cote

279W/90

Résultat n°4

Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office departemental d'Habitation à Bon Marché.

Date

-

Cote

279W/18

Résultat n°5

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

1929-1935

Cote

1N/56

Résultat n°6

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

Date

1929-1932

Cote

1N/55

Résultat n°7

Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

1N/53

Résultat n°8

Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

1N/54

Résultat n°9

Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).

Date

1932-1937

Cote

1N/48

Résultat n°10

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

Date

1946-1952

Cote

1N/91

Résultat n°11

Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

Date

1946-1950

Cote

1N/90

Résultat n°12

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

Date

1950

Cote

279W/56

Résultat n°13

H.B.M. Belfort 1949

Date

1950

Cote

Br/171

Résultat n°14

H.L.M. Belfort 1953

Date

1953

Cote

Br/168

Résultat n°15

Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

Date

1955-1957

Cote

1N/121

Résultat n°16

Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

Date

1970-1972

Cote

1N/138

Résultat n°17

Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).

Date

1970-1978

Cote

1N/107

Résultat n°18

OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

Date

1972-1993

Cote

202W/19

Résultat n°19

Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.

Date

1972

Cote

1N/141

Résultat n°20

Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental d'habitation à loyer modéré : délibérations du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance.

Date

1972-1973

Cote

1N/151